Avaris

assimilable a un salaire.! •Tous les créanciers qui ont contribués a la sauvegarde du navire : indemnité d’assistance.! •Certaines créances de resp contractuelle ou délictuelle : pdt 1 transport maritime, pptaire des marchandises, engage la resp car avaries. Créance c/ l’armateur : garantie.! Page 7 sur 40 •Créances de nature délictuelle comme la créance d’abordage ou liée a 1 accident de la navigation.! •Toutes les dépenses engagés par le capitaine pour les besoins réels du navire.Le contrat passé

transport maritime international, nous avons principalement retenue trois conventions qui s’intéressent particulièrement au contrat de transport maritime (droits et obligations des parties au contrat), aux titres de transport maritime et à la gestion des avaries communes. Cette rubrique s’élargie ensuite sur la présentation de règles diverses sur le statut des unités de transport, l’immatriculation des véhicules de transport A- Les règles de Rotterdam Source : textes de la CNUDCI sur les règlement de Rotterdam

assuré par l’intermédiaire de son transporteur/ transitaire. B) Les principaux risques couverts Les avaries communes Elles sont propres au transport maritime et fluvial. Il s’agit des dommages touchant une cargaison ou qui sont affligés volontairement à certaines marchandises dans l’intérêt du navire et de la cargaison. Jet à la mer pour alléger le navire remorqué. Les avaries particulières Ce sont celles qui affectent en particulier la marchandise d’un des clients et pas celle des

Perte ou avaries Le transporteur est garant de la perte des objets à transporter sauf cas de force majeure. Il est également garant des avaries qui ont pu détériorer ces objets à moins que le transporteur ne prouve qu'elles sont la conséquence de la faute de l'expéditeur, d'un vice propre de la chose ou d'un cas de force majeure. Si, au départ, le transporteur a fait des réserves précises et motivées sur l'état de la marchandise ou sur son emballage, il est admis à prouver que les avaries subies

tous risques en parlant d'assurance. o Asap =aussitôt que possible. o ATA = Carnet ATA - Document douanier d'exportation, de transit et d'importation temporaires. o Avaries communes =Sacrifices ou dépenses exposés pour le salut commun d'un navire et de sa cargaison. o Avaries grosses = Synonyme d'avaries communes. o Avaries particulières =Dépenses engagées et dommages soufferts par le navire seul ou par la marchandise. o BAF = Bunker adjustment factor =Surcharge pour couvrir les augmentations

risque : elle couvre les avarie particulière et les avarie commune, le vole partiel ou total, et les avarie subis lors du ou des chargements en revanche elle ne couvre pas la force majeur. -La garanti FAP SAUF : Fran d’avarie particulière sauf. C’est une garantie qui est restreindre, elle se limite a l’assurance des pertes des dommages causé aux marchandise sauf par un événement énuméré dans la police d’assurance. -La garanti FAP : cette garantie couvre uniquement les avarie commune 2.5-L’assurance

fautes humains peuvent guider à d avaries à la marchandises qui appartient a des clients qui va perdre leur confiance a la société navighreb qui va douté a leur conteneurisation et la société navighreb souffre de cette problème qui donne mauvaise réputation a leur marque les conteneur endommagé qui influence a la marchandises et leur allé chercher d autre compagnie concurrent . Statisque depuis l année 2013/2014 : Conteneur endommagé Avarie aux marchandises Client perdu 2013

du détroit de Corfou (Royaume-Uni de Grande-Bretagne - Albanie) est née des incidents survenus le 22 octobre 1946 dans le détroit de Corfou : deux contre-torpilleurs britanniques, ayant heurté des mines dans les eaux albanaises, furent gravement avariés par les explosions qui se produisirent. Le Royaume-Uni saisit d'abord le Conseil de sécurité des Nations Unies, qui, par une résolution du 9 avril 1947, recommanda aux deux Gouvernements de soumettre le différend à la Cour. Le Royaume-Uni déposa alors

du détroit de Corfou (Royaume-Uni de Grande-Bretagne - Albanie) est née des incidents survenus le 22 octobre 1946 dans le détroit de Corfou : deux. contre-torpilleurs britanniques. ayant heurté des inines dans les eaux albanaises, furent gravement avariés par les explosioils qui se produisirent. Le Royaume-Uni saisit d'abord le Conseil de sécurité des Nations Unies, qui, par Urie résolution du 9 avril 1947, recommanda aux deux Gouvernements de soumettre le différend à la Cour. Le Royaume-Uni déposa

est responsable des avaries et manquants survenus au cours du transport, à condition qu'ils soient constatés à l'arrivée de la marchandise et en présence du chauffeur ; * le fournisseur qui est responsable de la qualité et de la quantité des produits livrés par rapport à la commande.Le réceptionnaire a pour obligation de vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison avant de signer le bon de livraison. Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par