Brigade d'enquêtes sur les fraudes aux technologies de l'information

Gérard Courtois et Alain Frachon. Rédacteurs en chef : Jean-Jacques Bozonnet, Michel Kajman, Franck Nouchi, Isabelle Talès, Didier Pourquery (« Le Monde Magazine »). Chef d’édition : Françoise Tovo. Directrice artistique : Sara Deux. Veille de l’information : Eric Azan. Secrétaire général : Jean-Pierre Giovenco Médiatrice : Véronique Maurus Conseil de surveillance : Pierre Bergé, président. Gilles van Kote, vice-président Le Monde est édité par la Société éditrice du «Monde» SA Durée de la société

nationalisation temporaire, c’est de la blague IMPÔTS Tempête en vue sur les paradis fiscaux r ; Dossier spécial Face à la crise A SPORT Rugby Armitage, le nouvel espoir de l’Angleterre Comment le monde réagit et s’adapte 52 multimédia TECHNOLOGIE Ces mémoires qui risquent de flancher BLOG DES BLOGS JEU CONCOURS Un tour du monde de la blogosphère 53 écologie MER D ’ ARAL Et tout au fond pousse une forêt ; 54 sciences ARCHÉOLOGIE Une pierre de Rosette à la sauce lusitanienne

ou les policiers de la paix qui assistent à des exactions contre la population  civile  devraient  être  autorisés  à  y  mettre  fin,  dans  la  mesure  de  leurs  moyens,  au  nom  des  principes  fondamentaux  de  l’ONU  et,  comme  indiqué  dans  le  rapport  de  la  Commission  d’enquête  indépendante  sur  le  Rwanda,  en tentant compte du fait que ‘la présence des Nations Unies dans une zone                                                               20  Ibid.  21  Voir le résumé, p. X. L’italique est de nous.   22  Par. 51 du Rapport Brahimi

Le sous-développement économique, l’insuffisance de la prévention et de l’information des populations amènent les pays dits en développement à être plus vulnérables face aux crises naturelles. La situation initiale de ces pays amplifie la gravité de la situation, car ils n’ont pas de moyens techniques et financiers suffisants. Les secours sont souvent mal organisés, lents et peu efficaces. Les systèmes d’alerte et l’information des populations sont inexistants et les moyens de protection peu adaptés

matériel industriel, agricole, minier ou touristique scellé au fonds à perpétuelle demeure ; - Acquisition de matériel spécialisé d’exploitation non susceptible d’un autre emploi pour les entreprises relevant du secteur des nouvelles technologies de l’information et de la communication. - Acquisition de tracteurs ou matériel mécanique lourd spécialisé à un usage agricole, forestier ou minier ; - Acquisition, renouvellement ou installation des équipements de production, transformation, conditionnement

mesures coercitives, les agriculteurs consomment toujours plus de produits phytosanitaires. Souvent pour satisfaire aux exigences des coopératives. P. 7 L’agriculture française, championne des pesticides Prison ferme pour Berlusconi, condamné pour fraude fiscale JUSTICE L’ancien président du conseil italien ne pourra pas exercer de fonction publique pendant cinq ans. P. 6 JACQU ES B I DOU, MAR IAN N E DU MOU LI N, MOHAM MAD AFAR I DE H PRÉSE NTE NT L Baltardet Labrouste, l’art de la

Droit de contrôle ....................................................................................... 187 Chapitre II : Droit de communication ......................................................................... 195 Chapitre III : Droit d’enquête ...................................................................................... 197 Sous-titre III : Recouvrement de l’impôt ..................................................................... 198 Chapitre I : Modalités de recouvrement

des mauritaniens et dont l’éradication nécessite la mobilisation d’importantes ressources financières, (iii) la faiblesse des capacités d’administration et de gestion de l’économie nationale (iv) le faible niveau d’accès aux nouvelles technologies de l’information et de communication, et - au niveau extérieur, à: (i) la dépendance de l’économie de trois produits d’exportation (le fer, le poisson et le pétrole), (ii) le poids de la dette extérieure et (iii) la dépendance du pays des appuis financiers

doit être encouragé à travers : ƒ le libre accès aux documents d’urbanisme ; ƒ les mécanismes de consultation permettant de recueillir leur opinion et leur apport ; ƒ leur représentation au sein des organes de consultation ; ƒ la production de l’information relative à l’aménagement et à l’urbanisme ; 16 Guide de référence Gouvernance locale : Textes législatifs et règlementaires ƒ la sensibilisation, la formation, la recherche et l’éducation en matière d’aménagement et d’urbanisme. Article 50.-

Redéfinir les conditions d’organisation des réseaux d’épidémio-surveillance dans le domaine de la santé publique vétérinaire et de la protection des végétaux, encadrer les modalités de collecte, de traitement et d’exploitation de p. 37 2 l’information épidémiologique et déterminer les mesures de prévention des risques qui peuvent être imposées aux opérateurs 2. Préciser les conditions dans lesquelles sont réalisées sur la demande ou pour le compte de l’administration les missions entrant dans