Bailli

Jonathan Baillie (coord.), « Biodiversity ». Dans : Évaluation des écosystèmes pour le millénaire, Ecosystems and Human Well-being: Current State and Trends, PNUE, 2005, p. 77-122 [lire en ligne [archive]]. ↑ Neville Ash (coord.), Asghar Fazel (coord.), « La biodiversité », p. 166-169. Dans : PNUE, Global Environment Outlook (GEO-4, Avenir de l'environnement mondial), 2007, p. 157-192 (ISBN 978-92-807-2837-8). ↑ a et b Georgina Mace (coord.), Hillary Masundire (coord.), Jonathan Baillie (coord.)

autrefois les comtes) dans les circonscriptions. Ces baillis sont compétents en matière militaire (recrutement de l’armée), en matière civile (la paix du roi éviter la guerre à ses arrières vassaux), fiscalité (prélèvement des impôts qui sont assez exceptionnels car les ressources ont été longtemps domaniales.). Le roi est considéré comme la source de toute justice mais évidemment il ne peut être saisi seulement de quelques affaires et ce sont les baillis qui vont être les juges pour les causes royales

développé une administration modèle sur ce grand territoire. Il va donné une assise administrative au royaume. Il institut localement des agents. Des agents qui se subordonnent étroitement. Ces agents dans la partie Nord du domaine sont appelés les baillis et les sénéchaux au Sud. Ces agents vont rester en place jusqu'en 1789. Philippe Auguste va aussi remporter des succès sur le féodalité, il parvient à venir à bout de certaines coalitions féodales. C'est le premier grand capétien. Philippe Auguste

siècle : il se présente comme le roi justicier, martyr de la croisade Après le règne de Louis IX : les juristes vont être audacieux : ils vont essayer d'affirmer un pouvoir sans partage pour le roi Le 1er : Philippe de Beaumanoir : 1283 : il est un bailli du roi (administrateur local) : il affirme : "le roi est souverain par-dessus tout" (il l'utilise comme synonyme de suzerain) : le mot apparaît Une idée se fait jour : le roi ne règne pas comme seigneur des seigneurs mais parce qu'il est roi Fin

l’intermédiaire des prévaut royaux qui sont issues de la moyenne paysannerie ou de la petite aristocratie locale. LE prévaut devient un officier de justice plus tard qui avait compétence pour juger en première instance qui relevait pas de la compétence des baillis. Au début du 11ème les prévaut encadre les fonctions paysannes, il collecte l’ensemble des revenus attachés au deux types de seigneurie : seigneurie foncière et seigneurie banale. Foncière concerne le domaine du seigneur et le droit attaché a ses

capétiens. Il est le seul seigneur sacré. Il est celui qui est désigné par Dieu. Le roi est grand débiteur de justice, il est fontaine de justice. Développement de juridictions royales. L’approbation royale de la coutume Le roi nomme des baillis qui sont ses relais de justice dans le pays. Ils s’appuient sur les coutumes et doivent donc vérifier la validité de ces coutumes. Une fois celles-ci validées, elles deviennent notoires et tous se doivent de la connaitre. Le roi s’efforce de supprimer

Français classique : ce titre désignait à partir de l’époque mérovingienne un officier chargé de la surintendance puis un officier chef de la justice. En 1630, officier royal, dans certaines provinces exerçant des fonctions analogues à celles d’un bailli (pour la justice) Dérivés : senechalessu : nf : femme du sénéchal / seneschalue : nf : dignité du sénéchal ou circonscription administrative. Valet : étymologie : valet, vaslet (nm), issu du latin populaire « vasselitus », serviteurs. C’est

d’autorité chargée de représenter le pouvoir central ? C’était bien le cas, mais ces autorités acquéraient leur fonctions d’une manière particulière : le principe de la vénalité des charges et des offices faisaient que l’on achetait les charges de baillis et de sénéchaux par exemple. Ces charges sont rapidement devenues héréditaires. Peu à peu, ces autorités se sont éloignées du pouvoir royal et ont fini par mal lui obéir, voire ne plus lui obéir du tout (pas de comptes à rendre, car ils étaient propriétaires

nombreuses donations.La plupart des ordres possédaient en effet des richesses considérables et bénéficiaient de nombreux privilèges (ils étaient par exemple exempté de la dime) Des commanderies chapotaient les différentes provinces , découpées en baillis , soit en fonction de la géographie régionale soit en fonction de l’opportunité militaire ou routière. Ces maisons jouaient aussi un role agricole ou bancaire , comme nous avons pu le voir avec les nombreux établissement et opérations bancaires

l’appareil de codification se trouvent « le Grand Conseil » et « le Parlement », c’est-à-dire, les juristes royaux et les proches du roi, qui vont donc veiller au bon fonctionnement de la codification et de son efficacité. De plus, les cours de Parlement, baillis, sénéchaux », en leur qualité d’agents royaux, se doivent de juger et faire respecter les coutumes rédigées. Devoir qui est même étendu aux juges en dehors du royaume rendu possible par l’uniformisation du droit coutumier. Les contradictions paraissent