Caractéristiques Du Droit Commercial Marocain

la SOPRIAM. J’exprime également ma reconnaissance à l’égard de l’ensemble du service commercial plus particulièrement Mme MISSAOUINajat , chef de ventes, Mme LÂOUNI Houda et Mme HAMMOUDA Chaibiaconseillères commerciales pour le temps qui m’ont accordé malgré leur planning chargé. Sommaire I. Le secteur automobile au Maroc 2 1. Présentation du secteur automobile 2 2. Performance du secteur 3 3. Caractéristiques du marché nationale 4 4. Evolution du marché et des ventes 5 5. Les raisons d’évolution

: Le cas marocain...............................................................................................…...22 3. : La montée des risques du commerce extérieur ……………………………………………………………23 3.1. : L’évolution des échanges extérieurs marocains internationaux…………………………………………………..23 3.1.1. : L’évolution des importations du Maroc…………………………………………………………………..23 3.1.2. : L’évolution des exportations du Maroc…………………………………………………………………..24 3.2. : Les risques du commerce extérieur marocain……………………………………………………………24

:_____________4 1.1 1.2 2 Historique du crédit-bail :__________________________________4 Définitions générales : _____________________________________4 L’INTERET ECONOMIQUE DU CREDIT-BAIL : _______________8 2.1 Caractéristiques et types du crédit-bail : ______________________8 2.1.1 Caractéristiques du crédit-bail : ___________________________8 2.1.2 Types de crédit-bail : ____________________________________9 2.2 2.3 3 Les avantages du crédit-bail : ______________________________12 Les risques induits

1 : Le système normatif du droit maritime Chapitre 1 : Caractéristiques de la norme maritime (présomption de la responsabilité≠ faute en civile) Chapitre 2 : Institution de Droit maritime Section 1 : Institution internationale Section 2 : Institution étatique Chapitre3 : Le Droit de la mer et le régime des espaces maritimes (enjeux géopolitiques, typologie, délimitations…) Section 1 : Espace sous souveraineté étatique Section 2 : Espaces libres Titre 2 : Le droit maritime général Chapitre

marquent son entrée en vigueur. Les questions qui reviennent le plus souvent à ce propos ont trait en particulier à ses retombées sur l'économie marocaine aussi bien sur le plan macroéconomique que sectoriel; d’où la problématique qui fera l'objet de cet exposé : En termes d'accords de libre-échange, les véritables opportunités pour l'industrie marocaine considérée dans son ensemble existent bien. Mais, le Maroc est il suffisamment armé pour en profiter? Qu'on va traiter en 2 parties :

L’impact de la Titrisation sur le Système bancaire marocain La problématique : La titrisation est une technique d'ingénierie financière, consiste à transformer certaines créances bancaires illiquides en titres liquides et négociables, représentant ainsi une innovation majeure du système financier international. En d'autres termes, la titrisation a donné naissance à une gamme d'instruments de dette qui élargit la gamme d'instruments négociables à la disposition des investisseurs. Attirés par

l’État de droit et de l’espace des libertés publiques ainsi que de l’édification du projet de société moderniste et démocratique, initié et conduit par Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu l’assiste. La réforme du secteur de la communication audiovisuelle est, en effet, une composante essentielle de ce mouvement général de réformes engagé, étant donné l’importance de son rôle dans la consécration des valeurs de liberté, de pluralisme, de modernité, d’ouverture, de respect des droits de l’Homme

| Le Droit des sociétés | GE tempus | S5 | Cadie | 2012/2013 | Le Droit des sociétés c’est l’ensemble des règles juridiques qui régissant les sociétés commerciales . | Droit des sociétés Introduction générale : Le Droit des sociétés c’est l’ensemble des règles juridiques qui régissant les sociétés commerciales. De cette manière on écarte les sociétés a caractère civil qui ne font pas partie de ce cours . Le Droit des sociétés fait partie intégrante du Droit commercial qui est

développement du trafic aérien de manière spécifique. Le produit Low Cost constitue un véritable modèle novateur qui permet, grâce à la compression des coûts de production, de faire baisser durablement les prix. Ce modèle se distingue d’autres pratiques commerciales consistant à diminuer occasionnellement les prix, sans pour autant s’appuyer sur une baisse des coûts. Ainsi, de nombreuses entreprises ont recours aux prix promotionnels, aux prix d’appel, aux soldes ou aux déstockages, toutes pratiques qui bénéficient

d’assortiment : * Choix des produits présents dans les lieux de vente. 3- Fonctions temporelles : * Permet un ajustement des rythmes de production et de consommation. * Financement des marchandises. * Stockage. 4- Fonctions commerciales : * La communication et l’information. * L’organisation de la vente. * Les services rendus. 5- Fonctions d’achat : * Fonction première du distributeur. 6- Fonctions de vente : * La raison d’être des distributeurs