Branche De Droit Maroc

diversification des supports de communication et une meilleure compréhension des attentes des consommateurs dans ce secteur. Rapport de stage Assurances Zerktouni Page 6 Année universitaire 2012/2013 Partie I : Le secteur des assurances au Maroc Rapport de stage Assurances Zerktouni Page 7 Année universitaire 2012/2013 I. Historique En revenant à l’antiquité de l’assurance on trouve que sa première apparition remonte au moyen âge, sous l’action de l’église avec le pape

Introduction : Le droit commercial est une branche du droit privé, il est constitué de l’ensemble des règles juridiques applicables aux transactions commerciales. Il offre le cadre juridique à l’intérieur duquel se nouent, et évoluent, les rapports entre les professionnels du commerce .les premiers destinataires de la matière sont les personnes qui accomplissent, en leur nom et pour leur compte, des actes de commerce. Le droit commercial s’applique en ce sens à une catégorie de personnes que sont

par exemple) doivent tout particulièrement se mesurer aux produits bancaires en ce qui concerne leur transparence et leur attrait. D'un point de vue de droit, le domaine de la bancassurance est exigeant et requiert des connaissances dans des domaines juridiques les plus divers (droit de surveillance, droit du contrat d'assurance, droit bancaire, droit fiscal). 1. Définition de La bancassurance : La bancassurance est une notion pouvant être interprétée de diverses façons. On n'en trouve pas de

Agence Française de Développement document de travail septembre 2011 116 Formation et emploi au Maroc Etat des lieux et recommandations Jean-Christophe Maurin, division Education et Formation professionnelle, AFD Thomas Melonio, département de la Recherche, AFD Département de la Recherche Agence Française de Développement 5 rue Roland Barthes 75012 Paris - France Direction de la Stratégie www.afd.fr Département de la Recherche Avertissement Les avis exprimés ici sont ceux des

Analyse macroéconomique, financière et sociale du Maroc DEPARTEMENT DES POLITIQUES ET ETUDES DIVISION DE LA MACROECONOMIE ET DES ETUDES Sarah Marniesse Bertrand Savoye AVERTISSEMENT : les analyses et conclusions de ce document sont formulées sous la responsabilité de ses auteurs et ne reflètent pas nécessairement le point de vue officiel de l’Agence française de Développement. Mai 2000 Analyse macroéconomique, financière et sociale du Maroc DEPARTEMENT DES POLITIQUES ET ETUDES DIVISION

Gestion Fiche de Lecture Sous le Thème : Investissement direct étranger et emploi féminin au Maroc Préparé par : Sous la direction du Professeure : Mohammed Amine AZFAR Mme MAGDOUD CNE : 1028747886 Année universitaire 2013/2014 Titre de l’ouvrage : Investissement direct étranger et emploi féminin au Maroc Auteur : Mohamed Saïd Saadi Editeur : Institut supérieur de commerce et d’administration des entreprises

qui offre désormais tous les critères d’une rentabilité meilleure. AL WATANIYA ne fait pas l’exception, elle entend mettre dans le cadre de sa politique de proximité et d’innovation, l’ensemble de ses ressources au service de ses clients de la branche qui constitue l’un de ses chevaux de bataille, avec la mise en place de nouveaux services, entre autres la garantie annexe « Tous Risques Collision ». Cependant, la mise en évidence des résultats obtenus après un mois de lancement de cette

Droit International Priv, S3 Introduction gnrale Section 1Dfinition, domaine, objet du D.I.P I-Dfinition Le D.I.P peut tre prsent comme la branche du droit qui rglemente les rapports privs de caractre international, par exemple les mariages conclus entre des personnes de nationalit diffrentes ou les contrats entre socits tablies dans des tats diffrents. Dans ces exemples cits, lexistence dun lment tranger, fait entrer en jeu des rgles particulires dont la recherche et lapplication, constituent

qui offre désormais tous les critères d’une rentabilité meilleure. AL WATANIYA ne fait pas l’exception, elle entend mettre dans le cadre de sa politique de proximité et d’innovation, l’ensemble de ses ressources au service de ses clients de la branche qui constitue l’un de ses chevaux de bataille, avec la mise en place de nouveaux services, entre autres la garantie annexe « Tous Risques Collision ». Cependant, la mise en évidence des résultats obtenus après un mois de lancement de cette

………………………………………………………………….47 G5-Conditions d’ouverture de droits aux prestations AMO……………..48 G6-Prélévement des cotisations …………………………………………………….49 G7-Prise en charge…………………………………………………………………………50 G8-liquidation……………………………………………………………………………….51 H –Présentation du service des conventions internationales: H1-Historique ………………………………………………………………………………52 H2-exemples de conventions internationals: H2-1-Convention MAROC-FRANCE……………………………………………….54 H2-2-Convention MAROC-PAYS BAS……………………………………………..55 PARTIE 3 :