Bic Organisation Publique Ou Privé

sanction de la contrainte publique, un certain ordre dans les rapports entre les membres de la communauté But Individuel, propre à chacun Collectif, permet la vie en société Sanctions Individuelles (remords) Contrainte publique (amende, emprisonnement) ; dommages et intérêts Cependant, droit et morale interagissent : le droit suit l’évolution de la morale d’un pays à un moment donné. Pourquoi ? La loi peut difficilement sanctionner une conduite approuvée par l’opinion publique. 3. Les différentes

symbole, sigle, logo, couleur, mascotte, etc. 1.1 Les fonctions de la marque  Identifier le produit  Le différencier du concurrent  Créer une image de marque, une référence Succès total lorsque la marque devient un nom commun : Frigo, Bic, Pampers  Protéger le produit des imitations o Marque déposée Marque déposée = ®  Registration. Cela se paye et les délais vont parfois jusqu’à 2 ans. La marque peut alors être signalée comme en voie de déposition par le signe ™ Droit d’auteur

signe, symbole, sigle, logo, couleur, mascotte, etc. 1.1 Les fonctions de la marque Identifier le produit Le différencier du concurrent Créer une image de marque, une référence Succès total lorsque la marque devient un nom commun : Frigo, Bic, Pampers Protéger le produit des imitations o Marque déposée Marque déposée = ® Registration. Cela se paye et les délais vont parfois jusqu’à 2 ans. La marque peut alors être signalée comme en voie de déposition par le signe ™ Droit d’auteur

l'administration Fiscale Algérienne Ø Présentation de la DGIØ Les moyens de la direction FiscaleØ L'intervention économique de l'EtatChapitre 3 : le Control Fiscal Chapitre 4 : la fraude et l'évasion Fiscale Les études des cas ;Ø Entreprise des Travaux Publiques Ø Entreprise Achat et vente Ø VASFE L'impôt est un prélèvement effectué d'autorité et à titre définitif sur les ressources ou sur les biens des personnes physiques et morales et des collectivités, payé en argent pour subvenir aux dépenses d'intérêt

l’exploitant de chambres d’hôtes doit informer son assureur de la mise en location de certaines pièces de l’habitation ainsi que des activités complémentaires qu’il pourrait proposer dans le cadre de cette exploitation (volet " responsabilité civile vie privée "du contrat multirisques habitation). Règles d’hygiène, de sécurité et de salubrité La réglementation n’impose pas une salle de bains ou un WC individuel, mais un accès à ces équipements qui peuvent donc être collectifs. Il est généralement admis

Discipline 5 1... Législations nationales relatives à la planification d’urgence et à la gestion de crise 1... Législation spécifique au risque SEVESO 1..4. Publicité de l’Administration 1..5. Prise de parole, intérêt public et protection de la vie privée 1..6. Accords bilatéraux 1.. 1.4. Le Plan monodisciplinaire de la Discipline 5 Application et déclenchement du Plan monodisciplinaire 2. .1. .. 3. .1. L’information, source vitale du citoyen en cas de crise Des informations spécifiques requises

déduction ordinaire 78, 79 - déduction pour habitation unique 68-75 - réduction d'impôt (emprunt contracté pour financer des dépenses pour économie d'énergie) 78, 79 Intérêts perçus 60, 61, 62, 63 Intervention de l'employeur dans l'achat d'un pc privé 37 Leasing immobilier 63 Libéralité 88 Licence (légale et obligatoire) 50 Location : - avantage locatif 23 - bail 22, 23, 24, 27 - de biens immobiliers 21-24, 26, 27 - de biens immobiliers à sa propre société 23 - de biens mobiliers 64 -

l’entreprise (actionnaires, Etat, organismes sociaux, créanciers). De ce fait la comptabilité est à la fois un instrument d’informations financières et un outil de gestion. A°) Comptabilité instrument d’information financière L’entreprise est une organisation transparente qui doit rendre compte aux partenaires avec lesquels elle est en relation d’affaire ce sont : - les salariés qui lui consacrent leur force de travail - les clients et fournisseurs avec qui elle est en relation d’affaires - les

de la scolarité sont ouverts aux étudiants LES MATINS UNIQUEMENT. O ème Vie pratique ffre de formation d Master 1ère année Audit Contrôle Finance d Master 2 année Audit Contrôle Finance Spécialité Audit et Contrôle Interne des Organisations Publiques Spécialité Comptabilité Contrôle Audit Spécialité Contrôle de Gestion et Nouveaux Systèmes Technologiques Spécialité Finance d Master 1ère année Marketing et Vente d Master 1 ère p. 11 p. 17 p.17 p.20 p.22 p.26 p.29 p.34 p.37 p.37 p.41

première partie consacrée à la présentation du système bancaire et une seconde partie destinée à la description de la pratique des opérations bancaires. Introduction juin-10 3 I- Présentation du système bancaire I.1- L’activité bancaire et organisation de la profession I.1.1. L’activité des établissements de crédits La banque est une entreprise. Pour sa survie elle doit mener un certain nombre d’activités nécessaires à la réalisation de ses objectifs. L’ensemble de ces activités sont présentées