Capitulaire

de capitulaire Ils datent de l’époque ou les carolingiens étaient maire du palais pour diffuser la législation ecclésiastique. Diffusent de la législation séculière, recueils de règles que promulguent les empereurs carolingiens pour leurs fonctionnaires. B) Les différentes formes de capitulaires 1. Distincts selon la forme Capitulaires additionnels aux lois —> capitulaires promulgués pour compléter ou réformer les recueuils de lois nationales. Capitulaires pris pour eux-mêmes —> capitulaires constituants

à la noblesse de robe en effet les capitouls étaient pour la plus part des orgueilleux seulement là pour l'ascension social que ça leur procurait. Cela ce remarque par les cérémonie de passation de pouvoir et du rituel fastueux avec des tenues capitulaires payaient par le contribuable ! On peut donc conclure que le Capitoulat avait une influence et un pouvoir indéniable sur Toulouse cependant sont chemin est parcellé de scandale, d’orgueil et de lutte incessante pour le pouvoir complet qu'il n'obtiendront

tous les sujets chrétiens doivent avoir le même droit, et elle va influencer la monarchie franque à créer à coté de ce système de personnalité une autre source du droit, la législation royale. Section 2 : La législation des rois francs : les capitulaires A côté de ces lois barbares qui restent les sources de droit premières, on voit se développer assez tôt d'autres lois romaines pour deux raisons : les lois barbares sont rudimentaires et parfois elles sont lacunaires. Elles ne permettent pas

gallo-romain personnalité des lois territorialité des lois capitulaire wergeld composition tarifée vengeance (faida) plaid mallus rachimbourgs serment purgatoire ordalie enchâtellement féodalité fief seigneur vassal suzerain vavasseur contrat féodo- vassalique aide et conseil hommage serment hommage-lige mouvance des fiefs ban bénéfice saisie du fief commise du fief désaveu mouvements de paix capitulaire ( La fiche de la semaine traite de l’évolution de la puissance

constitutions impériales, ils ne peuvent pas faire pareil car ils ne sont pas organisés comme à Rome (pas d’administration, juristes…). Ils vont copier la loi romaine et ces copies sont les capitulaires, chapitres en latin, textes divisés en petits chapitres, ressemblant à nos articles de lois. Ces capitulaires sont de 3 sortes : - capitularia per se scribenda : des lois, textes, divisions du pouvoir impérial qui valent par elles-mêmes, s’appliquent car écrites, décidées par l’empereur, c’est ce

souvent séparée ou cage en fer forgé couronnant le clocher et contenant les cloches Capitulaire (salle) : également appelée salle du chapitre. Les moines s'y réunissaient quotidiennement pour y discuter un chapitre de la règle de Saint Benoit, pour y avouer leurs fautes ou pour y résoudre des problèmes administratifs. Le chapitre élisait l'abbé chargé de diriger l'abbaye. On trouve des salles capitulaires non seulement dans les monastères mais aussi dans la plupart des cathédrales : c'était en

apport réside dans la mise par écrit du droit. S’il y a innovation, ce n’est pas dans les lois barbares qu’il faut la chercher mais dans la législation élaborée par chaque monarque, cette législation porte le nom de capitulaire. Paragraphe 2 : Les capitulaires Le terme capitulaire vient du latin capitulas qui signifie petit chapitre, terme qui a donné par extension, une appellation générique pour désigner toute sorte d’injonction, d’instruction émanant de la chancellerie impériale. Cette législation

987, fin de l’alternance avec Hugues Capet ( dynastie des Capétiens). La féodalité = régime politique qui se caractérise par une égale dislocation territoriale, usurpation de prérogatives régionales et l’institutions du lien de vassalité. En 847, Capitulaire de Mersen = obligation tout hommes à avoir un seigneur. Chaque ducs ou comte administre son territoire. Dans son territoire, il va lever une armée, il va concéder des terres à ses vassaux militaires, c’est un contrat d’hommage (le vassal doit une

carolingienne. Cette 1ère renaissance : rédaction de nvlles lois les capitulaires. 1. Nature des capitulaires. Origine : législation ecclésiastique et aux règles qui apparaissent dans le monde des moines. Si les moines réinventent les chapitres, Charlemagne va faire renaitre une législation qui se veut romaine. Capitulaires : lois, renouement de ces rois germanique avec les lois gé. L’idée d’une loi pour tous. Capitulaire concerne tous le monde, tous les sujets du nvl empire chrétien de

droit rendu dans les capitulaires qui sont les lois, des actes législatifs de l’époque ayant une portée générale et qui s’applique à tous les sujets de l’empire. Il en existe 3 sortes Les capitularia per se scribenda, traduit comme « les écrits pour eux-mêmes » qui sont les capitulaires les plus importantes car elles émanent uniquement du roi ou de l’empereur et s’applique à tout le royaume, elles ont une force législative générale. Il existe aussi des capitulaires qui « ajoute à la