Capitation

été jusqu’alors exceptionnelle, comme en Egypte ou dans les zones rurales d’Asie. Cette diffusion s’accompagne du développement du latin comme langue administrative dans la partie orientale de l’empire, y compris dans l’onomastique. Attention, la capitation n’est pas abolie après 212, pas d’application généralisée du droit privé romain mais une nécessaire et obligatoire adaptation de droits locaux aux principes juridiques romains. Les droits locaux se maintiennent même si les sénatus-consultes et les

le Prophète qui ensuite les distribue; il en découlera plus tard le principe que les terres conquises sont le bien du calife, qui en use à sa volonté. Les Arabes chrétiens qui ont accepté le statut de dhimmî payent une taxe spéciale, la djizya (capitation) qui est devenue la marque de la protection et, par suite, de l’appartenance à un groupe non musulman soumis volontairement aux croyants; ils ont aussi payé un impôt sur les champs et sur les troupeaux. En matière sociale, Mohammed a repris nombre

spéciaux, ce qui a été corrigé sous les abbassides. Les musulmans propres payaient également un impôt foncier, ainsi que des taxes diverses : passage entrée et sortie de marchandises, irrigation. Tandis que les non musulmans payaient un impôt de capitation appelé Djizzia, qui pèse sur les infidèles pour avoir la vie sauve et en compensation de la protection que leur assure l’Etat musulman. Ils paient aussi l’impôt foncier et des taxes plus élevées. L’Etat perçoit également des impôts sur ses domaines

un bien ou une somme d’’argent uniquement dans sa nature, sa valeur monétaire ou sa quantité, abstraction faite de la personne du contribuable. Aux impôts assis sur les biens, on opposait autrefois les impôts assis sur les personnes, telle la capitation, établie par tète (jezia), qui frappait directement le contribuable. La personne même du contribuable n’est plus considérée aujourd’hui comme’’ matière imposable’’, encore que l’impôt sur le revenu puisse être considéré come une imposition sur

devait leur porter le dernier coup. Le Chef se transformait e n auxiliaire du gendarme, en agent de recrutement pour le travail plus ou moins forcé - il lui était ristourné 5 % sur les salaires de ses sujets - en agent collecteur de l’impôt , d e capitation, sur lequel il bénéficiait ausi d’une ristourne. ¡On peut se représenter combien près d’un demi4ècle de ce régime pouvait porter préjudice à ce qui restait de prestige aux chefferies. Aussi le chef de la Grande Terre ne faisait plus reposer son

qu’ils doivent payer. 2) Les impôts directs nouveaux Vauban, il envisage 2 idées. En tant de guerre, faire payer tous les sujets un certain pourcentage de leur fortune. Sinon 1/10 de leur revenu. L’impôt exceptionnel est devenu permanant. La capitation en 1695, division des sujets en 22 classes, la 1ère est le dauphin et la dernière les manœuvriers. En 1701 devient permanant. En 1710, les sujets déclarent leur revenu et payent un pourcentage, le « dixième ». Le vingtième est créé en 1749, 1/20ème

lequel les personnes qui ont la même capacité contributive et qui reçoivent le même niveau d’allocations devraient être imposées de la même manière. Pendant longtemps, cependant, il n’en a pas été ainsi : l’impôt le plus rudimentaire, l’impôt par capitation, était le plus répandu dans la plupart des sociétés avant le xviiie siècle, et consistait en un prélèvement identique pour toute personne, d’un montant forfaitaire, ne prenant en considération ni la situation personnelle ni la situation économique

Gênes, se risquent à défier le roi, ne tardent pas à en payer les conséquences. Cependant, l'état de guerre permanent mène l'État au bord de la banqueroute, le forçant à lever de lourds impôts sur le peuple mais aussi sur la noblesse (impôts de la capitation, du dixième). Même la famille royale doit payer des impôts. La Marine Représentants de l'État visitant la galère la Réale en construction à l'arsenal de Marseille. Tableau attribué à Jean-Baptiste de La Rose. À la mort de Mazarin, en 1661

l’origine de ce comptage des habitants du royaume. Louis Phélypeaux de Pontchartrain (1643-1727) : contrôleur général des finances  2 dénombrements. 1693 : après une crise de subsistances ; 1694 : travail préparatoire à la création de l’impôt de la capitation. Sébastien le Prestre maréchal de Vauban (1633-1707) : pas seulement à but militaire ou fiscal selon lui mais aussi utilité économique du recensement. Il propose de distribuer des formulaires remplis dans chaque maison : à Vézolet et 20 autrs cas

s’agit en réalité de la remise d’une somme d’argent ou de cadeaux. Le formariage devient une preuve tangible de la condition servile. Le droit de chevage : Redevance personnelle payée par le serf à son seigneur (« caput » : tête, qui a donné capitation et… décapitation). Les esclaves germaniques et romains ne devaient rien de cela. Elle est due par tous ceux dans la dépendance d’un seigneur en échange de la protection apportée par celui-ci. Elle exprime la soumission du serf envers son seigneur