Beffroi

constitués. Les localités deviennent de véritables villes. Au début du XIIe siècle, de nombreuses structures urbaines ont obtenu des Chartes qui marquent l’indépendance des bourgeois par rapport au seigneur, et sont symbolisées par l'érection de beffrois. Il existe donc un pouvoir décentralisé, celui des villes, qui s’est développé à côté du pouvoir royal. Et ce pouvoir économique va attiser la gourmandise des grands seigneurs et des rois. C’est à ce niveau que l’on peut opposer les savants et commerçants

même ville et utiliser les res­ sources de la morphologie urbaine pour se donner une expression collective et expri­ mer leurs modalités de distance et de com­ munication. Prenons la ville de Tournai. D'un côté, il y a une place triangulaire avec le beffroi, la halle au drap, l'église SaintQuentin. C'est le lieu collectif de revendi­ cation des libertés et d'expression d'une so­ ciété marchande. Pas loin de là se trouve la cathédrale, avec la place rectangulaire oc­ cupée par le chapitre. Les deux places

d’habitants. Document 4 : Exercice 21 a) Les édifices les plus importants de Bruges sont liés aux marchands : les Halles sont un lieu d’échanges. Dans l’hôtel de ville siègent les échevins, qui dirigent la cité : ce sont des marchands. Le beffroi, enfin, est par sa hauteur le symbole de la richesse et de la réussite de ces marchands Document 5 : Exercice 22 a) Le blé, les fourrures, le bois, les harengs proviennent des pays du nord de l’Europe et sont importés par la Baltique et la

tribunal des conflits du 17 mars 1949 « Société Rivoli-Sébastopol » qui en a décidé ainsi) L’emprise est irrégulière lorsqu’elle a eu lieu en violation des textes. le tribunal des conflits a décidé le 17 mars 1919 dans l’arrêt « Société Hôtel du vieux beffroi » que lorsque l’emprise est simplement illégale le juge administratif est seul compétent pour la constater mais seul le juge judicaire a compétence pour en réparer les dommages -La théorie jurisprudentielle de la voie de fait. La voie de fait est

compétence du JA, désignent le JJ comme compétent : * l’emprise irrégulière * la voie de fait  Dérogations au principe de séparations des autorités administratives et judiciaires. L’emprise irrégulière TDC, 17 mars 1949, Hôtel du Vieux BEFFROI : Il faut qu’il y ait une dépossession par l’ad°, empêchant le propriétaire d’utiliser le bien, cela concerne la propriété mais encore des biens réels. Quand emprise existante + irrégulière = JJ peut intervenir. * Il y a trois types d’emprises :

illustrations photographiques La majeure partie des photos figurant dans l’atlas est issue d’une mission photographique confiée à Guillaume Bonnel en novembre 2009. Le principal objectif de cette mission était de saisir, à partir de points hauts (beffrois, immeubles, terrils, clochers…) situés dans tous les territoires constitutifs de l’AML, les différentes « ambiances paysagères » des territoires de façon à illustrer la diversité et la richesse du paysage métropolitain. Atlas de l’Aire métropolitaine

textes. Sa gravité la transforme par fois en voie de fait, et lorsqu'elle est simplement illégale, le juge administratif peut seul la constater. Le juge judiciaire est compétent pour en réparer les conséquences dommageables. (TC 1949 Hôtel du vieux Beffroi). La théorie de l’emprise irrégulière résulte de la jurisprudence et vise à protéger le droit de propriété sur les immeubles exclusivement, qu’il y ait une dépossession définitive ou simplement une occupation temporaire d’un immeuble. La compétence

administration, on ne verse pas de dedommagement- L’emprise irreguliere le juge judiciaire est competant pour fixer l’indemnite, reparer les prejudices subits par le proprietaire prive; l'arrêt du Tribunal des Conflits de 1949, l'Hôtel du Vieux Beffroi: Alors que les tribunaux administratifs sont compétents pour se prononcer sur la régularité de l'emprise, les tribunaux judiciaires le sont pour réparer l'ensemble des préjudices résultant d'une emprise irrégulière. 2. La voie de fait-

bourrasque, qui lui hérissait le poil. Le Voreux, à présent, sortait du rêve. Etienne, qui s’oubliait devant le brasier à chauffer ses pauvres mains saignantes, regardait, retrouvait chaque partie de la fosse, le hangar goudronné du criblage, le beffroi du puits, la vaste chambre de la machine d’extraction, la tourelle carrée de la pompe d’épuisement. Cette fosse, tassée au fond d’un creux, avec ses constructions trapues de briques, dressant sa cheminée comme -6- une corne menaçante, lui semblait

trouver les cloches, cloches, Je veux trouver les cloches Et je les aurai dans mes mains » ; Ah ! lon lan laire et lon lan la. 129 II Or vers les heures vespérales Elle allait, solitaire, aux bois. Elle rêvait des cathédrales Et des cloches dans les beffrois ; Ah ! lon lan laire, Elle rêvait des cathédrales, Puis tout à coup, en de fous râles S’élevait tout au loin sa voix : « Je veux trouver les cloches, cloches, Je veux trouver les cloches Et je les aurai dans mes mains » ; Ah ! lon lan laire et lon