Caisse générale de sécurité sociale

Gestion des volets fiscaux et sociaux d'une PME : Cas de la TVA, de l'IR et de la CNSS RAPPORT DE STAGE AU SEIN DE LA FIDUCIAIRE : EOLE-FINANCE SARL Sous le thème de : Dédicaces Je dédie ce rapport aux êtres qui me sont les plus chers : À mes très chers parents, Rien au monde ne pourrait compenser les sacrifices que vous avez consentis pour mon éducation et pour mon bien-être afin que je puisse me consacrer pleinement à mes études. Puisse Dieu, le tout puissant, vous procure santé, prospérité

PROTECTION SOCIALE SUR LA REALISATION DES OBJECTIFS DU MILLENAIRE DE DEVELOPPEMENT : Le cas de la Tunisie. Consultant : ezzeddine M’BAREK , Tunisie, 2010. SOMMAIRE INTODUCTION GENERALE I. EVOLUTION DES INDICATEURS DEMOGRAPHIQUES ET SOCIOECONOMIQUES DE LA TUNISIE II. PRESENTATION DU SYSTEME DE PROTECTION SOCIALE EN TUNISIE 1. L’assurance sociale 1.1. La Caisse Nationale de Retraite et de Prévoyance Sociale (CNRPS) 1.2. La Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) 1.3. La Caisse Nationale

institution publique de sécurité sociale chargée de gérer et contrôler le secteur des vacances annuelles des ouvriers et des artistes. Pour ces catégories de travailleurs, ce sont les caisses de vacances petite explication : Votre pécule de vacances est payé par une/des caisse(s) de vacances. Celles-ci dépendent du secteur d’activité de l’entreprise pour laquelle vous avez travaillé. Ex : Pierre a travaillé comme ouvrier pour une entreprise qui produit du textile. La caisse qui paiera son pécule

Table des matières INTRODUCTION : LA SECURITE SOCIALE 2 I. INSTAURATION DU SYSTEME DE SECURITE SOCIALE A LA FIN DE LA GUERRE EN 1945. 3 II. RÔLE DE LA SECURITE SOCIAL 6 III. LE SYSTEME DE SECURITE SOCIALE EST-IL REMIS EN CAUSE AUJOURD'HUI ? 9 CONCLUSION 13 introduction LA SECURITE SOCIALE La Sécurité Sociale est un service public de l’état qui assure l’ensemble des risques sociaux. Elle ne sera installée qu’en 1945 après la demande du CNR (Conseil National de la Résistance)

Synthèse : Les Relations individuelles au travail Droit social belge ? Définitions Emploi Salariés Indépendants Fonctionnaires I. Les salariés Caractéristiques Le contrat de travail Sécurité sociale II. Les indépendants Caractéristiques Conditions Interdictions Sécurité sociale Modalités d’exercice Autres cas où l’on est considéré comme indépendant III. Les Fonctionnaires Caractéristiques Le statut Particularité : travailler dans le secteur public « sous

certaines de leurs activités. Le Maroc est l'un des pays proposant des services d'externalisation. La caisse de dépôt et de gestion (CDG) est une institution financière marocaine, créée sous forme d'établissement public, Elle a pour rôle central de recevoir, conserver et gérer des ressources d'épargne qui, de par leur nature ou leur origine, requièrent une protection spéciale. La caisse de dépôt et de gestion externalise la fonction maintenance, entretien et nettoyage, et confie ces métiers

Gestion des volets fiscaux et sociaux d'une PME : Cas de la TVA, de l'IR et de la CNSS RAPPORT DE STAGE AU SEIN DE LA FIDUCIAIRE : EOLE-FINANCE SARL Sous le thème de : Dédicaces Je dédie ce rapport aux êtres qui me sont les plus chers : À mes très chers parents, Rien au monde ne pourrait compenser les sacrifices que vous avez consentis pour mon éducation et pour mon bien-être afin que je puisse me consacrer pleinement à mes études. Puisse Dieu, le tout puissant, vous procure santé, prospérité et

Code de Travail marocain : Dès l’article 475 jusqu’à l’article 528 Livre IV : De l'intermédiation en matière de recrutement et d'embauchage Chapitre premier : De l'intermédiation en matière de recrutement Section I : Dispositions générales Article 475 : Pour l'application du présent chapitre, on entend par intermédiation toute opération ayant pour objet le rapprochement de l'offre et de la demande en matière d'emploi ainsi que tous services offerts aux demandeurs d'emploi et aux employeurs

fait, le présent rapport va traiter deux grandes parties :  La première partie va porter sur la description de F.B.S.,  La deuxième partie va se présenter sous forme d’un cas pratique : Dossier de déclaration de la CNSS RAISON SOCIALE : Fiançial and Business Solutions « Bureau d’études juridiques et comptables » FORME JURIDIQUE : SARL CAPITAL : 100.000 DH ACTIVITE : Fiduciaire ADRESSE

traiter deux grandes parties :  La première partie va porter sur la description de FICASUD.  La deuxième partie va se présenter sous forme d’une étude du : Dossier de déclaration de la CNSS. Fiche Technique de FICASUD o RAISON SOCIALE : FICASUD « Bureau d’études juridiques et comptables » o FORME JURIDIQUE : SARL o CAPITAL : 100.000 DH o ACTIVITE : Fiduciaire o GERANCE : La gérance est confiée