Cambacérès

juridique. Cambacérès avant l’arrivée de Bonaparte a proposé 3 projets de créations de code civil qui ont échoués. En août 1893 (695 articles), c’est le 1er projet (échoue) puis naît un 2ème projet qui est critiqué car il y a trop d’articles ce qui ne simplifie pas les choses (alors que rappelons ns que Bonaparte voulait un code simple). C’est un projet extrêmement philosophique qui ne fait pas bn ménage. Il va y avoir thermidor, dc l’Etat d’esprit changé. A ce moment là, Cambacérès revient ac un

démocratique du terme, simplement cette république est emmenée par 3 consuls : l'astuce c'est que ces 3 consuls ne sont pas à égalité : Bonaparte en tête, et ensuite 2 autres consuls (1er consulat : très court, Bonaparte, Sieyès, Ducos, 2ème : Bonaparte, Cambacérès, Lebrun, dure beaucoup plus longtemps). Officiellement, 3 personnes, mais en fait 1 seul. Le 2ème texte, constitution de l'an 10, cad 1802 qui établit le consulat à vie. On va progressivement vers une monopolisation officielle du pouvoir par Napoléon

avait été rédigé par l’un des grands juristes de l’époque CAMBACERES (ministre de la justice de Napoléon Ier). Il a pendant la convention présenté 3 projets du code civil (été 1793, et les deux autres qui étaient simples, brefs, contenant des propositions générales mais mal applicable), ceux-ci n’eurent pas de suite. Ce fut enfin le consulat qui mit en œuvre véritablement le travail. Mit en place d’une commission de juristes dont Cambacérès faisait partie. Bonaparte créa le Conseil d’Etat et soumis

Bigo de Preameneus, Portalis et enfin Maleville. C’est ce qu’on appelle le projet de l’an 8 et c’est ce projet qui va servir de base au code civil, après plusieurs année de discutions (4ans) et s’engagent devant le conseil d’Etat en présence de Cambacérès. Donc en 1804 le code civil est voté, et cela marque le début de la codification du code civil, Code de commerce en 1807, code de l’instruction criminelle en 1808 et enfin le code pénal en 1810. Le droit était donc mis à la disposition du citoyen

assemblées révolutionnaires, qui souhaitaient voter un « code de lois civiles communes à tout le royaume » (décret du 5 juillet 1790), durent en fait se borner à prendre des lois particulières concernant le divorce, l'égalité successorale, etc. Cambacérès, devenu plus tard ministre de la justice de Napoléon, présenta trois projets de Code civil : le 9 août 1793, le 9 septembre 1794, et enfin en juin-juillet 1796. Aucun ne fut adopté. Le projet de Jacqueminot, du 21 décembre 1799, fut rejeté de la

s’inscrivent dans un espace et un temps concrets. Elles sont donc l’objet d’études positives capables d’orienter les actions humaines dans le sens le plus souhaitable pour la société. Le positivisme va influencer la codification napoléonienne ( CAMBACERES, PORTALIS). Le code civil va marquer pour longtemps le système juridique Français. Le positivisme vas donner naissance a l’ECOLE DE L’EXEGESE: on prend un texte et on en tire tout ce que on peut en tirer. Cette école inclus aussi en grande partie

deSieyès, mais intègre les idées politiques de Napoléon Bonaparte, notamment concernant le pouvoir exécutif. Sieyès, lui-même, sera chargé de désigner les trois consuls de la république : Bonaparte comme Premier Consul, puis Jean-Jacques-Régis de Cambacérès et Charles-François Lebrun, comme 2e et 3e consuls de la République. Sieyès, quant à lui, sera relégué au poste de président du Sénat. « Lorsque je me mis à la tête des affaires, la France se trouvait dans le même état que Rome, lorsqu’on déclarait

consulaire, du 11 novembre 1799 au 13 décembre 1799, comprenant les consuls Napoléon Bonaparte, Roger Ducos et Emmanuel Joseph Sieyès. • Le consulat du 13 décembre 1799 au 2 août 1802 comprenant les consuls Napoléon Bonaparte, Jean-Jacques-Régis de Cambacérès et Charles-François Lebrun. (voir Consulat Bonaparte,Sieyès,Roger-Ducos ) • Premier consul (voir Consulat Napoléon Bonaparte) du 2 août 1802 au18 mai1804. Du 2 novembre 1795 au 9 novembre 1799. Consulat Premier Empire Empereur Napoléon

de plusieurs siècles ; qu’enfin, il n’appartient de proposer des changements, qu’à ceux qui sont assez heureusement nés pour pénétrer, d’un coup de génie, et par une sorte d’illumination soudaine, toute la constitution d’un État. Le consul Cambacérès publia, il y a quelques années, un Projet de code dans lequel les matières se trouvent classées avec autant de précision que de méthode. Ce magistrat, aussi sage qu’éclairé, ne nous eût rien laissé à faire, s’il eût pu donner un libre essor à ses

à condition que ces coutumes n’aillent pas à l’encontre des principes de la R°. Proposition qui trouve des alliés d’importance puisque Maleville (originaire de Bordeaux) soutient ce point de vue comme Bigot de Préameneau (originaire de Rennes). Cambacérès se déclare favorable à ce que la coutume ai force exécutoire mais face à eux des opposants ; Napoléon Bonaparte qui n’oublie pas ses anciennes sympathies jacobines, au lendemain de l’arrestation de Robespierre Napoléon a été arrêté. Tronchet &