Capitulaire

sous les Carolingiens. On voit donc se developper des lois communes que l'on appelle les capitulaires. Cette législation n'est pas uniforme, elle regroupe différentes catégories, différents actes. A- La capitulaire franque: une loi commune. Constitue une législation en constante augmentation sous les Carolingiens et sous les Mérovingiens. Et on en vient à une notion générale qui fait de la capitulaire une véritable loi commune pour les habitants du royaume franc. L'augmentation progressive

nationales», les époques mérovingiennes et carolingiennes vont connaître une législation qui émanent du roi et qui va s’appliquer à tout le territoire soumis à son autorité. Cette législation provient d’un idéal d’unité et s’exprime sous la forme des capitulaires. L'évolution qui va conduire de la personnalité à la territorialité du droit s’étend sur plusieurs siècles et n’est pas linéaire: le déclin de la personnalité des lois à plusieurs causes et le déclin s’accompagne de la corrélation de règles qui

carolingienne. Cependant les Grands et le peuple n'ont pas un rôle identique. Les grands tenaient sous la présidence du roi, un conseil restreint. Le roi sollicitait leur avis sur un certain nombre d'affaire notamment il leur soumettait le texte des capitulaires qu'il envisager de promulguer. Mais ce rôle n’était que consultatif : le roi seul prenait la décision finale. Le peuple tout comme à l'époque mérovingienne n'a qu'un rôle passif. Toutefois Charlemagne avait coutume de recevoir individuellement

nationales», les époques mérovingiennes et carolingiennes vont connaître une législation qui émanent du roi et qui va s’appliquer à tout le territoire soumis à son autorité. Cette législation provient d’un idéal d’unité et s’exprime sous la forme des capitulaires. L'évolution qui va conduire de la personnalité à la territorialité du droit s’étend sur plusieurs siècles et n’est pas linéaire: le déclin de la personnalité des lois à plusieurs causes et le déclin s’accompagne de la corrélation de règles qui

fonde plus le pouvoir sur les liens personnels mais sur l’origine du pouvoir. Ils vont réunifier l’empire pour renforcer le pouvoir, on assiste donc à une renaissance de l’état. Développement du pouvoir législatif avec la multiplication des capitulaires. Décisions prises par le roi rédigé en articles ou en chapitres et règlent les problèmes du royaume. Malgrè tout cela on assiste à l’echec de la réunification avec les conquetes et la renaissance de l’état, l’empire est mis de coté, retour à la

sont écrites, symbole d'une évolution des mœurs juridiques, rédigées dans les capitulaires : articles de lois (capitulas). Ces capitulaires visent à instituer l'ordre et à imposer l'autorité de l'empereur. Le premier capitulaire est celui de Herstal (Pépin de...), promulgué par Charlemagne en mars 779. Pendant toute la domination des carolingiens, la législation ne sera pas si intense qu'aujourd'hui (~ 200 capitulaires). La vocation de ces textes est d'ordre législatif (très général) mais aussi d'ordre

solutions barbares, a pls reprise les carolingiens vt intgrer ds leur propre legislation les regles romaines. P2 : l’essort de la legislation carolingienne: les capitulaires. Charlo a entrepris de nb reformes notamment administraitf necessite legislation abondante et se maniffeste sous forme de capitulaires . A ) leS # formes de capitulaires Signifie chapitre, represente en quelque sortes des mini code de drt qui st destinés aux fonctionnaires carolingiens . ils se distinguent nettement des lois barbares

libres qui ont juré fidélité à la personne du roi et qui l’accompagnaient dans ses compagnes guerrières). Le bénéfice va prendre la forme de dotation en terres qui reviennent au roi quand les liens sont rompus. On impose l’autorité des comtes. Le capitulaire de Mersen invite chaque homme libre à se choisir un seigneur parmi les fidèles du roi. Charlemagne a imposé la fidélité publique (jusqu’en 793, fidélité négative, c'est-à-dire ne pas poser problème au roi puis après 800, fidélité positive. II/

lien fort entre l’Eglise et le pouvoir « la France est la fille ainée de l’Eglise » Dagobert (629-639)→ Il restaure l’unité de la Francie mais le partage amène à la décadence (les rois faignants). Sur la plan du droit, on connait des capitulaires et depuis le 6e, cette législation royale est discutée lors d’assemblées de Grands (les plaides généraux). *Les carolingiens (8 au 10e*) : Pépin le bref (741-768) → Il fonde les carolingiens, il a pour fils Charlemagne. Charlemagne ( 768-814)

minimum une fois par an autour du roi. Ces assemblées réunissent les grands laïques et les ecclésiastiques avec leurs principaux vassaux (personne liée par obligation). De là ressort des capitulaires, édits des rois et empereurs carolingiens qui publient des mesures d’ordre législatif et administratif. Ces capitulaires sont transmit au peuple par l’intermédiaire de commissaire appelé aussi missi. Les missi appartiennent au même milieu social que les comtes, d’où leur difficulté à accomplir leur tâche