Cahier des clauses techniques particulières

nouvelles entreprises ou des nouveaux entrants, en marchés publics....................................................................................................................................... 32 FICHE N° 11 La diffusion d’une trame de mémoire technique ............................................................... 33 ANNEXES ............................................................................................................................................... 38 ANNEXE 1 ..............

de proposition) RFQ : request for quotation (demande de cotation) AO: appel d’offre KPI’S: key performance indicators CC : contrat-cadre SWOT : méthode de diagnostique (forces, faiblesses, menaces et opportunités) CPS : Cahier des prescriptions spéciales DT : descriptif technique CGA : conditions générales d’achat MOQ : minimum of quantity NC : note critère CP : coefficient de pondération TDB : tableau de bord CA : chiffre d’affaire RFA : remise de fin d’année Mémoire de projet de fin d’étude

L’augmentation dans la masse des travaux en dehors du marché en se basant sur une annexe à celui-ci ne portant pas la signature du maître d’ouvrage et l’approbation de cette annexe suivant les dispositions du décret sur les marchés publics et le cahier des clauses administratives générales des travaux, n’est pas considérée par le juge administratif sauf si elle est ordonnée par le maître d’ouvrage par un ordre de service. La prise en considération de la signature de l’architecte sur l’exécution de ces

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. MAITRE D’OUVRAGE COMMUNE DE LA GACILLY MAIRIE Rue de l’Hôtel-de-Ville 56200 - LA GACILLY Tél. 02.99.08.10.18 - Fax 02.99.08.25.38 ______ ATELIERS COMMUNAUX EXTENSION ET REHABILITATION Rue des Brelles 56200 - LA GACILLY MAITRISE D’OEUVRE Architecte Economiste BET Structures béton BET Fluides Bureau de Contrôle Coordination SPS Christophe PALOU 2 et 4, rue Basse Notre-Dame 56130 - LA ROCHE-BERNARD Tél. : 02.23.10.13.25 Fax

privée transparente ............................................................................... 12 2 - Les conditions supplémentaires .................................................................................... 14 a - La présence de clauses exorbitantes du droit commun ............................................... 15 b - La présence d'un régime exorbitant ........................................................................... 17 c - La relation avec l'exécution d'un service public

Mission Val de Loire 81 rue Colbert BP 4322 37043 TOURS CEDEX 1 Siret 254 503 048 00012 Cahier des charges MAINTENANCE INFORMATIQUE Mai 2013 Cahier des charges MAINTENANCE INFORMATIQUE – Mission Val de Loire 81 rue Colbert 37000 TOURS Table des matières Sommaire 1 Introduction .......................................................................................................................................................... 3 1.1 Objectifs.............................

exclusifs de la défense. Lorsque le marché ou l’accord-cadre entre dans le champ d’application de ce décret, le pouvoir adjudicateur est libre de l’appliquer ou de ne pas l’appliquer. Le code des marchés publics s’applique, en l’absence de disposition particulière de ce décret. Dans cette mesure, les marchés de défense entrent donc dans le champ d’application du présent guide. 2. Montant des seuils de procédure Le montant des seuils des procédures formalisées est modifié tous les deux ans par décret. En

d’œuvre) Concours d’architecture d’étude et suivi dans le cadre de l’opération de réalisation de 20 logements au profit du centre universitaire D’EL-BAYADH. Page 3 sur 59 III-INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES ARTICLE 01 : OBJET Le présent cahier des charges a pour objet de définir les conditions et les obligations dans lesquelles seront effectuées des propositions pour L’ETUDE ET SUIVI dans le cadre de l’opération de REALISATION DU 20 LOGEMENTS PROJET AU PROFIT DU CENTRE UNIVERSITAIRE D’EL-BAYADH

COORDINATION SÉCURITÉ SÉCURITÉ SANS COORDINATEUR GESTION DES DÉCHETS DE CHANTIER NOTIFICATION PRÉALABLE (cnac et inspection technique) NOTIFICATION DES TRAVAUX À L’ONSS ACCIDENT DE TRAVAIL CHÔMAGE TEMPORAIRE - INTEMPÉRIES (1) CHÔMAGE TEMPORAIRE - INTEMPÉRIES (2) CHÔMAGE TEMPORAIRE - RAISONS ÉCONOMIQUES (1) CHÔMAGE TEMPORAIRE - RAISONS ÉCONOMIQUES (2) CHÔMAGE TEMPORAIRE - ACCIDENT TECHNIQUE CHÔMAGE TEMPORAIRE - FORCE MAJEURE CHÔMAGE TEMPORAIRE - GRÈVE ET LOCK-OUT OBLIGATION D’UN COORDINATEUR DE SÉCURITÉ

candidat, il y a trois phases : Préparatoire : on fait l’analyse et la définition du besoin, il faut s’assurer qu’on les fonds disponible pour recruter un nouveau salarié. Il y a deux outils qui sont utiles : d’une part le cahier des charges et le profil de poste. Le cahier des charges, il y a des informations sur l’entreprise, le contexte du recrutement, sur les missions et les responsabilités du futur embauché le profil du candidat et le et les conditions de travail. Sert à préparer les annonces