Autorité De Certification Electronique

publication est uniquement destinée à fournir quelques renseignements fondamentaux en la matière. © OMPI (2006) Aucune partie de cette publication ne peut être reproduite ou transmise sous n'importe quelle forme ou par n'importe quels moyens, électroniques ou mécaniques, sans l'autorisation écrite du titulaire du droit d'auteur, sauf dans les cas prévus par la loi. P r é fa c e Le présent guide est le premier d’une série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises”

mise en œuvre du Pacte National pour l’Emergence Industrielle. La mise en œuvre de ce Pacte permettra la création de 220.000 nouveaux emplois sur la période 2009-2015 dans les six métiers mondiaux du Maroc : Offshoring, Automobile, Aéronautique, Electronique, Textile et Cuir et Agroalimentaire. La disponibilité quantitative et qualitative des compétences conditionne largement la réussite de ce Pacte. Le Ministère de l’Emploi et de la Formation Professionnelle s’est engagé à accompagner le Pacte National

de Casablanca (création du 2ème compartiment, compte tenu du règlement général). Mars 1997 : Démarrage du système de cotation électronique pour les valeurs suivantes : ONA , BMCE, WAFABANK, SAMIR) Juin 1998 1 Conseil déontologique des valeurs mobilières 1 Généralisation de la cotation électronique à toutes les actions. Août 1998 : Cotation électronique pour les obligations. Octobre 1998 : Démarrage effectif de Maroclear et réaménagement des procédure de dénouement. Novembre 1998

CHAPITRE INTRODUCTIF 1-Définition et caractéristiques Le commerce électronique est l'ensemble des échanges numérisés, liés à des activités commerciales, entre entreprises et particuliers (Business-to-Consumer) qui englobe les magasins virtuels et galeries marchandes sur l'Internet ou entre les entreprises (Business-to-Business) qui inclut l'EDI (Echange de Documents Informatisé); les moyens employés pour ces échanges sont divers puisqu'ils vont du téléphone à la télévision numérique en

échelle de temps avec des flux construits sur une maîtrise des temps de transit entre chaque maillon de la chaîne de transport intégré. C’est dans ce contexte que l’optimisation d’une sécurisation globale et effective des flux est prônée par les autorités américaines et manifestée par le vote de la loi HR1 (House Resolution One). Le défi consiste à inventer un système de transport vertueux où plus de contrôle permettrait à terme une plus grande fluidification de trafics sûrs, vecteurs eux-mêmes de

Partie Douanière : La certification des opérateurs économiques agréés (OEA) : Cette certification est née de deux constatations majeures : Elle a pour objectif de créer un partenariat entre les autorités douanières et les entreprises qui auront obtenu cette certification. La Traçabilité Guillaume  LAROSE  -­  Badou  YABEND  -­  Wilson  IBONGAS  -­  Sylviane  NARINDRAH  -­  Eric    VOUNDA  -­  Bruno  NDOUR   8     SDL  2009-­2010   de confiance pour les autorités conséquent, assurer

l’enseignement supérieur ou équivalent Diplôme le plus élevé obtenu :  Aucun diplôme  Certificat d’étude primaire (CEP)  Brevet des collèges (BEPC), DNB ou équivalent  CAP, BEP ou autre certification de même niveau  Baccalauréat général, technologique, professionnel, ESEU, DAEU, ou autre certification de niveau IV  DEUG, DUT, BTS ou autre diplôme de niveau III  Diplôme de niveau II : licence (ou maîtrise)  Diplôme de niveau I : master, titre d’ingénieur diplômé (ou DESS , DEA) Avez-vous

combien estime-t-on le nombre d’Internautes dans le monde : Réponses possibles: 1. 250 millions 2. 500 millions 3. 1 milliard 4. 2 millards Question No 9: Qu’est-ce que le SMSI ? Réponses possibles: 1. un système monétaire pour la monnaie électronique 2. un algorithme symétrique de cryptographie 3. le protocole de SMS sur Internet 4. un sommet mis en place par l’UNESCO et l’UIT pour discuter d’Internet Question No 10: Quel est l’ordre de grandeur du rapport B2B/B2C : Réponses possibles:

Introduction A l’heure où la crise économique perturbe le marché, le e-commerce lui, se développe  comme un nouveau moyen de distribution à la mode. Mais qu’entend-on vraiment par «  e-commerce » ?   On appelle « Commerce électronique » (ou e-Commerce) l'utilisation d'un média électronique pour la réalisation de transactions commerciales. La plupart du temps il s'agit de la vente de produits à travers le réseau Internet, mais le terme de E-Commerce englobe aussi les mécanismes d'achat par Internet. En

thème : Le commerce électronique Réalisée par : * BOURKHISS ASMAE * ELOMARI ACHRAF | Encadré par : * Mr. M. BENNASER | Année Universitaire 2009 - 2010 REMERCIEMENT INTRODUCTION CHAPITRE I : QU'EST QUE LE COMMERCE ELECTRONIQUE ? Section 1 : Définitions et types du commerce électronique I. Définitions du commerce électronique a. Définition 1 b. Définition 2 c. Définition 3 d. Définition 4 II. Les principaux types du commerce électronique a. Le commerce