Bon du Trésor à taux fixe et à intérêt précompté

Le marché monétaire       1­Le marché interbancaire       2­Le marché des titres de créances négociables  Conclusion       Le marché monétaire marocain est  un  vrai marché où s’échangent des capitaux le plus  ​ souvent  à  court  terme.  Par  ailleurs,  à  l’instar  de  beaucoup  de  pays,  le  Maroc  a  connu  une  profonde  reforme  de  son  système  bancaire  et  financier.  Donc  l’étude  de  ce  marché  s’avère  nécessaire vu les mutations que connaît  l’économie marocaine. Toutefois,  cette étude ne peut 

ALAIN SOMMAIRE INRODUCTION I/- CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DU CADRE REGLEMENTAIRE REGISSANT LE MARCHE DES BONS DU TRESOR I-1 Procédure d'émission I-2 Effets relatifs à l’émission des bons du trésor dans l’espace uemoa III/- PERSPECTIVES DU MARCHE DES BONS DU TRESOR DE L'UEMOA CONCLUSION INTRODUCTION L'Union Monétaire Ouest Africaine (UMOA) qui a été créée en 1962, regroupe actuellement huit pays : le Bénin, le Burkina, la Côte d’Ivoire, la Guinée-Bissau, le Mali

physiques A. IntroductIon 1. Base légale l Les revenus anticipés sont régis en ce qui concerne le régime de majoration par les articles 157 à 168 et en ce qui concerne le régime de bonification par les articles 175 à 177 du C.I.R. 1992, et par les articles 64 à 72 de l’A.R./C.I.R. 1992. 2. cadre de la déclaration Les versements anticipés sont traités dans le cadre X de la déclaration fiscale. 3. Principe des versements anticipés Les revenus professionnels sont soumis au régime général du précompte professionnel

2013 Table des matières PRÉFACE ................................................................................................................ 7 CHAPITRE I : FONCTIONNEMENT GÉNÉRAL DE LA T.V.A. .................... 9 1-LES OPERATIONS SOUMISES A LA T.V.A. ..................................................... 10 1-1/ Les opérations obligatoirement imposables .................................................... 10 1-2/ Les opérations imposables par option ...................................

d’investissement notamment sont supérieures à leurs ressources. Dans le premier cas, les ménages vont déposer leur épargne auprès des institutions financières, qui se chargeront de disposer de cette dernière au profit des entreprises: c’est la finance indirecte. Dans le second cas, ménages et entreprises vont se rencontrer directement au sein d’un marché: c’est la finance directe. Le marché qui permet ainsi la rencontre directe entre agents à excédent et agents à déficit de financement est appelé marché

et où ? La détermination des revenus nets Les dépenses donnant droit à un avantage fiscal Calcul de l’impôt 1 7 15 17 18 37 57 77 77 77 78 95 LA PARTICIPATION DES TRAVAILLEURS AU CAPITAL ET AUX BENEFICES DE LEUR SOCIETE LES REGIMES SPECIAUX D’IMPOT DES SOCIETES 101 103 109 109 110 110 114 115 117 119 121 121 121 123 123 125 130 130 CHAPITRE 2 L'IMPOT DES SOCIETES (I.Soc) 2.1. 2.2. 2.3. 2.4. Période imposable Assujettissement à l'impôt des sociétés La base imposable Calcul de l'impôt ANNEXE 1

PROCÉDURES D'ÉMISSION ET DE CIRCULATION DES BONS ET OBLIGATIONS DU TRÉSOR SOMMAIRE > INTRODUCTION > PROCEDURES D'EMISSION > CIRCULATION DES BONS ET OBLIGATIONS DU TRESOR > CONCLUSION émission_et_de_circulation des titres.sxi 8 février 2011 2 INTRODUCTION • • • • A la suite de la suppression des concours monétaires directs de la BCEAO aux Etats membres de l'Union, il est apparu nécessaire de promouvoir un cadre alternatif leur permettant de mobiliser l'épargne pour la couverture de leurs

et la création de la monnaie. Cependant, leur rôle a été en constante évolution. L’une des activités des banques est d’accorder des crédits en respectant la réglementation, tout comme le marché des biens et services qui repose sur l’offre et la demande dont la compensation constitue un des mécanismes. Le financement de l’économie se fait à par le biais des banques à travers les crédits qu’elles accordent aux ménages et aux entreprises, même à l’Etat. Les banques contribuent ainsi au développement

Relative à certains titres de créances négociables. Loi n°35-94 LOI N° 35-94 RELATIVE A CERTAINS TITRES DE CREANCES NEGOCIABLES ARTICLE PREMIER La présente loi a pour objet de fixer le régime juridique de certains titres représentatifs de droits de créances émis au gré de l’émetteur, désignés sous la dénomination de « titre de créances négociables » et qui comprennent : les certificats de dépôt, les bons des sociétés de financement et les billets de trésorerie. ARTICLE 2 Les certificats

produits de taux 1. Formation des taux d’intérêt I. Le système bancaire II. La banque centrale III. La politique monétaire La banque et les marchés de taux Les produits de taux d’intérêts La banque collecte l’épargne des détenteurs de capitaux (prêteurs ultimes) et accorde des crédits aux agents ayant des besoins de financement (emprunteurs ultimes) contre des intérêts. La banque centrale délivre les agréments à arrivants qui présentent des gages suffisants pour assurer le bon fonctionnement