Cas Nemo

aspirait à voler le bateau Duncan. Il sera rattrapé par ses méfaits et pour le punir le capitaine du Duncan le laisse seul sur l’île Tabor, afin qu’il puisse se repentir et réfléchir à ses méfaits. Il promet de revenir le chercher quand ce sera le cas. Ainsi Ayrton vit seul depuis une dizaine d’années. Il voue un grand respect à Cyrus Smith et lui demande d’être seul, car il a honte de lui-même et ne s’estime pas digne de vivre avec eux. Il part vivre au corral. Les événements étranges qui tournent

retard sera sanctionné par un point de pénalité - Poids dans la note finale du module : 70% Etudes de cas Après avoir lu attentivement les différents cas pratiques, vous répondrez de façon synthétique et précise aux questions posées en veillant à bien justifier votre solution sur le plan juridique. N’oubliez pas d’utiliser le vocabulaire adéquat et de proposer des conseils opérationnels. I/ Cas n°1 Messieurs Point, Ligne (une ancienne relation professionnelle de M. Point et qui a été introduit dans

voluntas - La volonté contrainte est volonté * Coacta voluntas, tamen voluntas - La volonté contrainte est quand même volonté Consentement - violence, Nullité - violence, Responsabilité - contrainte, Vices du consentement, Volonté * Cogitionis poenam nemo patitur - La seule pensée (criminelle) n'est pas punissable - Peines pensée criminelle, Tentative, Volonté - intention criminelle * Commodum ejus esse debet cujus periculum est - Là ou est le risque, là doit être le profit - alèa, avantage, Contrat

Ultra posse nemo obligatur Proverbes latins , Citations et Sagesses latines A bove ante, ab asino retro, a stulto undique caveto ------------- Prends garde au bœuf par devant, à l'âne par derrière, à l'imbécile par tous les côtés Absentem lædit, qui cum ebrio litigat ------------- Celui qui se querelle avec un ivrogne frappe un absent Abusus non tollit usum ------------- L'abus n'exclut pas l'usage Abyssus abyssum invocat ------------- L'abîme appelle l'abîme (Psaume de David)

de plus en plus, y a des auteurs qui remettent en cause la portée de cette distinction. - Par ex, la thèse de Frédéric Nizard : la négociabilité n’est rien d’autre qu’une qualité du titre qui permet une circulation simple et rapide mais en aucun cas, un instrument de sécurisation de la transmission du droit. Par conséquent, négociabilité et opposabilité des exceptions sont parfaitement compatibles. - Philippe Emy estime que l’inopposabilité des exceptions trouve sa place mais qu’elle ne concerne

ETUDE DE CAS DIAGNOSTIC : La PME « Net et Précis » (SARL de 30 personnes) souhaite s’associer avec 4 collaborateurs pour créer une banque d’image sur internet. Cette banque d’image sera à la fois un site de E-commerce servant à vendre des photos libre de droit, à la fois une plateforme Internet permettant aux internautes de vendre ou d’acheter leurs photos. Le capital de cette nouvelle société s’élève à 10 000 euros, tous les associés participent à ce capital. La PME « Net et précis »

(analyse protocolaire, prise de trace) 2 PROCESSUS DE VALIDATION 2.1 Intérêt La validation est une étape primordiale dans le cadre d’un projet. Elle permet à l’opérateur de vérifier les solutions du fournisseur avant de les déployer dans le cas de nouvelles technologies par exemple, ou de s’assurer qu’une correction, ou une nouvelle version logicielle annoncée par le fournisseur ne présente pas d’anomalie et surtout répond aux attentes de SFR. La validation radio consistera donc à valider

rigoureusement prouvée. Il ne lui est jamais arrivé de se demander ce que le mot « exister » signifie ici. On pourrait essayer de découvrir cette signification en le regardant au travail et en observant ce que le mot « exister » signifie sur le terrain. En tout cas, pour lui l'hypercarré non riemannien existe, et il le poursuit avec une dévotion passionnée. Il passe toutes ses journées à le contempler. Sa vie est heureuse dans la mesure où il peut découvrir de nouveaux faits sur ce sujet. Il a du mal à établir

concrets. Quels problèmes ou difficultés cela peut-il susciter ? II/ Etudes de cas Après avoir lu attentivement les différents cas pratiques, vous répondrez de façon synthétique et précise aux questions posées en veillant à bien justifier votre solution sur le plan juridique. N’oubliez pas d’utiliser le vocabulaire adéquat et de proposer des conseils opérationnels. I/ Cas n°1 Messieurs Point, Ligne (une ancienne relation professionnelle de M. Point et qui a été introduit

partir de la 2è moitié du XXè s. par les physiciens et les chimistes : JV → père fondateur de la SF. → donne naissance à des personnages qui traversent les époques et l'imaginaire collectif. Phileas Fogg dans Le tour du monde en 80 jours, le capitaine Némo : ils incarnent soit l'intelligence dans toute sa fantaisie (science + invention), la folie, l'extravagance, l'excentricité. → ils vont rester et constituer une culture science : procédé de tous les jour, se débrouiller avec peu de chose (ingénieur :