Carbonnier L Autonomie De La Volonté

l’égalité juridique. Absence de servage, égalité entre fille et garçons. Au 12ème siècle avant notre ère, on note que le clergé cherche à développer son pouvoir. Développement d’Ordalie : mode de preuve irrationnelle qui cherche à manifester la volonté divine. L’Ordalie peut encore existé de nos jours. L’occupation perse, puis romaine on laisser subsister partiellement ce système car il le trouve cohérent notamment au niveau du droit public. SECTION 2 : la Mésopotamie Paragraphe 1 : L’évolution

la conduite à avoir, elle organise la vie des hommes en société. La règle de droit est une norme sociale car la finalité de ce droit est de régir les rapports entre les individus mais toutes les normes sociales ne sont pas des règles juridiques. Carbonnier (Auteur du XXème siècle qui étudie le droit de la famille, il a fondé beaucoup de théories sur la matière juridique) énonce le non-droit (Absence de droit dans certains domaines) où certains domaines sont régis par d'autres normes que le droit.

l’objet du « droit objectif » est de déterminer les « droits subjectifs ». Ces deux notions sont complémentaires. Des prérogatives (droits subjectifs) vous sont accordées dans le cadre d’une loi (droit objectif). Cette idée est traduite par le doyen Carbonnier dans les termes suivants : « si le droit (objectif) nous permet de faire quelque chose c’est que nous avons le droit (subjectif) de le faire1 ». Titre I : LE DROIT OBJECTF Toute vie en société implique que des règles juridiques organisent les

large) de la matière pour garder un esprit critique. §1. La famille comme phénomène social. C’est un groupe qui existe comme un phénomène de fait. Elle procède d’un regroupement spontané qui a pour fondement la constitution d’un couple. Jean Carbonnier, qui est très important en ce qui concerne la famille a écrit « Le mariage est la plus ancienne des coutumes de l’humanité ». Elle a tout d’abord une fonction de reproduction et d’éducation des enfants. Elle a ensuite une fonction économique car

prouver qu'il a commis une faute ou une erreur médicale. Par exemple, il faudra prouver qu'il a fait une erreur de diagnostic. §3- Distinction entre obligation pécuniaire et obligation en nature Cette classification schématisée par le doyen Carbonnier, cette classification revêt une grande importance en matière économique et monétaire. S'agissant tout d'abord de l'obligation pécuniaire ou en espèce, il s'agit tout d'abord d'une obligation de transférer la propriété d'une certaine quantité de

l’autre sans sépulture. Créon suggère une équivalence, est-ce que ce qui est légal est juste ? La légalité est-elle une garantie de la Justice ? Il ne s‘agit donc pas pour Hegel comme une question de bonne ou mauvaise volonté, c’est la coexistence de deux consciences, deux volontés, qui chacune adhère à leurs propres lois et vont refuser de se reconnaître mutuellement. Ces questions préoccupent au sens fort le grand théoricien et philosophe Platon, s’interrogeant lui aussi sur la Nature et la finalité

chose particulière, sacrée. La chose sacrée doit être respectée. Ce respect apparaît de deux manières : - le devenir du cadavre doit suivre les dernières volontés du défunt. Ses volontés doivent primer. Le Conseil d’État dans un arrêt du 29 juillet 2002 l’a certifié. - toutes les utilisations de cadavre ne sont pas légales. Les dernières volontés du défunt sont limitées. Il ne peut choisir qu’entre une inhumation ou une crémation, lorsqu il ne donne pas son corps à la science. Dans l’arrêt précédent

naissance et fini par la mort. Ce sont deux faits juridiques constituant les bornes de la personne juridique. Fait juridique = événement voulu ou non par l’homme, susceptible de produire des effets juridiques. Acte juridique = manifestation de la volonté. Mort et naissance : événements naturels, progrès dans la médecine… Il existe des hypothèses de doute sur la vie d’une personne. Section 1 : Acquisition de la personne juridique. La loi consacre la personne juridique. Condition de reconnaissance

distingue donc mal l’obligation de la propriété et le droit de créance du droit réel. Un droit plus raffiné, comme le sera le droit romain classique, distingue au contraire ces deux situations : l’obligé devient un débiteur qui, lié par un acte de sa volonté ou astreint par la loi ou par la coutume, doit donner ou faire quelque chose. - dans une perspective spatiale : droit comparé. Ainsi, droit allemand tend à dépersonnaliser l’obligation et à mettre l’accent sur la valeur patrimoniale, la dette ;

décrit par Gaudelier. -en Afrique du sud il y a les swazi. Le principe c’est que la famille est polygame. L’homme peut donc épouser plusieurs femmes et la polygynie est l’ambition de tous les hommes cela étant on laisse aux femmes une certaine autonomie car elles ne sont pas obligé de vivre toutes sous le même toi. Elles vont élevés chacune leurs enfants. - en inde, on rencontre les Todas des montagnes bleus, le système est très différent. Dans cette société est pratiquée la polyandrie fraternelle