Caisse générale de sécurité sociale

élaboré par : ©Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT/ARACT) Mutualité sociale agricole (MSA) Organisme professionnel

Caisse nationale de sécurité sociale Rapport de stage 2011 Remerciements Introduction Chapitre I : IDENTIFICATION DE LA CNSS Section   I : Administration 1- Chef d’Agence 2-Secrétariat 3-Accueil et information Section II : Perception 1-Recouvrement des créances 2-Poursuite Section III : ASSUJETISSEMENT

Introduction ......................................................................................................................8 1.1. 1.2. 1.3. 1.4. Historique du développement institutionnel de la micro finance dans la zone UEMOA ......... 8 Le cadre général du dispositif de supervision des SFD dans l’UEMOA................................. 9 Les objectifs de l’ouvrage..................................................................................................... 14 Destinataires du guide .......

Analyse des politiques sociales Introduction : Il y a quatre points majeurs et communs à l’ensemble des politiques sociales : o Les problèmes les plus importants sont aujourd’hui économiques. On regarde le social avec des critères économiques qui donnent lieu à des évaluations comptables des dispositifs sociaux. Ce qui importe aujourd’hui, c’est de régler des problèmes de déficit. Par exemple le trou de la sécurité sociale est dû à un manque d’entrée des recettes (CRDS, CSG) à cause

délicatement un vêtement sous la tête pour la protéger, de desserrer la ceinture, de déboutonner le col, d’enlever les lunettes. Tout cela pour faciliter la respiration. Quant c’est possible, il est important de mettre la personne en position latérale de sécurité pour éviter qu’elle inhale ses productions bronchiques. Il est important de dégager l’espace qui l’entoure de tout objet dangereux. Lorsque la crise se calme, il est essentiel de rassurer la personne car elle peut être confuse et très angoissée

DSFC Option : FINANCE-COMPTABILITE M. Alioune DIONGUE LA CARTOGRAPHIE DES RISQUES, OUTIL D’AMELIORATION DES PERFORMANCES DES SFD : CAS DE PAMECAS-SENEGAL Maître de stage M. Ababacar TOURE Chef de service contrôle interne (CSCI) Direction Générale du PAMECAS Directeur de Mémoire M. Salla Dior DIENG Professeur Sup De Co, Dakar/Sénégal Année académique 2003/2004 ALIOUNE DIONGUE /MEMOIRE POUR L’OBTENTION D’UN DSFC DE FINANCE-COMPTABILITE /SUPDECO LA CARTOGRAPHIE DES RISQUES, OUTIL

à l’amélioration de leurs conditions de vie et de travail. VU 2 Je suis Secrétaire Général de l’une des organisations syndicales qui ont organisé le mouvement des 23 et 24 novembre 2006, en l’occurrence le Syndicat des Agents Territoriaux du Littoral (SYNATEL). Cette grève a servi de mobile à l’autorité municipale pour enclencher une série d’actions en représailles contre les grévistes en général, et en particulier contre les membres de la direction des organisations syndicales organisatrices

sont d’ordre général (exemple : la prime d’ancienneté), d’autres sont spécifiques à des secteurs d’activité (prime de salissure ou prime de risque). En tant que complément de salaire, les primes sont soumises aux cotisations sociales et donc intégrées au salaire brut. Une indemnité représente le remboursement de frais engagés par le salarié. Les indemnités ne sont pas soumises aux cotisations sociales et donc ne sont pas intégrées au salaire brut. 3. Les cotisations sociales a. Cotisations

* ORGANISMES | * RÔLE | * ACTIONS | * ORGANISME DE PROTECTION SOCIALE | * La mutualité Sociale Agricole (MSA) | * Créée en 1945, la mutualité sociale agricole - MSA est l'organisme de protection sociale obligatoire des salariés et exploitants du secteur agricole en France. Elle concerne les secteurs agricoles classiques, et les industries agro-alimentaires. * La MSA couvre les risques suivants : * Maladie-maternité * Retraite * Accident du travail * Famille * Elle verse

Prévention du travail illégal dans le BTP QUESTIONS-RÉPONSES SUR LA SÉCURITÉ JURIDIQUE DES CONTRATS DE SOUS-TRAITANCE DANS LE btp JANVIER 2010 S O M M AI R E PREMIERE PARTIE : MAÎTRE D’OUVRAGE p. 3 DEUXIEME PARTIE : ENTREPRENEUR PRINCIPAL p. 11 TROISIEME PARTIE : SOUS-TRAITANT p. 25 QUATRIEME PARTIE : LEXIQUE p. 37 CINQUIEME PARTIE : ANNEXES p. 43 -2- Maître d’ouvrage : questions-réponses Vous êtes une entreprise privée, une collectivité locale