Capitulaire

le Chauve : Capitulaire, COULAINES : discussion avec les comptes, charges publiques irrévocables, comptes ne peuvent être redistribué. Capitulaire de MERSEN : chaque individu doit se mettre sous la protection d’un autre plus puissant que lui. Son but : contrôler toute la population à travers les Seigneurs. Ce système va se retourner contre lui. Les seigneurs ont plus d’emprise sur la population (- d’indépendance, + de pvr) et se détachent du pouvoir du roi. Capitulaire de QUIERY-SUR-OISE

écrits les capitulaires. Les capitulaires sont des écrits reprenant les solutions proposées et décidées par le roi aux problèmes de la société énoncés par l’assemblée. Lors de ces plaids, les représentants du peuple se réunissent en compagnie du roi et discutent des problèmes de la société. La plus grande partie de l’assemblée sont des hommes d’Eglises. Ensuite le roi choisit lui-même la solution puis fait part de ses décisions à l’assemblée avant de leur distribuer par écrit. Ces capitulaires traitent

Capitulaire : textes législatifs sont écrits et conciliés dedans : source type de l’époque carolingienne. Renvoie direct au fonctionnement : assemblée législative ou siège les aristo surtout ceux qui ont des honneurs … - Honneur : comté, évêché : reprend

occidentale de 843 a 877 et devient empereur d'occident en 875. C'est le fils de Louis le Pieux et le petit-fils de Charlemagne. Le capitulaire est un acte legislatif qui fait des lois. Contexte : Charles le chauve veut faire une expedition en Italie et reunit une assemblée pour régler la bonne marche de son empire . Dans cette même assemblée il va promulguer le capitulaire, c'est en 877. L'empereur a mis en écrit des mesures. (8) : Il demande si un honneur vient a mourir pendant qu'il n'est pas là

administratives sans précédent, qui ont impliqué une abondante législation. Cette législation emprunte une forme particulière : les capitulaires. A- La notion de capitulaire Capitulaire = du latin capitulum (chapitre), désigne un texte divisé en chapitres. Cette terminologie a été empruntée à la législation ecclésiastique (canon = capitulum). Les premiers capitulaires sont apparus à l’époque où les carolingiens étaient maires du palais, ils étaient utilisés pour diffuser auprès des fonctionnaires

élaborés les plus importants moyens de législation : les capitulaires qui sont soumis à l'empereur et qui décide ou non de les appliquer. Le capitulaire a une portée variable, il concerne souvent l’administration des domaines royaux. Ils peuvent aussi concerner l’Église et son fonctionnement et l’économie de l’Empire. Le plus souvent, il est assez spécifique et s’adresse à des fonctionnaires : les missi dominici (envoyés du maître). Capitulaire= acte royal de l'époque carolingienne, divisé en chapitres

pour l’époque Carolingienne qui s’explique par le retour à la tradition romaine, à la pratique des empereurs romains. Les actes législatifs de l’empereur s’appellent les capitulaires. C’est la volonté de légiférer de façon générale, et donc ses actes s’appliquent à tous les sujets de l’empire. Il existait 3 sortes de capitulaires : * les capitularias per scribenda : ils émanent de l’empereur seul, et ont une force législative générale (s’appliquent à tout l’empire). Ils contiennent des dispositions

- correctio : les chrétiens doivent améliorer leur mode de vie et leurs mœurs pour tendre vers la perfection. - renovatio : renouvellement complet de la société B – Le renouveau des études. • Capitulaire Admonitio Generalis (769) : Charlemagne ordonne la création d’écoles pour garçons. • Priorité : instruction des clercs et des moines pour prédication et enseignement des laïcs. C – La production littéraire et artistique.

à peu s’instaurer, le royaume devient grand pour l’administrer il faut bien s’exprimer par voix générale, dès les mérovingiens, les capitulaires sont mises en place. Les capitulaires ne sont pas d’origine carolingien, ce sont des textes rédigés en chapitre et on observe une législation par voix capitulaire déjà à l’époque mérovingienne. Formellement ces capitulaires ressemblent à des constituions impériales, on voit bien que le roi franc tente de copier le système romain La coutume règle tous

l’empire d’Autriche-hongrois, les 3 Reich allemands. Les capitulaires carolingiens : ces capitulaires veulent reformer les lois barbares, il y a un droit décidé assez proche de la loi comme on la voit actuellement et la loi est de plus en plus le fruit de décision entre les puissant, les derniers capitulaires voient leur pouvoir non plus décisionnaires mais contractuels après 884 les lois disparait pour plusieurs sciences les capitulaires décident essentiellement du droit pénal avant de se voir s’éteindre