Capitation

sont imposés dans différentes colonies - parfois sous une forme aggravée, comme en Nouvelle Calédonie [9]. En général, ce code assujettissait les autochtones au travail forcé, à l’interdiction de circuler la nuit, aux réquisitions, aux impôts de capitation (taxes) sur les réserves et à un ensemble d’autres mesures tout aussi dégradantes. Il s’agissait d’un recueil de mesures discrétionnaires destiné à faire régner le « bon ordre colonial », celui-ci étant basé sur l’institutionnalisation de l’inégalité

l’Histoire depuis plusieurs siècles, les impôts apparaissent pour la première fois en Chine. Au troisième siècle avant Jésus Christ, la fiscalité chinoise comportait un impôt foncier selon la superficie des terres et payé en nature, une taxe de capitation, un système d’impôt par tête identique à toutes les personnes de 14 à 55 ans. Déjà, la fiscalité est précise et très organisée. Un peu plus tard au Moyen Orient, on retrouve ces mêmes impôts auxquels se rajoutent les droits de douanes dus à une

avec Rome. Après l’islamisation du pays, ils poursuivront leurs activités mais auront le statut de dhimmi, qui accorde aux Gens du Livre protection et liberté de culte, à condition qu’ils respectent la domination de l’islam et paient un impôt de capitation, la jiziya. Ce statut fut appliqué de manière plus ou moins rigoureuse selon les dynasties, les sultans, l’interprétation des fouqaha et le contexte socioéconomique du moment. Toujours est-il qu’en leur garantissant une autonomie sur les plans religieux

atteindre la richesse acquise, c’est l’impôt sur le capital. Il peut saisir la richesse lors de son emploi, c’est l’impôt sur la dépense ou la consommation. Au début c’était la personne humaine en soi qui était l’assiette fiscale qu’on appelait l’impôt capitation (un prélèvement par tête d’habitation), mais avec le développement de l’activité économique et sociale, plusieurs assiettes fiscales vont voir le jour (revenu du capital, salaire, action…) ce qui reflet une pluralité des matières imposables dans

al-ʾaṣḡar ‫ رغصألا داهجلا‬: petit jihad ; la guerre sainte ; guerre de défense de l'islam ; • Jilbâb, jilbāb (Djellaba) ‫ بابلج‬: c'est un mot que l'on traduit parfois par voile dans le Coran[9] ; • Jinn, voir Djinn. • Jizʾya, jizʾya (capitation) ‫ ةيْزِج‬: nom donné à la capitation payée par les dhimmis ; • Jumâdâ al-Ûlâ, jumādā al-ʾūlā (le premier (mois) dur) ‫ ىلوألا ىدامج‬: nom du cinquième mois du calendrier musulman ; • Jumâdâ ath-Thânîa, jumādā aṯ-ṯānīa (le second (mois) dur) ‫ ةيناثلا ىدامج‬: nom

de plus en plus gros et nécessaires, sont créés de nouveaux impôts, notamment la capitation et le vingtième, il y en a eu beaucoup d’autres. La capitation créée pendant la guerre de la ligue de sbourg en 1695, elle devait disparaître, mais après une courte disparition a été rétablie définitivement en 1701 jusqu’à la Révolution. Cet impôt est dû par tous, car l’effort de guerre est l’affaire de tous. La capitation est une taxe de rang social. Tous les contribuables étaient répartie en 22 classes

Nazaréniens (fidèles de Jésus de Nazareth, c’est-à-dire les Chrétiens) sont considérés comme les « Gens de la Bible » ah-lil-kitab) et bénéficient donc au sein de la communauté islamique d’un statut particulier en échange d’un impôt spécial, la capitation (al-djaizïyah). 4. Le judaïsme, le christianisme et l’islam : développement et ruptures. a. Le judaïsme. Établir une chronologie des débuts du judaïsme est une gageure. Je rappellerai simplement que l’on situe traditionnellement

somme qui lui sera allouée, ni la dépenser en dehors des objets qui lui seront indiquées. Les détails de ces services devront être discutés au sein du Conseil suprême et approuvés par la majorité de ses membres ».  [48] La Mejba est un impôt de capitation qui a été institué au mois de juin 1856 sous le nom de «  l’iana ». Il était dû par tous les sujets mâles, pubères et non compris dans l’un des cas d’exemptions légales. Il fut fixé à 36 piastres par personne et par an. En Janvier 1864, il devrait

charge tout les ans, transmissible aux descendants. Problème, le roi va vendre plusieurs fois la même charge à des moments donnés, et l'administration sera trop difficile à gérer. Possibilité de vendre également des titres. Les impôts - direct et capitation par tête, ce qui ne protégera plus les nobles.       Plusieurs gravures ou textes concernant les malheurs de la guerre: Samuel Puffendorf - Grimmelshausen (1648) qui écrirent concernant l'aberration de la guerre; Callot fit des gravures;

véritablement que lorsque la Convention aura radicalement aboli le système seigneurial. La fiscalité royale. — La fiscalité royale aggrave singulièrement la condition des paysans. Ce sont eux seuls qui paient la taille, et même les nouveaux impôts (capitation et vingtièmes), auxquels les nobles doivent être soumis, retombent presque entièrement sur les populations rurales. Il faut se représenter aussi le système de répartition des impôts, très défectueux, très injuste, ainsi que tous les vices du mode