Cambacérès

que ce derniers défendent la liberté, mais une fois la Révolution menacée, ils se rapprochent des montagnards et soutiennent les mesures d'exceptions. C'est néanmoins un groupe informelle, sans organisation. Il est mené, notamment, par Sieyès, Cambacérès, Merlin de Douai, Carnot, Hérault de Séchelles. Le 21 septembre 1792, à lieu la passation solennelle de pouvoir du Corps législatif à la Convention. Encouragée par la victoire sur les Prussiens à Valmy, la Convention vote à l'unanimité l'abolition

menaçante. Au delà de cette opportunisme politique, ils ont des patriotes incontestables. Ils rejettent catégoriquement l'ancien régime et la monarchie. Ils sont favorables à la guerre révolutionnaire et parmi eux on trouve SIEYES, BOISSY D'ANGLAS, CAMBACERES. Premier groupe leader : les girondins. Ils sont à la droite de cette Assemblée. Ses chefs n'ont pas changés. En cet automne 1792, les girondins forment un groupe de députés (150) qui désormais a très peur de l'extrémisme parisien. Leur but, leur

doléances du Tiers Etat. Cette projection trouve quelques réalisations avec Cambacérès. Il y a chez lui la volonté de compiler le droit français en 1792, un des comités de la Convention, le comité de législation civile, criminelle et de féodalité. Dès 1793, il présente un projet, le Code de la Nature. Le problème est que ce code de la Nature est extrêmement rationalisé et abstrait. On renvoie le projet pour cette raison et Cambacérès à ces moutons. Le travail ne reprendra qu’après la chute de

Sieyès, mais intègre les idées politiques de Napoléon Bonaparte, notamment concernant le pouvoir exécutif. Sieyès, lui-même, sera chargé de désigner les trois consuls de la république : Bonaparte comme Premier Consul, puis Jean-Jacques-Régis de Cambacérès et Charles-François Lebrun, comme 2e et 3e consuls de la République. Sieyès, quant à lui, sera relégué au poste de président du Sénat. « Lorsque je me mis à la tête des affaires, la France se trouvait dans le même état que Rome, lorsqu’on

complot, lui donnent une apparence légale, en confiant par une cinquantaine de voix le pouvoir à trois consuls (un triumvirat) dont les membres sont Bonaparte, Sieyès et Roger Ducos (Sieyès et Ducos sont des consuls provisoires, plus tard, Lebrun et Cambacérès les remplaceront). Ils sont chargés de proposer une nouvelle constitution et de négocier la paix. Dès le 13 décembre est publiée la Constitution de l’an VIII. Napoléon est alors nommé premier consul pour 10 ans, il détient des pouvoirs importants

révolution vont même jusqu’à affirmer que toutes les lois devraient tenir sur une feuille de papier). Cependant, l’instabilité politique met à mal cet idéal, preuve en est, les projets de code préparés par un juriste du Languedoc, Jean-Jacques-Régis de Cambacérès, sont presque tous rejetés. Seul subsiste les lois du code pénal de 1791 (ainsi nommer pour le différencier des autres). L’essentiel du travail de réforme accompli l’est sous forme de lois éparses, en effet les lois sont votés au fur et à mesure

L'introduction de l'autorité parentale constitue la preuve de l'égalisation des devoirs du mari et de l'épouse[réf. nécessaire]. Depuis le Code Civil dit Code Napoléon, ou Code civil français, instauré en 1804, sous l'égide de Jean-Jacques Régis de Cambacérès l'épouse avait dans la famille un rang guère plus enviable que ses enfants, en effet la femme était mineure (donc elle n'avait pas le droit de prendre par elle-même des décisions la concernant, et encore moins des décisions relatives aux enfants)

Elles reposent en revanche sur la croyance en la supériorité de la loi, impartiale et porteuse de progrès, expression de la volonté générale. Ces efforts, cependant, resteront vains: quatre projets sont successivement présentés (dont trois par Cambacérès) ; aucun n’est finalement retenu. B. À partir du Code civil I. – LA CODIFICATION NAPOLÉONIENNE 12/ Le Code civil L’élaboration du code est due à une commission de quatre membres, nommée en l’an VIII (1800) par Bonaparte et comprenant deux juristes

Elles reposent en revanche sur la croyance en la supériorité de la loi, impartiale et porteuse de progrès, expression de la volonté générale. Ces efforts, cependant, resteront vains: quatre projets sont successivement présentés (dont trois par Cambacérès); aucun n’est finalement retenu. B. À partir du Code civil I. – LA CODIFICATION NAPOLÉONIENNE Le Code civil L’élaboration du code est due à une commission de quatre membres, nommée en l’an VIII (1800) par Bonaparte et comprenant deux juristes

appartient à trois Consuls (à Rome, tous les pouvoirs) : ils sont nommés pour 10 ans. Les trois premiers étaient désignés par la Constitution elle-même. Ensuite, c’est le Sénat qui aurait dû les désigner. Ces Consuls étaient un juriste du nom de Cambacérès (rôle important dans la rédaction du Code civil), Lebrun et Napoléon Bonaparte. On donne l’impression que le pouvoir est collectif, que les trois consuls décident ensemble. Mais quand on lit la Constitution, on se rend compte que ce n’est pas du