Capitulaire De Quierzy Sur Oise

empereur au plus commun des fidèles, en passant par les vassaux et les arrière-vassaux). En 847 intervient le capitulaire de Mersen qui ordonne à tout homme libre de se choisir un seigneur. Le capitulaire est l’acte normatif principal du Carolingien. Ce capitulaire institutionnalise la vassalité, qui devient un moyen de contrôler la population par l’intermédiaire des comtes. Le capitulaire de Mersen n’est qu’un aboutissement. Bien avant 847, les Carolingiens avaient encouragé la vassalité. Charlemagne

voit apparaître une augmentation de mise par écrit des ordres du palais. Avec les carolingiens on voit apparaître une production législative importante. Sous les carolingiens de nombreuses lois sont apparues et les textes portent le nom de capitulaires. Les articles de loi sont présentés par petits chapitres or en latin chapitre se disait capitula. C’est donc un nom lié à la forme de leur présentation. Les textes étaient d’abord préparés par les officiers du souverain puis ils étaient présentés

importante. L’essor du pouvoir législatif a été un facteur de centralisation du pouvoir, un ordre juridique se veut applicable à tous sur l’ensemble de l’empire. Les textes normatifs sont appelés « capitulaires » car ils sont divisés en petits chapitres (du latin « capitula »). Les textes des capitulaires étaient d’abord préparés par les officiers, puis ils étaient examinés et discutés dans une assemblée des grands que l’on appelle « les plaids généraux ». La décision finale appartenait au souverain

developper une ébauche de pouvoir legislatif, c’est ce que l’on appelle les capitulaires provenant le terme “caput” voulant dire chapitre car des actes organisés en chapitre. Celà reste une ébauche car reste deux difficultées: * Les capitulaires ne sont valables que durant le règne du roi au pouvoir * Les rois francs ont très peu utilisés ce pouvoir car en 2 siècles, on a connaissance que d’une 10aine de capitulaires. Le dernier aspect qui caractèrise le roi franc est plutôt une tendance

manifestation d’une autorité supérieur sur tout un territoire. Sous les carolingiens, de nombreuses lois sont apparus et les textes législatifs portent le nom de capitulaire. Ce nom car les articles sont présenté par petit chapitre (qui se dit capitula en latin). C’est un nom lié à la forme de leur présentation. Les textes capitulaires était d’abord préparés par les officiers du souverain puis ils étaient présentés devant une assemblée générale appelé le plaid général. L’assemblée réunissait autour

communauté. Le roi franc a un pouvoir de commandement mais pas le pouvoir de créer du droit. Sous l'influence romaine, les rois vont essayer de construire eux aussi une sorte de pouvoir législatif. Au IIe siècle, il n'y a eu qu'une dizaine de capitulaires. Mais, c'était le premier élément qui a permis le développement d'un pouvoir législatif du roi. C. Les liens personnes du roi avec ses fidèles Le problème du roi était d'obtenir la fidélité et le respect de son armée. Au départ, ce type de

vassi, dont ils assurent l’entretien en leur concédant des terres, à titre de bénéfices. Les « grands » en ont également. À l’origine, il s’agissait de la garde du Roi, mais le sens va se préciser au cours du 8ème siècle. C’est dans les capitulaires royaux que l’on voit ce lien de dépendance apparaître. Cette vassalité s’est rapidement développée, on observe trois phénomènes successifs. Tout d’abord, le développement de rapports d’homme à homme en dehors de l’Etat pour deux raisons :

eu des vassi, dont ils assurent l’entretien en leur concédant des terres, à titre de bénéfices. Les « grands » en ont également. À l’origine, il s’agissait de la garde du Roi, mais le sens va se préciser au cours du 8ème siècle. C’est dans les capitulaires royaux que l’on voit ce lien de dépendance apparaître. Cette vassalité s’est rapidement développée, on observe trois phénomènes successifs. Tout d’abord, le développement de rapports d’homme à homme en dehors de l’Etat pour deux raisons : À l’époque

l'OST). C'est l'armée qui est organisée dans un cadre vassalique. Aboutissement du processus de vassalisation favorisé par le pouvoir central : en 847, le capitulaire de Mersen (c'est un acte ayant une valeur législative sous les Carolingiens) pris sous Charles le Chauve, encourage tous les hommes libres à se choisir un seigneur. Donc ce capitulaire les incite à utiliser les liens personnels, à généraliser la pratique de la vassalité dans toute la société carolingienne. Cette idée d'utiliser la vassalité

l’ensemble de l’Empire. Sous les carolingiens, les textes législatifs, normatifs, sont appelés capitulaires. Ils sont divisés en petits chapitres. (capitula en latin). Les textes des capitulaires étaient d’abord préparés par les officiers du palais, puis étaient examinés et discutés dans une assemblée des grands les Plaids Généraux. Deux fois par ans on avait ces grands et on leur présentait ces capitulaires. Charlemagne présentait sa pensée législative qui était consignée. La décision finale appartenait