Capitulaire De Quierzy Sur Oise

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

empereur par le pape à Rome 814 : mort de Charlemagne Son fils Louis Le Pieux lui succède Chapitre 1 : l’État condamné Le roi soumet la population à son autorité par un serment d’obéissance générale Législation uniforme et centralisation par les Capitulaires qui sont les ordonnances de l’empire carolingien 9ème siècle : désagrégation territoriale, morcellement politique et le système juridique est diversifié Partage de l’empire par le Traité de Verdun en 843 par les 3 fils de Louis Le Pieux Royaume

local (I) et un commerce qui s’exerce sur de longues distances qui n’est plus orienté sur la Méditerranée (II). I- Le commerce local Depuis le milieu du Xe, toute une série de texte ans lesquels le roi autorise l’ouverture de marchés (capitulaire de Soissons qui somme les évêques d’ouvrir un marché dans chaque ville). Mais cette législation répétitive exprime plus un vœu, un espoir du pouvoir qu’une réalité économique : l’activité commerciale locale reste très limitée. ⎝Rareté et pauvreté

Cette législation des rois Francs s’est exprimée sous la forme de capitulaire (c'est-à-dire de loi divisé en chapitre : capitulat en latin). L’importance de ces capitulaires varie selon les dynasties, par conséquent ces actes restent tributaires de la force, ils varient en fonctions de la situation du pouvoir. Les rois Mérovingiens (qui n’étaient pas très sages) vont très peu légiférer, ils ne promulgueront que très peu de capitulaire un dizaine seulement en deux siècles. En revanche l’activité

législation s’éloigne des lois, les lois des rois seront d’application territoriale, ces lois s’exprimeront de façon capitulaire, et de textes juridiques divisé en chapitre tributaire du pouvoir des lois, les rois mérovingiens vont peu légiférer. En début de dynastie, Charlemagne et les autres ont légiférer ont donné plusieurs capitulaires certains on dénombré presque 200 capitulaires (tout de même le législateur carolingien était beaucoup moins loquace que le législateur actuel) Par conséquent de

est présent, si le lien est rompus, le vassal n'a plus a obéir à son seigneur qui lui enlève ses terre. C'est donc un échange. Le lien personnel est aussi systématisé, les carolingien va imposer à tout homme libre de choisir un seigneur, c'est le capitulaire de Mersen qui l'ordonne, un texte de 847 de Charles le Chauve. D'autre part, à côté de cette organisation le roi a essayé d'imposer quelque chose de différent, il va obliger de s'imposer à lui, tous les hommes libres doivent porter serment au roi

sociale. Cette idée va être renforcée après le sacre de Charlemagne, car cet aspect d’unité des fidèles va être encore plus fort après la dilatatio impéri de type nouveau que fera Charlemagne. 2- La renaissance du pouvoir législatif : les capitulaires Le capitularium ce sont ces lois qui réapparaissent sous les carolingiens, à travers des textes en capitular, en chapitres. Ces textes récapitulent le droit s’appliquant dans le royaume français. C’est la réapparition de la notion de lex

s’assurer que droit est appliqué et sassurer de l’obéissance à ol’ensemble des ordres royaux. Pvr de surveillance. Contrôle et inspection. 2 La généralisation de l’institution des Micii ( 802 après J.C) Veritable essor de l’institution et capitulaire général définit l’implicationd e l’instit à l’intégralité du royaume. Le but principal est de permettree une implicatiopn uniforme du droit dans l’ensemble de l’Empire. L’empereur choisit parmi les agents du Palais. Critere : richesse, fortune

Francs. En Janvier 754, en Champagne, le roi Pépin vient au devant du pape et lui tient la bride de son cheval en signe de déférence (c’est le geste accompli par Constantin envers le pape Silvestre 1er 400 ans auparavant). En Avril suivant, à Quierzy sur Oise Pépin s’engage à offrir au pape un domaine assez grand pour le mettre à l’abri des Lombards et lui reconnait déjà la pleine souveraineté sur l’Italie centrale. Cette donation sera renouvelée ensuite par Charlemagne ce qui posera un problème juridique

empereur au plus commun des fidèles, en passant par les vassaux et les arrière-vassaux). En 847 intervient le capitulaire de Mersen qui ordonne à tout homme libre de se choisir un seigneur. Le capitulaire est l’acte normatif principal du Carolingien. Ce capitulaire institutionnalise la vassalité, qui devient un moyen de contrôler la population par l’intermédiaire des comtes. Le capitulaire de Mersen n’est qu’un aboutissement. Bien avant 847, les Carolingiens avaient encouragé la vassalité. Charlemagne