Bulletin De Paie électronique Maroc

COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA ---------------------------------------------- MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION --------------------------------------------------------------LA TITRISATION AU MAROC : INNOVATION AU SERVICE DES ACTEURS ECONOMIQUES ET FINANCIERS PAR MONSIEUR HAFID FARKACHA DIRECTEUR DE RECHERCHE MONSIEUR MUSTAPHA EL BAZE JURY : - PRESIDENT : l’ISCAE Mustapha EL BAZE Professeur à - SUFFRAGANTS : Bouzid AZZOUZI l’ISCAE Mohammed

du Centre national de traitement (CNT), le contrôle et le Traitement de la paie de prés 650.000 fonctionnaires. o La gestion des finances locales A travers son réseau de trésoriers et receveurs communaux, la TGR assure la gestion des budgets de 1659 collectivités locales, de 86 groupements et de 41 arrondissements. En effet, la TGR procède au recouvrement de leurs créances, au règlement des leurs dépenses et à la paie de leur personnel. La TGR met à contribution également son expertise en offrant

Groupe Stratégie de leadership dans les métiers de l’immobilier au Maroc Rapport 1 Mohammed Benmoussa, Décembre 2005 Confidentiel. Tous droits réservés Confidentiel. Tous droits réservés Groupe BMCE Bank-Stratégie de leadership dans les métiers de l’immobilier au Maroc Mohammed Benmoussa, Décembre 2005 Sommaire 1ère Partie - Le secteur de l’immobilier au Maroc………………………………………....3 Ch 1 - Les indicateurs économiques et sociaux du secteur

Modèle n° 2605/F Royaume du Maroc ²² - CODE GENERAL DES IMPOTS 2008 ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination code général des impôts les dispositions du livre des procédures fiscales prévues à l’article 22 de la loi de finances n° 26-04 pour l’année budgétaire 2005 et celles du livre d’assiette et de recouvrement prévues à l’article 6 de la loi de

application de l'article L. 133-6-7-1 du code de la sécurité sociale. » Pour les employeurs, l’article L8221-5 CT vise les employeurs qui n’ont pas procédé à la déclaration préalable à l’embauche ou qui n’ont pas délivré de bulletin de paye ou qui rédigent un bulletin de paye qui ne déclare pas l’intégralité des heures travaillées. « Est réputé travail dissimulé par dissimulation d'emploi salarié le fait pour tout employeur : 1° Soit de se soustraire intentionnellement à l'accomplissement de

Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement RAPPORT SUR LE COMMERCE ÉLECTRONIQUE ET LE DÉVELOPPEMENT 2003 Établi par le Secrétariat de la CNUCED Nations Unies New York et Genève, 2003 NOTE Les cotes des documents de l’Organisation des Nations Unies se composent de lettres majuscules et de chiffres. La simple mention d’une cote dans un texte signifie qu’il s’agit d’un document de l’Organisation. Les appellations employées dans la présente publication et la présentation des

2004 Rapport A n n u e l 2004 Sommaire Rapport annuel 2004 Attijariwafa bank SA au capital de Siège social Téléphone Fax Site web 1 929 959 600 DH. 2, boulevard Moulay Youssef - B.P. 11141 Casablanca, 20 000 - Maroc. 212 22 29 88 88 212 22 29 41 25 www.attijariwafabank.com Une banque nouvelle 01 Un projet de développement ambitieux 10 Des partenariats de premier plan 13 L’édification d’une plate-forme au service du développement 14

cas particulier. Ces pays d'Afrique ont un droit moderne (Urbain et économique) d'inspiration occidentale (Soit romano-germanique, soit germanique selon les régions de colonisation) Et encore, d'autres pays africain sont de religion musulmane. Au Maroc, le droit de la famille a fait évoluer le statut de la femme. Le droit indien descend des droits traditionnels (Ensemble de coutumes des membres de la collectivité hindoue) avec une hiérarchie des individus qui ont une règle de fonctionnement spécifique

possibles de la fonction RH nécessitera une évaluation de nature différente, en particulier dans le choix des indicateurs de mesure. - En tant qu’expert administratif, la fonction RH est garante du bon fonctionnement de l’administration du personnel (paie, contrats, etc.). Elle doit assurer un service de qualité à tous ses clients internes pour un coût réduit. Ses objectifs porteront donc sur une productivité exemplaire et une satisfaction de ses clients internes pour les processus RH administratif

la facture définitive en tenant lieu4. Pour l'ouverture d'un titre de commerce extérieur, l'importateur se trouve face à une procédure manuelle ou à une procédure électronique. Dans la première, nous parlons de titre de commerce extérieur papier et dans la deuxième nous parlons de titre de commerce extérieur comme document électronique. 1.3.1 Le titre de commerce extérieur (TCE) papier 1.3.1.1 Définitions Le titre de commerce extérieur est un document administratif personnel à son bénéficiaire