Canton de Bâle

télécoms...). PRA et PCA DRP Disaster Recovery Plan PRA et PCA : DRP Objectifs : Fournir les procédures détaillées nécessaires à la facilitation de la reprise des activités à partir d'un site de secours. Périmètre : Le périmètre est souvent cantonné aux systèmes d'informations et de télécommunications. On le limite généralement aux désastres importants ayant des conséquences à long terme (exemple destruction d'un bâtiment). PRA et PCA PIU / ERP Plan d'intervention d'urgence Emergency

ionnement et un renforcement des  pouvoirs de l’autorité de marché.       En  2006,  la  promulgation  de  la  nouvelle  loi  bancaire  apporte  deux  éléments  fondamentaux que sont d’une part, des nouvelles règles prudentielles dans le cadre  de Bâle II qui sont plus qualitatives et spécifiques et qui nécessitent le recours à de  nouveaux  profils  en  matière  de  ressources  humaines  et  à  des  moyens  techniques  sophistiqués  et  d’autre  part,  l’autonomie  de  la  banque  centrale,  seule 

Procédure Concours de projets, procédure ouverte Conditions de participation Architectes domiciliés ou ayant leur siège dans les cantons de BE, FR, NE ou SO, diplômés EPF, AAM, HES, inscrits au REG A ou B, ou diplômes étrangers équivalents. Bureaux invités 4 - 5 bureaux au bénéfice d’une expérience dans la construction de logements, ayant leur siège en dehors des cantons considérés dans les conditions de participation Jury, membres professionnels Claudine Lorenz, Sion; Ueli Marbach, Zurich; Christian

Pour un établissement financier, la qualité de la prestation fournie à la clientèle constitue une priorité. L’objectif est de constituer un référentiel qui puisse répondre aux besoins des dirigeants des établissements financiers. Les dispositions de Bâle II donne à l’audit une occasion de renforcer son rôle. Partant d’une approche initiale purement comptable, l’univers de l’audit interne embrasse désormais l’ensemble des composants et des processus de l’organisation où ils exercent, le rôle de l’audit

l’Allaitement maternel © 2 014 Images: Promotion Santé Suisse et Fondation suisse pour la Promotion de l’Allaitement maternel 39 Merci beaucoup L’impression de cette brochure a pu être réalisée grâce au soutien financier de: Cantons Appenzell Rh.-Ext., Bâle-Campagne, Bâle-Ville, Berne, Fribourg, Grisons, Jura, Lucerne, Neuchâtel, Nidwald, Obwald, Schaffhouse, Schwyz, St-Gall, Tessin, Thurgovie, Uri, Vaud, Zurich Allaiter – pour bien démarrer dans la vie Fondation suisse pour la Promotion de l’Allaitement

civile du clergé. 14 juillet La Fayette est nommé général en chef de toutes les gardes nationales. 14 juillet Fête de la fédération au champ-de-mars, Louis XVI prête serment à la constitution. 16 août Loi instituant instituant un juge de paix par canton. 18 août Création du camp de Jalès par les royalistes. 27 août L'assignat devient billet de banque. 31 août Répression du soulèvement de la garnison de Nancy par le marquis de Bouillé. 4 septembre Démission de Necker. 21 octobre L'assemblée nationale

titres assimilés). Mainlevée provisoire signifie que le créancier ne dispose pas d'un titre officiel mais au moins  d'un titre privé. Les deux ont en commun la procédure. Selon l'art. 84 LP c'est une procédure sommaire (art.  23 et 25 LP selon lesquels les cantons organisent les procédures) qui limite les moyens de  preuve et les délais. La mainlevée est prononcée par le juge qui doit permettre au débiteur de s'exprimer. C'est une  procédure sommaire, le droit d'être entendu est garanti mais le juge statue même en l'absence 

arguments dans le texte. IV. En vous appuyant sur les points de repères, parlez de l’ histoire de la Belgique. Tâ chez d’ utilisez la forme passive dans votre ré cit. SUISSE. La Suisse c’est un É tat fédéral d’Europe centrale, formé de 23 cantons Avec une superficie de 41 000 km2 et une population de 6 500 000 habitants, la Suisse est un pays de dimensions modestes. Du nord-ouest au sud-est, la Suisse s’étend sur trois régions naturelles de superficies inégales : le Jura, plissé au sud

de paix draconien est imposé à la république Batave portant la frontière française sur la Meuse et le Rhin par annexion de la Flandre hollandaise, de Maëstricht et de Venlo. A l'issue des négociations commencées en janvier 1795, la Prusse signe, à Bâle, le 5 avril 1795 un traité de paix avec la République reconnaissant l'annexion par la France de la rive gauche du Rhin. Frédéric-Guillaume II n'attendait d'ailleurs que cela pour participer au troisième partage de la Pologne qui allait avoir lieu en

conjugués aux évolutions des cadres réglementaires ont entraîné un tarissement des sources de capitaux consécutif aux changements d’allocations d’investissement des institutionnels. Bâle III et Solvabilité II : un double risque pour les PME Les différentes exigences réglementaires à venir, au premier rang desquelles Bâle III et Solvabilité II, laissent craindre une dangereuse évolution tant dans le financement direct des entreprises que dans l’allocation des actifs à destination du Capital Investissement