Cambacérès

de riches sans enfants et qu'il y a bcp d'enfants pauvres. L'assemblée législative va voter un texte de principe qui reconnaît l'adoption. C'est un texte qui reconnaît l'adoption mais sans règlementation. Ds le projet de premier code civil de Cambaceres il y a un projet d'adoption, tt le monde peut adopter mm si on a déjà des enfants. La différence d'âge entre l'adopté et l'adoptant doit être de minimum 15 ans et on ne peut adopter que des impubères. Dans le 3è projet qui date de l'an IV, l'adoption

révolutionnaire · 1796 Napoléon Bonaparte est un jeune général des armées révolutionnaires (alors chef des armées d’Italie) · 1798 1799 mène victorieusement la Campagne d’Egypte · 1799 par un coup d’Etat devient 1° Consul du i Consulat ( avec Cambacérès et Lebrun) · 1802 Napoléon Bonaparte , Consul à vie · 1804 Napoléon 1° sacré empereur des français exil 8 Tle d'Elbe 1815 Waterloo ‘Austerlitz L’Empire se fonde sur les conquêtes et les batailles ANNEXE 2 : L’Avant-propos

Jean-Jacques-Régis de Cambacérès. Le 1er projet est présenté à la Convention en août 1793 : il comporte 719 articles. Ce projet se propose d’accomplir une véritable révolution dans le droit des personnes et de la famille. Après 3 mos de discussion, l’examen de ce projet est interrompu. Il n’en restera que 2 lois de l’an II sur le droit des successions établissant, notamment, une stricte égalité entre enfants légitimes et enfants naturels reconnus. Après la chute du gouvernement révolutionnaire, Cambacérès présente

traité par les juristes ont tenté de faire des règles unifier. L’Œuvre de Poitier est d’une grande clarté et a servite de source d’inspiration au rédacteur du code civil. Colbert, D’Aguesseau fait une ordonnance royal pour l’œuvre d’unification. Cambacérès présenté un projet du code civil mais a échoué. Bonaparte a son arrivé au pouvoir a formé une commission composé de 4 membres. Portalis avocat noble d’origine du Sud de la région Maleville, le juriste Tronchet , Bigot de Parement . Le code civil

Christianisme. Jusqu’à la Révolution française, le comportement sexuel des individus était l’affaire des tribunaux religieux. En 1791, ils furent abolis et l’homosexualité fut décriminalisée. En 1810, les auteurs du code Napoléon et plus probablement Cambacérès qui était lui-même homosexuel, décidèrent de ne pas créer de loi condamnant l’homosexualité, ils ont du affronter beaucoup d’officiels du régime qui considéraient l’homosexualité "contre-nature".La majorité sexuelle reste cependant source de discrimination

Sieyès, mais intègre les idées politiques de Napoléon Bonaparte, notamment concernant le pouvoir exécutif. Sieyès, lui-même, sera chargé de désigner les trois consuls de la république : Bonaparte comme Premier Consul, puis Jean-Jacques-Régis de Cambacérès et Charles-François Lebrun, comme 2e et 3e consuls de la République. Sieyès, quant à lui, sera relégué au poste de président du Sénat. La Constitution La Constitution de l’an VIII entre en vigueur le 25 décembre 1799. Bonaparte établit la Constitution

1er Constitution Française posait le principe de codification du droit. 2 octobre 1792 : Un comité de législation et nommé par J Cambacérès. Ecrasé par le travail, n’a que très travaillé pour la codification. 8 juillet 1793 : projet jugé trop complexe et a été abandonné 9 juillet 1793 : Cambacérès propose son projet mais jugé trop abstrait Le projet de Cambacérès inspire Jacqueminot 1799 Durant toute la Révolution et jusqu’au Directoire il y a eu une valse de régimes politiques. B- l’œuvre

collégialité consulaire illusoire. 3 Consuls mais ils ne sont pas sur un pied d'égalité. Les 2 premiers Consuls, Napoléon et Cambacérès sont nommés pour 10 ans. Le 3ème, Lebrun, pour 5 ans. Napoléon est 1er Consul, c'est lui qui a choisi ses 2 collègues. Il y a un sens derrière tout ça. Cambacérès est un homme qui symbolise la révolution, Lebrun symbolise l'Ancien Régime. Cambacérès a été conventionnel, régicide, alors que Lebrun a été serviteur sous l'Ancien Régime, c'était un secrétaire, et l'idée en

D'églantine: venant des grandes villes au centre: la Plaine ou le Marais (350) qualifiés parfois d'opportunistes se sont des bourgeois plus prudents dans leurs opinions, patriotes hostiles à la monarchie. Ils défendent le libéralisme. Parmi eux Sieyès, Cambacéres, Dossy D'angnas. Les girondins, partisants de la liberté sont également pour la légalité, ils veulent stabiliser la révolution libérale, fondé un régime sur la propriété, méritocratie, individualiste. Les montagnards, ils s'appuient davantage sur

fonction du premier consulte la matrice du régime napoléonien. A) L’apparente collégialité consulaire La constitution de l’An VIII confie le gouvernement et le pouvoir exécutif à trois consuls : Le Premier Consulte est Bonaparte Le second : Cambacérès Le troisième : Le Brun La constitution donne l’illutions d’une certaine forme de collégialité, mais en réalité, cette collégialité est organisée de manière déséquilibrée : Le premier et le second consultes est nommé pour une période de 10 ans