Cas Pratique Droit Administratif L2

2 Le schéma des études supérieures 4 LES FILIÈRES D'ÉTUDES Les licences 6 Les DUT (diplômes universitaires de technologie) 8 Les BTS (brevets de technicien supérieur) 9 Les écoles spécialisées 10 Les classes préparatoires 12 INFOS PRATIQUES Et si vous échouez au bac ? 16 La vie étudiante 18 Chef de service : Bruno Delobelle Mise en pages : Évelyne Delzescaux Iconographie : Brigitte Gilles de la Londe Fabrication Chef de service : Marie-Christine Jugeau Photogravure : Key Graphic

si l’on préfère, une certaine continuité. Comment méconnaître la continuité entre Marx et Max Weber, entre Max Weber et Parsons, et, de même, entre Auguste Comte et Durkheim, entre ce dernier, Marcel Mauss et Claude Lévi-Strauss ?” GUILLET Cynthia - L2 SOCIOLOGIE - 2022/2023 1La sociologie, une famille monoparentale ? À la recherche des mères L’ensemble de ces sociologues ont leurs femmes comme figures publiques importantes durant leur vie ; elles sont toutes reconnues par leurs collègues hommes comme

u-paris10.fr Les inscriptions pédagogiques, permettant de s’inscrire dans les groupes de travaux dirigés et, à partir du 3ème semestre, de choisir son parcours de formation, se prennent auprès des enseignants responsables d’années et du secrétariat administratif. Attention ! Tout étudiant qui n’aura pas procédé à son inscription pédagogique complète ne sera pas inscrit sur les listes d’examens. Les étudiants qui s’inscrivent au contrôle continu sont informés que trois absences aux cours entraînent

Organisation de la composante Liste et fiches descriptives des cours Présentation (page 6) Tronc commun 1ère année (à partir de la page 21) Administration (pages 7 et 8) Le conseil d’UFR Liste des enseignants titulaires Informations pratiques Parcours MASE : 2ème année (à partir de la page 62) 3ème année (à partir de la page 92) Structure pédagogique (page 9) Secrétariat de la licence (contact et localisation) Responsable pédagogique Parcours SCC : 2ème année (à partir de

promotion de la santé (SUMPPS) ? Comment s’impliquer dans la promotion de la santé ? Comment entretenir sa forme ? Comment béné cier de garanties complémentaires à la sécurité sociale ? Des actions de promotion de la santé Social : À qui s’adresser en cas de di cultés sociales ? Le Fonds national d’aide d’urgence (FNAU) Fiche #15 : Restauration Comment se restaurer sur les campus ? Comment payer dans les restos’U ? Comment manger de façon équilibrée ? Fiche #16 : Transports Comment voyager en Lorraine

 Spécificité du droit de l’Union européenne  ­ CE Ass., 3 fev 1989, Cie Alitalia (GAJA) ­ CE, Ass., 8 fev 2007, Sté Arcelor Atlantique et al.  (GAJA) ­ CE, Ass., 30 oct 2009, Perreux (GAJA)  ­ CE, Ass., 22 dec 1978, Cohn­Bendit ­ CE, Ass, 6 février 1998, Tête ­ CE, 3 décembre 2001,  Syndicat national industrie pharmaceutique  Travail à effectuer  Dissertation : la jurisprudence administrative vous semble­telle fidèle aux prescriptions de  l’alinéa 14 du Préambule de 1946 ?  DROIT ADMINISTRATIF  L2 – Groupe A 

l’Impôt sur les Sociétés, l’Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques, la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) et les droits d’accises, la fiscalité de l’investissement, les taxes et droits spécifiques et les Procédures fiscales. I- DISPOSITIONS RELATIVES A L’IMPOT SUR LES SOCIETES (IS) ET A L’IMPOT SUR LES REVENUS DES PERSONNES PHYSIQUES ARTICLES 3: Imposition de plein droit à l’IS des établissements de micro-finance La Loi de finances pour l’exercice 2011 étend le champ d’application des

l’Impôt sur les Sociétés, l’Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques, la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) et les droits d’accises, la fiscalité de l’investissement, les taxes et droits spécifiques et les procédures fiscales. 1 I- DISPOSITIONS RELATIVES A L’IMPOT SUR LES SOCIETES (IS) ET A L’IMPOT SUR LES REVENUS DES PERSONNES PHYSIQUES ARTICLE 3: Imposition de plein droit à l’IS des établissements de microfinance La Loi de finances pour l’exercice 2011 étend le champ d’application

ou en bonne santé, salarié ou sans emploi, retraité, parent ou enfant, « la Sécu » est au service de tous. C’est elle qui rembourse une partie des médicaments, les honoraires de votre médecin… Elle encore qui permet de bénéficier de prestations en cas d’accident, d’une pension d’invalidité, de l’allocation de logement, d’allocations familiales, de pension de retraite. Tout le monde bénéficie des services de la Sécurité sociale. « La Sécu », qui vient de souffler ses 60 bougies, continue à évoluer

personnel dans les services public au Zaire: Cas du Département Régional de l'O. ZA. C siège de Kisangani de 1990 à 1996 par Jean Paulin Makasi Iteke Moles'sya Université de Kisangani Traductions: Original: fr Source: Disponible en mode multipage UNIVERSITE DE KISANGANI FACULTE DES SCIENCES SOCIALES, ADMINISTRATIVES ET POLITIQUES DEPARTEMENT DES SCIENCES POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES LA GESTION DU PERSONNEL DANS LES SERVICES PUBLICS AU ZAÏRE Cas du Département Régional de l'O.ZA.C Siège de