Branche De Droit Maroc

Encadré par : Mme Samia LOUADI 2 Introduction  Le droit international privée est une branche de droit qui a pour objet de régler les statuts et rapports juridiques des personnes privées prises dans une perspective internationale, en tant que membre de la société international. 3  Comment cette théorie a vu le jour ? Et quel sont les mécanismes qui ont permis la résolution de ces conflits ? 4 Plan :  Section 1 L’évolution du droit des conflits des lois  Paragr. A L’approche territorialiste

Introduction en Sc. Juridiques et Sociales : Droit Privé : Mme Meryam BENNIS Eléments du cours      Introduction au Droit Privé La règle du Droit Les sources du Droit L'évolution du Droit Privé marocain Les Droits Subjectifs www.COURS-FSJES.blogspot.com Prof Mme Meryam BENNIS Droit Privé INTRODUCTION GENERALE L www.COURS-FSJES.blogspot.com e droit est ensemble de situations dans lesquelles il y’a du droit, du juridique. Il y a des règles sociales de

dROIT COMMERCIALE LA RAISON D’ETRE DU DROIT COMMERCIALE Le droit commerciale a 2 objectifs : 1)la rapidité de la procédure :en effet le droit civil a une longue procédure ce qui nuit les operations commerciale,il peut provoquer des problèmes a l activé commerciale,c'est pour cette raison que la procédure du DC a été crée pour limite le temps de l'action commerciale. 2)la protection du commerçant : C'est un objectif fondamentale dans la mesure ou il protége l'activité commerciale à travers

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L’INDUSTRIE, DU COMMERCE, DE L’ENERGIE ET DES MINES - DEPARTEMENT DU COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE- LA BANQUE MONDIALE LE SECTEUR MANUFACTURIER MAROCAIN A L’AUBE DU 21ème SIECLE RESULTATS DE L’ENQETE POUR L’ANALYSE ET LA COMPETITIVITE DES ENTREPRISES (FACS-MAROC ) Projet conjoint entre le Ministère de l’Industrie, du Commerce, de l’Energie et des Mines du Maroc et la Banque mondiale Table des matières Préface ......................................................

Matière : Droit des affaires Thème : LE BREVET D'INVENTION PLAN : INTRODUCTION PARTIE I- Conditions et procédures de brevetabilité. Chapitre 1- Les conditions de délivrance d’un brevet. A - Conditions de brevetabilité B - Les Exclus du domaine de l’invention Chapitre 2- La procédure de délivrance du brevet d’invention A- Dossier de la demande de brevet B- Délivrance et Publication du brevet PARTIE II- Effet du brevet d’invention: Droits et Obligations du breveté. Chapitre 1- Droits du breveté

SupDeCO Marrakech Année Universitaire 2011_2012 Matière / Economie du Maroc 2ème Année Plan du cours I. II. Introduction à l’économie du Maroc 1. Qu’est ce qu’une économie 2. Les problèmes économiques contemporains 3. Généralités sur le Maroc et son économie L’économie du Maroc en thématiques sectorielles 1. Agriculture et pêche : Renouveau d’un secteur traditionnel 2. Industrie : Plan émergence aux potentiels non encor exploités 3. Tourisme : Bilan de la « vision 2010 » perspectives

aide à la décision. Maxula Bourse ▪ Revue n°2/2008 2 Mieux connaître la bourse Avec Maxula Bourse Société Tunisienne d’Assurances et de Réassurances (STAR) Investment highlights Perspective de développement de l’assurance « vie », branche très rentable, ainsi que des produits facultatifs. D’ailleurs une évolution importante de l’activité sur ce segment a été réalisée avec la signature de la convention de bancassurance avec la STB. Un apport considérable attendu du partenaire stratégique

continuellement…Parcours d’un Leader : * 1919 : Le 30 Novembre, la Compagnie de Transport et de Tourisme au Maroc a été crée. Depuis, la CTM a connu une progressive expansion sous le régime colonial en étendant son réseau et en multipliant ses agences dans le sud du Maroc. * 1932 : Lancement de la première campagne publicitaire. * 1969 : La première fusion dans l’histoire du Maroc a eu lieu. Elle regroupe la CTM et les LIGNESNATIONALES (LN, anciennement « La Valenciana S.A ») dont les services

ANS DE DÉVELOPPEMENT HUMAIN & P E R S P E C T I V E S 2 0 2 5 Croissance Economique et Développement Humain RAPPORTEURS Noureddine EL AOUFI Ahmed HERZENNI Mohamed BENSAID RAPPORT THÉMATIQUE Cinquantenaire de l’Indépendance du Royaume du Maroc Croissance Economique et Développement Humain* * Ce rapport s’appuie de manière substantielle sur les contributions des membres du groupe CROISSANCE ET DEVELOPPEMENT HUMAIN : " Evolution et perspectives de l’agriculture marocaine " (Najib Akesbi)

on prescrit un remède . Le droit des entreprises en difficulté, c’est l’ensemble des règles, des procédures qui s’appliquent aux entreprises qui rencontrent des difficultés quelques soient leurs origines (juridiques, économiques, sociales, financières,…) et qui sont organisées autour d’une date fatidique qui est la date de cessation des paiements (c’est la date à laquelle l’entreprise ne peux plus faire face à son passif exigible avec son actif disponible) . Au Maroc, les études sur les entreprises