Capitation

furent exemptées de la récoltes de ces fonds, payés par les provinces. Les paiements en nature, la dîme (decuma) sont peu à peu remplacés par le stipendium ou tributum ex census versé en argent suivant les besoins du moment. En outre se rajoutent la capitation, un impot impopulaire sur les personnes qui deviendra un impôt foncier sous Dioclétien, un impôt sur les colonnes (columnarium). Des impôts exceptionnels peuvent également être réclamés comme l' aurum coronarium versée par les cités ou l' aurum

noble ne paye pas la Taille (impôt sur le revenu) car on considéré qu’il payer les impôts du sang en temps de guerre et ne sont pas soumis aux corvées (journée de travail obligatoire que les roturier devaient aux seigneurs). Ils payent néanmoins la capitation et les 20ème Fonction publique accordée au noble : Les plus rang dans l’armée même si contraintes. La condition des nobles est variés : - Noblesse de cours, très riche, vivant à Versailles et très endetter avant la a RF NB : existence en partie

permet une répartition assez équitable. L'autonomie de la paroisse a contre partie son entière solidarité devant l'impôt. L'intendant ne fait des remises qu'en cas de catastrophe naturelle, alors que les arriérés ordinaires doivent être réglés. La capitation et le vingtième représentent un premier pas vers une égalité fiscale. Ils sont théoriquement dus par tous, mais là noblesse bénéficie de réductions et le clergé négocie sa participation qui s'avère finalement très faible: moins de 1% de l'ensemble

effet, le principal impôt direct, la taille, ne pèse que sur les non-privilégiés. Le souci des monarques est donc d'augmenter les rentrées fiscales. Des impôts nouveaux qui pèsent sur tous, quel que soit l’ordre, s’ajoutent aux impôts anciens : la « capitation depuis 1695 », qui porte sur toutes les têtes mais qui pèse plus en proportion sur les non privilégiés, le « vingtième » qui frappe tous les revenus (en théorie 1/20e du revenu) mais les nobles et le clergé le rachètent, c'est-à-dire le paient une

au Conseil du roi. Ils sont aussi chargés de contrôler toutes les juridictions de leur généralité, même les Cours souveraines. - Police: (c'est-à-dire administration générale) Ils maintiennent l'ordre public. - Finances: pour les nouvelles taxes (capitation, dixième, vingtième, certains impôts indirects), les intendants en ont la direction et le contentieux en premier ressort, et cela dans toute la France. Pour les impôts anciens, ils n'ont en principe qu'un rôle de surveillance et d'information pour

pas totalement discriminant. Des roturiers aussi ne paient pas d’impôts. Des nuances peuvent être introduites. Dans le midi, pays de taille réelle, le noble peut payer la taille pour des terres roturières. En 1695, les nobles sont redevables de la capitation, un nouvel impôt mis en place par Louis XIV pour faire face aux dépenses de guerre et payable par tous. 5 C’est cependant une donnée importante qui soulève la résistance des nobles lorsque la monarchie tente de mettre en place de nouvelles impositions

selon un système archaïque, sans aucune prévision budgétaire. Le roi se faisait avancer les sommes nécessaires au budget de l'État par les fermiers généraux, qui se remboursaient ensuite en levant l'impôt. Outre les trois impôts directs (taille, capitation, vingtièmes), il existait plusieurs impôts indirects, notamment la gabelle (sur le sel), les aides (sur les boissons) et les traites (droits de douane). Une répartition totalement arbitraire, suivant les classes et les régions, expliquait la persistance

Une monarchie en crise financière profonde. A. Des ressources nettement insuffisantes. 2 types de ressources: - l’ordinaire fiscal. I.E les impôts qu’on a le droit de prélever. Le principal impôt = alcabala (10% de toutes les transactions). Capitation: impôt par tête. Voir lexique: gabelle & taille. - l’extraordinaire: Vente d’office (dignité avec fonction publique). Voir lexique aussi. Vénalité + hérédité (la noblesse de robe = les robins). B. Les servitudes de l’hégémonie espagnole. Première

dans le monde politique car Vauban propose un projet de dîme royale qui serait un impôt unique payés par tous y compris les privilégiés. Ça n’a pas marché longtemps à cause des contestations des privilégiés. Pontchartrain veut créer quant à lui la capitation. Ça a le même destin que l’autre. Ça va se régler par une impasse budgétaire, et Louis XVI décide de convoquer les Etats généraux pour résoudre la crise financière. Section 2 : Les difficultés de la monarchie absolue Le problème c’est d’abord

militaire, celui des janissaires (mot dérivé du turc yeniçeri « nouveau soldat »), institué au XIVe siècle par le sultan Orhan. De nombreux chrétiens pauvres (Slaves, Grecs, Arméniens, etc.) se convertissent à l'islam pour ne plus payer le haraç, la capitation dont les non-musulmans doivent s'acquitter. Ils deviennent Ottomans mais revendiquent une ascendance différente. L'âge d'or[modifier]L'éducation, les techniques et les universités ottomanes étaient admirées à la fin du Moyen Âge. Ces universités