Calcule De L Is Marocain

remerciements au corps enseignant de l’IGA. SOMMAIRE Remerciements 2 Introduction générale 4 Partie 1 : Présentation de la fiduciaire 5 1. Fiche technique de la société 6 2. Mission et activités 6 Partie 2 : Processus fiscal marocain 8 1. Contrôle comptable des charges fiscales 8 2. Présentation des formalités et des procédures à accomplir 25 Partie 3 : Déroulement du stage 31 1. Travaux effectués  31 2. Apports de stage  37 Conclusion générale

séminaire, il séra quéstion d’éxaminér certains aspects relatifs aux procédures fiscales en faisant la distinction entre les procédures inhérentes au contrôle et celles relatives au conténtiéux dé l’impôt. I- Contrôle de l'impôt Le système fiscal marocain est un système déclaratif: le contribuable est soumis à l’obligation dé souscriré sa déclaration dans un délai précis ét impératif. En contrepartie, l’Administration disposé d’un droit dé contrôlé (Articlé 210 stipulé: "l’administration fiscale contrôle

et l’incitation fiscale Fait par : soukaina Groupe : 1 Plan  : * Introduction * L’entreprise au Maroc : - la fiscalité des PME : 1. Impôt sur les sociétés (IS) 2. Impôt sur le revenu (IR) 3. Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 4. Taxe professionnelle (TP) 5. Taxe des services communaux (TSC) - LES AVANTAGES FISCAUX D’ORDRE SECTORIEL :

C’est ainsi qu’après le forum consacré au thème : « Maroc 2030 : environnement géostratégique et économique », le HCP a organisé un second forum sur « la société marocaine, permanences, changements et enjeux pour l’avenir », les 25 et 26 novembre 2005, à Casablanca. L’objectif de ce forum est d’évaluer la capacité de la société marocaine à s’adapter aux changements, à tirer profit des avantages offerts par l’évolution de l’environnement international, à conjurer les menaces et à assumer les réformes

stock de marchandises : …………………………. 10.000,00 dh - Du mobilier de bureau : …………………………….. 20.000,00 dh - Une camionnette : ……………………………………30.000,00 dh - Fonds commercial (droit au bail, clientèle) estimé à...100.000,00 dh 1.3- Calcul des droits d’enregistrement  Le capital social est fixé à 360.000,00 dh Droits d’enregistrement : 360.000,00 x 0,50%= 1.800,00 dh. 2- Les apports à titre onéreux Ces apports sont imposés au droit de mutation suivant la nature

avancée………………………………………………………………….…..45 Conclusion du deuxième chapitre………………………………………………………………...…46 Conclusion de la première partie………………………………………………………...………….47 Deuxième partie : enjeux du dispositif Bale II pour les banques……………………….…………48 Marocaines: cas banque populaire Introduction à la première partie…………………………………………………………................49 Chapitre I : organisation du groupe banque populaire du Maroc…………………….…………..50 3 Les accords de bale II et la gestion du risque de crédit Section

projet et étude de marché 6 Section 1 : présentation générale du projet 6 1.1Naissance de l’idée 6 1.2Descriptif du projet : 7 1.3Implantation : 8 1.4Profils des promoteurs : 9 Section 2 : étude de marché 10 1-Présentation du marché marocain  10 2-Tendances 10 3-Analyse SWOT : 10 4-Synthèse : 11 5-L’analyse de la concurrence 12 Chapitre 2 : étude technique du projet 13 Section 1 : les locaux 13 1.Hébergement : 14 2.Restauration : 14 4.Gymnase : 14 5.Annexes : 14 Sections

La fusion au Maroc Plan I. Définition : II. Les motivations de la fusion III. IV- Le régime fiscal des opérations de fusion : 1. En matière de l’impôt sur les sociétés (IS) : a- Chez la société absorbée : b- Chez la société absorbante : 2. En matière de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : a- Situation de la société absorbée : b- Situation de la société absorbante : 3 .En matière des droits d’enregistrement: a- Les deux sociétés fusionnantes relèvent de l’impôt sur les

qui produit des revenus sur une longue période et qui doit être donc financé par des capitaux permanents ; le financement porte non seulement sur l’immobilisation mais également sur le besoin supplémentaire en fond de roulement qu’il entraîne. Les calculs de rentabilité financière ne concernent donc que les investissements financiers et techniques pour lesquels il est possible d’estimer les gains attendus. Les autres investissements (sociaux et humains…) sont décidés sur la base d’autres considérations

rationalisation (1) du chiffre d'affaires s'avère importante Cette analyse s'appuie sur la base d’indicateurs ( part de marché, conjoncture, effet lancement et promotion ) pour l'explication des différents effets notamment: - L'effet volume qui est calculé variation de la quantité * prix prévisionnel La variation de la quantité peut être due à l'évolution de la consommation nationale ,la commercialisation d'un nouveau produit , ou au lancement d'une nouvelle ligne de production… L'effet prix qui