Avantages Et Inconvenients Du Paiement En Espèce Par Rapport Aux Autres Modes De Paiement

commencé à faire des opérations bancaires par l’intermédiaire d’une institution distincte logée dans des bâtiments. Toutes les dépenses publiques et les transactions financières individuelles ont été traitées par ces institutions. Dans certaines des autres civilisations, les rois et les familles royales sont devenus les banques par défaut pour le royaume. l’économie tournait généralement autour du royaume, avec la trésorerie agissant comme la banque par défaut. Cette dernière forme de banque a continué

Les différents fichiers à consulter 4 V. Le droit au compte 5 VI. Le mandat de procuration 6 VII. La tarification bancaire 7 VIII. La clôture du compte 7  Partie 2 : La gestion des moyens de paiement 9 I. Les différents moyens de paiement 9 II. Les terminaux de paiement électroniques (TPE) 14 III. La vente à distance 15  Partie 3 : Les produits d’épargne 17 I. Les produits d’épargne bancaire 17 II. Les produits d’épargne non bancaire 25  Partie 4 : Principes

Selon l’article 6 al. 1 C.T. « Est considéré comme salarié toute personne qui s’est engagée à exercer son activité professionnelle sous la direction d’un ou plusieurs employeurs moyennant rémunération, quels que soient sa nature et son mode de paiement ».  Seuls les titulaires d’un contrat de travail qui sont considérés comme des salariés et, à ce titre, protégés par le droit du travail.  Le contrat de travail est la convention par laquelle une personne (le salarié) s’engage à travailler

des crédits 49. Les garanties négociées par le banquier en couverture des crédits accordés Demos PAGE 3 LISTE DES FICHES ITB > 2007 50. L'investissement 51. Les amortissements 52. Loi de finances 2007 pour les entreprises 53. Les différents modes de transmission d’entreprise 54. La transmission d’une entreprise à titre gratuit Demos PAGE 4 LISTE DES FICHES ITB > 2007 > 41 FICHES 1. Le circuit de l'économie 2. Les théories économiques 3. L’épargne des Français 4. Les crédits syndiqués

alors que le droit commercial a vu le jour avec des règles plus souples. Le droit commercial est une branche du droit privé. Section 1 : Place du Droit Commercial dans le Droit Privé Le Droit Privé est l’ensemble des règles qui régissent les rapports entre particuliers. Le Droit Commercial est une discipline du Droit Privé tout comme le Droit Civil. Sa place est cependant moins importante que celle du droit civil. En effet, celui-ci est commun. D’ailleurs en cas d’absence de solution dans le

l’intérêt général. L’Etat-providence doit, entre autres, assurer une fonction de stabilisation ou de régulation qui sert à lutter contre les déséquilibres économiques (notamment le sous-emploi), déséquilibres qui ne pourraient être corrigés par le marché seul. Dès lors, le prélèvement fiscal sera utilisé comme moyen de régulation et de relance économique. Ex : promotion des investissements à travers des incitations fiscales (exonérations et autres facilités fiscales) ; subvention des entreprises

National School of Management Tél: 039-31-34-87/88/89, Fax: 039-31-34-93 Adresse: B.P1255 Tanger-Maroc Site Web : www.encgt.ma Rapport de Stage d’initiation réalisé à la société Réalisé par : Encadré par : FELLAJI Asmae § M. MSSASSI Said, Enseignant à l’ENCGT § Mme EL YACOUBI Fathia, Responsable Financière - Année Universitaire : 2002 – 2003 - Rapport de stage d’initiation WOLKAT MAROC SOMMAIRE Remerciement ...............................................................

l’impôt 1.2 - Caractères de l’impôt 1.3 – Prélèvement obligatoires autres que les impôts 1.4. - Rôles de l’impôt Chapitre 2 - Classification des impôts 2.1 - Classification administrative 2.2 - Classification économique 2.3 - Classification technique Chapitre 3 : Les modalités d’imposition : la technique fiscale 3.1 Le champ d’application 3.2 L’assiette de l’impôt 3.3 La liquidation 3.4 Le recouvrement 3.5 Les modes de paiement de l’impôt TITRE II LES IMPOTS DIRECTS Chapitre 1 : L’Impôt Unique

Intro Les instruments sont ceux qui permettent aux entreprises d’obtenir le paiement de leurs créances commerciales ainsi que le crédit nécessaire au financement de leur opération professionnel. Définition des instruments de paiement et de crédit Le CMF envisage la notion d’instrument de paiement au travers de celle de moyen de paiement. En effet, l’art L 311-3 du CMF dispose qu’est un moyen de paiement tout instrument qui quel que soit le support ou le procédé technique utilisé permet à

actifs lorsqu'il correspond à un élément qui présente un potentiel de générer, directement ou indirectement, des avantages économiques futurs au bénéfice de l'entreprise. L'avantage économique signifie une rentrée de trésorerie ou un fait équivalent. Une ressource financière constitue un passif lorsqu'elle entraîne une obligation pour l'entreprise de transférer, dans le futur, des avantages économiques à d'autres bénéficiaires. Les capitaux propres sont aussi des ressources financières qui mesurent