Cas De Synthese Droit Structures Et Organisation Dossier 2

19 mars 2012 ; Le Conseil Supérieur de l’Education du 22 mars 2012 ; Arrête Article 1 La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « tourisme » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté. Article 2 Le référentiel des activités professionnelles, le référentiel de certification et les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur « tourisme » sont définis en annexe I au présent arrêté. Les unités communes

Cas de synthèse : Les structures et les organisations Dossier 1 : Recherche d’une structure juridique 1- Nature de l’activité d’Émilien Dupuis Son activité sera une activité de service artisanale puisqu’il va réaliser lui-même des travaux pour le compte de particuliers. 2- Motivations de M. Dupuis • Sur le plan de l’organisation : – développer une activité professionnelle à but lucratif : il souhaite en tirer des profits ; – cumuler son emploi et son activité. – avoir une activité évolutive

Master 2 Comptabilité Contrôle Audit MÉMOIRE PROFESSIONNEL Année universitaire 2008/2009 |Responsable de stage : Stagiaire : Professeurs Pilotes : | |Monsieur Alexis NANQUETTE Jérémy LAVERGNE Madame Stéphanie PAILLARD | |Madame Florence CAVELIUS

de Direction Assistant(e) de Direction Référentiel Emploi, Activités et Compétences Libellé réduit AD Code Produit 09879.3 Type de document REAC Version 3 Date de Validation 24/03/2004 Date de mise à jour 30/05/2005 Page 2/77 Ce document a été réalisé avec la collaboration de: Chef de projet CETRE Dominique DUBOSE Isabelle Participants pour les centres BARBAROUX Nicole P.A.C.A. Nice BATISSE Aurore AUVERGNE Beaumont BENSAAD Cathy MIDI PYRENEES Toulouse-Demoiselles CHARASSE

de Gestion Organisation, ensuite je présenterai dans une deuxième partie l’aspect théorique des étapes de la mise en place d’une procédure et les fondements théoriques du contrôle interne et finalement l’aspect pratique de la réalisation d’une procédure et l’évaluation du contrôle interne au niveau des agences de la CNSS. I. Présentation générale de la CNSS 5 1. Mission de la CNSS 5 2. Assujettissement

................................................4 A) Cas général du recrutement, comment assurer sa mise en œuvre....................................4 1-Découvrir le client et ses besoins .................................................................. .................. 5 1-1 La solvabilité du client.....................................................................................5 1-2 L’identification du besoin client : description de tâches

l’Enseignement Supérieur et de la Recherche du 17 décembre 2007 ; ARRÊTE Article 1 La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « assistant de manager » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté. 2 Article 2 Le référentiel des activités professionnelles, le référentiel de certification et les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur « assistant de manager » sont définis en annexe I au présent arrêté. Les

Supérieur de l’Education du 13 décembre 2007 ; Vu l’avis du Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche du 17 décembre 2007 ; ARRÊTE Article 1 2 La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « assistant de manager » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté. Article 2 Le référentiel des activités professionnelles, le référentiel de certification et les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien

Supérieur de l’Education du 13 décembre 2007 ; Vu l’avis du Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche du 17 décembre 2007 ; ARRÊTE Article 1 2 La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « assistant de manager » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté. Article 2 Le référentiel des activités professionnelles, le référentiel de certification et les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien

FAITS EMETTEUR MESSAGE RECEPTEUR IMAGE des FAITS PERCEPTION AUDIT AUDITEUR NORMES 1. L’INFORMATION FINANCIERE L’émetteur de l’information financière: •Perçoit des faits économiques, juridiques et financières; •Élabore une synthèse de ces faits en les traduisant dans un langage commun à luimême et aux destinataires de ce message (les tiers); •Les destinataires de ces messages perçoivent ainsi une image des faits économiques, juridiques et financières de l’émetteur. NORMES