Bale Iii Liquidité

[pic] [pic] UNIVERSITE D'AUVERGNE – CLERMONT 1 Faculté des Sciences Économiques et de Gestion Année universitaire 2008-2009 Bâle II et la crise financière Faut-il réviser la réglementation ? Remerciements Sans la moindre prétention, et du fond du cœur, nous voudrons saisir cette opportunité pour avoir une petite pensée pour ceux et celles qui ont directement ou indirectement contribué à ce modeste travail

au regard de Bâle III et qu’elles seront soumises d’ici l’été à de nouveaux stress tests, peuvent-elles espérer tourner en 2011 la page de la crise ? LE CONTEXTE LES REPERES Crise après crise, une confiance à reconquérir 2 Les euro députés haussent le ton face au lobby bancaire 10 Le point de vue de Martin Hirsch et de Jean-Pierre Jouyet 10-11 Livret A – Des députés prennent la défense de la CDC 12 Dix dates clés de la crise financière en France Les normes prudentielles Bâle III, mode d’emploi

27 II.1 LE CONTROLE PAR LES RATIOS DIT « PRUDENTIELS »………………………..30 II.2 LES INNOVATIONS DU C.R.B.F 97.02 BALE II- Mac DONOUGH………………..35 II.3 LA PROBLEMATIQUE DE L’APPLICATION DES NORMES I.A.S……..…………37 III- LA PLACE DE L’AUDIT DANS LE DISPOSITIF DE PILOTAGE/CONTROLE DES BANQUES…………………………………………………………………………42 III.1 LE SYSTEME DE CONTROLE INTERNE…………………………………………...42 III.2 L’ORGANISATION DES NIVEAUX DE CONTROLE DANS LE GROUPE C.M-C.I.C……………….………………………………………...……………………50

finance libéralisée, la stabilité des prix de détail peut fort bien aller de pair avec de fortes hausses des prix d'actifs (immobiliers, boursiers), alimentées par une expansion excessive du crédit, elle-même dopée par l'approvisionnement généreux en liquidités à faible coût par les Banques centrales [2]. Ce faisant, tout à leur dogme monétariste, les Banques centrales ont ignoré le nouveau contexte économique. La politique des Autorités s'est inscrite en porte-à-faux vis-à-vis d'une économie libéralisée

subprimes). Des efforts sensibles ont été fait depuis 2007, Bale III fait donc partie de ces progrès , il est certes un élément principal et crucial mais pas unique d’un vaste programme qui sous la direction du Conseil de stabilité financière vise à établir un système financier plus sur et plus résistant face aux périodes de crises .Ainsi , le comité de Bale via des lignes de conduite établies par le G20 vise au travers de Bale III à :  « améliorer la résilience du secteur bancaire , c’est-à-dire

son avis sur tous les projets de textes normatifs dans les domaines bancaires, financiers et d’assurances. La réglementation bancaire Selon le code monétaire et financier sont tenu de respecter des normes de gestion destinées à garantir leurs liquidités et leurs solvabilités vis à vis des déposants ainsi que l’équilibre de leur structure financière. Normes de gestion issues de directives européenne et prennent la forme de ratios prudentiels ou réglementaires Ratio de capital minimum : pour recevoir

LE SYSTEME BANCAIRE FRANCAIS I- INTRODUCTION Du troc à la Banca II- LE SYSTEME BANCAIRE FRANCAIS A- La formation du système bancaire français B- Défaillances et paniques C- Le système bancaire parallèle III- LE FONCTIONNEMENT DU SYSTEME BANCAIRE A- Le marché B- Le plan comptable C- Le produit net bancaire IV- LES AUTORITES DE TUTELLE A- La Banque des Règlements Internationaux B- La Banque Centrale Européenne Copyright : Le BOURSIER -2- INTRODUCTION: DU TROC À LA BANCA

C. Michel Aglietta …………………………………………………………………....7 D. Warren Buffet ………………………………………………………………………8 III. Analyse : La régulation de la sphère financière .9 A. Renforcer la régulation externe et les autorités de surveillances internationales ....9 B. L’impact des normes IFRS sur la valorisation des actifs .10 C. Renforcer la liquidité et la solvabilité des agents bancaires ....……………………10 D. Règlementer la vente à découvert…………………………….……………………12

Préparation de la prise de décision. 3 PLAN II-Besoins de l’entreprise et financement Besoins structurels Crédits à long et moyen terme Besoins cycliques d’exploitation Crédit à court terme III-Les contraintes de la banque Les lois bancaires de 1993 et de 2006 Le code de commerce de 2006 Les accords de Bale 4 PLAN IV- Crédit et risques bancaires A- Les crédits à court terme Les crédits de fonctionnement par décaissement Crédits de fonctionnement par signature Financement des Opérations du commerce

II. L’importance relative des emplois et les risques y afférents 6 III. Les équilibres financiers fondamentaux 7 IV. L’étendue des performances réelles et potentielles de l’entreprise 11 Chapitre 2 : Typologie des risques de contrepartie et des marchés en matière de Crédit 13 I. Risque lié au montage du crédit 13 II. Risque lié au montant du crédit 13 III. Risque lié au taux du crédit 14 Chapitre 3 : Méthodes de mesure