Avantages Fiscaux Tunisie

Maroc | 90815 | +5,20 | Tunisie | 40168 | +2,95% | Les différences de PIB entre ces trois pays sont importantes. La Turquie en première position de manière incomparable, suivie de l’égypt. Puis reste la Tunisie. D’une manière générale les taux de croissance du PIB de ces 3 pays sont relativement élevé sauf pour la Turquie ce qui explique les processus de développement que connaissent actuellement ces pays. Pays | Taux d’inflation | turquie | 6,5 | tunisie | 3,7 | égypte | 11,9 |

A. Evolution du régime fiscal du leasing : Les dispositions fiscales relatives au leasing ont été prévues par la loi n°94-90 du 26 juillet 1994 tel que modifiée par la loi 2000-98 du 25 décembre 2000 et la loi 2006-85 de 25 décembre 2006 . Elles sont insérées dans le code de l’impôt sur le revenu des personnes physiques et de l’impôt sur les sociétés, du code de la TVA et du code des droits d’enregistrement et de timbre. On va étudier l’évolution de ce régime successivement de coté du bailleur

stratégie…………………………………………..9 I.F. Les accélérateurs de la géostratégie……………………………………10 II. Le Bassin Méditerranéen : Une place stratégique…………………………………11 II.A. Les accords d’associations et l’Union pour la méditerranée……….12 II.B. Les conséquences des A.A sur la Tunisie………………………………12-13 II.C. Les pays du Maghreb au cœur de l'Union Méditerranéenne……….13 II.D. Bassin Méditerranéen carrefour du monde…………………………..14 II.E. Une région géostratégique……………………………………………...14 II.F. La conjoncture économique par pays…………………………………16-18

bancassurances .......................................... Section1 : Aperçu historique sur la bancassurance......................................... 2-1 : Dans le monde............................................................................. 2-2 : En Tunisie...................................................................................... Section2 : Développement du modèle de la bancassurance .............................. 2-1 : Modèle de bancassurance dans le monde.............................

3 Partie I) : le démantèlement douanier et la mondialisation ➢ Chapitre I) : le démantèlement douanier……………………………………………………5 • Définition • Les avantages et les inconvénients ➢ Chapitre II) : la mondialisation…………………………………………………………………...8 • Définition • Les avantages et les inconvénients Partie II) : réglementations et accords ➢ Chapitre I) : réglementations en vigueur l’OMC……………………………………….13 • Définition

physiques et de l'impôt sur les sociétés……...........…………………… 11 Arrêté du ministre du plan et des finances du 6 janvier 1990 ue fixant les conditions de prise en charge par les employeurs et les caisses de sécurité sociale de la charge bl iq fiscale additionnelle……………………..……………….. pu DEUXIEME PARTIE 27 Ré Code de l'impôt sur le revenu des personnes physiques et 39 251 la de l'impôt sur les sociétés……………………….............. Annexes …………………………………………….……….. TROISIEME PARTIE de Textes réglementaires

dont les formalités de dépôt auprès des autorités administratives sont fixées par des dispositions particulières. Les modalités d'application du présent article sont fixées par décret. ARTICLE 6: Les procédures d'octroi de la carte d'identification fiscale, du code en douane et du numéro d'affiliation à la sécurité sociale s'effectuent sans délai pour les personnes morales sous réserve de satisfaire toutes les conditions légales et dans des délais fixés par décret pour les projets individuels. Pour

REALITES ET PERSPECTIVES DE L’ECONOMIE VERTE EN TUNISIE Par ezzeddine M’BAREK (*) L’économie verte est une nouvelle branche de l’économie de l’environnement qui étudie l’ensemble des activités générées par les entreprises qui produisent des biens et services en vue de réduire ou de supprimer les effets négatifs sur l’environnement (ressources naturelles et humaines). Cette nouvelle économie qui respecte l’environnement est basée sur une faible émission de carbone, le recours aux nouvelles technologies

CONSULT……………………………………4 Présentation de l’étude réalisée durant le stage……………………..6 1) Les différentes bourses d’études supérieures :……………….6 1-1- Au Maroc……………………………………………...6 1-2- En France……………………………………………...9 1-3- En Espagne…………………………………………....11 1-4- En Tunisie……………………………………………..11 1-5- En Algérie……………………………………………..11 2) Les produits d’épargne éducation offerts par les banques et les compagnies d’assurance :…………………………………….12 2-1- produits d’épargne éducation offerts par les banques…...12 2-2- produits d’épargne

domaines comme des concurrents pour les productions des pays industrialisés. La “mondialisation de l’économie” accentue la concurrence et la compétition sur tous les marchés, et pousse les entreprises à localiser leurs activités en fonction des avantages comparatifs et surtout compétitifs qui leur sont offerts et des marchés qui sont en forte expansion. Ce mouvement ne va donc pas sans des délocalisations de certaines activités qui peuvent à présent être effectuées à meilleur coût à l’étranger.