Branche De Droit Maroc

+fâ,êg : -r;L:r\l à Intfoducti'on'I'Etudède,Droit llliveau : PremièreAnnée (7"t Semestre) Document nol Année universitaire : 2006 -2007 i:i''ii'*''r Professett,iM, M. AI{RI I Avant -ProPos: Commela religion, la morale, la scienceori I'art, te DROIT est un phénomène son sd ptn"entent humain (il fi"out,e sourcedans I'intelligencehumaineet I'hommeconstittre ultimefinalité). humain, lui vient de son objet qui est Ll particularitédu Droit, en tant que phénomène en tl"organiser lesrnpports

 Ecole supérieure de management appliqué Zurich Assurances Maroc Rapport du stage www.rapport2stage.com Réalisée par : Encadré par : Mlle. AOMAR ASSIA

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE N°: CONNAISSANCE D’ENTREPRISE SECTEUR : TERTIAIRE SPECIALITE : GESTION DES ENTREPRISES NIVEAU : TECHNICIEN SPECIALISE PROPOSE PAR : Mme DRIEF NADIA MODULE : CONNAISSANCE D’ENTREPRISE 49 Durée : 90 H 80% : théorique 20% : pratique OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU DE SITUATION

sur la procédure de souscription et de règlement. Ce présent rapport sera composé en trois grandes parties : La première partie, recherche documentaire, rassemble des informations d’ordre général sur le secteur des assurances au Maroc, sur l’organisation du marché marocain ainsi que des informations sur la compagnie d’assurance, et plus particulièrement son bureau direct. J’introduirai ensuite, dans la deuxième partie, le fonctionnement de la RMA WATANYA puis l’organisation

L’INVESTISSEMENT AU MAROC PLAN Introduction Stabilité macroéconomique Environnement des affaires au Maroc Accords internationaux Les stratégies sectorielles Les infrastructures aux standards internationaux Capital humain Attractivité du Maroc pour les investissements directs étrangers Investissement et ANAPEC Références bibliographiques : Projet de lois de finances 2013, Plan de développement ANAPEC 2009-2012, site de ministère des finances, site investir.ma, les articles en ci-jointes

en eau dépend des captations pour rassembler l'eau de pluie. Environnement -:accords internationaux : Biodiversité, changement climatique, protocole de Changer-Kyoto de climat, désertification, espèces en voie de disparition, déchets dangereux, droit de la mer, dumping marin, protection de couche d'ozone, pollution de bateau, marécages Nb : aucun des accords choisis Population : La population totale s’élève actuellement à 88.340 habitants (juillet 2010). Le groupe d’îles qui se situe au

marchandises dans ce cadre ouvre droit au bénéfice des avantages douaniers attachés à l'exportation. * spéciaux : lorsque ces marchandises : - exigent des installations spéciales pour leur conservation; - présentent des dangers particuliers ; - sont destinées à être présentées au public dans des foires, expositions et autres manifestations ; - sont mises à la consommation au bénéfice d'un des régimes d'exonération totale ou partielle des droits et taxes prévus par des lois. b/

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE N°: CONNAISSANCE D’ENTREPRISE SECTEUR : TERTIAIRE SPECIALITE : GESTION DES ENTREPRISES NIVEAU : TECHNICIEN SPECIALISE PROPOSE PAR : Mme DRIEF NADIA MODULE : CONNAISSANCE D’ENTREPRISE 49 Durée : 90 H 80% : théorique 20% : pratique OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU DE SITUATION INTENTION POURSUIVIE

PROJET DE MISE EN PLACE D’UN FONDS NATIONAL DE LA COUVERTURE DES CALAMITES NATURELLESF I - INTRODUCTION : • Le Maroc est un pays particulièrement exposé aux périls naturels, multiples est variés, susceptibles de provoquer la destruction d’un grand nombre de biens et de se traduire par des montants très élevés de dommages. • Les récentes inondations du mois de Novembre 2002 en fournit un exemple marquant .Selon les estimations disponibles à ce jour, il y’a

Sciences Juridiques, Economiques et Sociales1ère année Master TM2E La Fraude Fiscale au Maroc Matière : FINANCES PUBLIQUES Préparé par : JAFRAN Jamal OUMARIR Rachid Plan INTRODUCTION : ………………………………………………………………………………………………………………. Chap. I : L’évaluation quantitative de la fraude fiscale…………………………………………………………………... Section I : Les difficultés de mesure du phénomène de la fraude fiscale au Maroc :………………………… 1. Complications juridique et terminologique : 2. Diversité de méthodes d’évaluation