Cas Pratique Droit Charles Vi

Matériel : 4 II) Les différentes formes de confrontation : 4 III) Les règles : 5 Les cibles autorisées : 5 Les cibles interdites : 5 V- Description et classification technique : 7 Les coups de pieds : 7 Les coups de poings : 8 Les défenses : 8 VI-Déroulement d’une confrontation : 9 VII- L’histoire de la Boxe Française : 11 Evolution culturelle : 11 Origines : 12 Dates importantes : 13 Conclusion : 14 Analyse vidéo boxe TD n°2 15 Bibliographie : 17 Le règlement de la Boxe Française :

LA SELECTION GENETIQUE PLAN : -Introduction -I- Définition -II- Historique -III- Législation -IV- Description des différentes techniques de sélection génétique -V- Réflexion éthique -VI- Conclusion INTRODUCTION: La sélection, du latin seligere (choisir) désigne, dans le domaine de la biologie générale et dans celui de la biologie appliquée (Phytotechnie et Zootechnie)le choix technique (par l'homme) de reproducteurs, animaux (sélection animale) ou végétaux (sélection végétale)

HISTOIRE DU DROIT L’origine, l’élaboration et la connaissance du droit : - l’écriture - la religion - la morale - la politique Les systèmes juridiques de l’Antiquité préromaine : le Moyen Orient et la Grèce • le Moyen Orient : - l’Egypte - les droits cunéiformes - le droit hébraïque • La Grèce : L’unité : - Le droit romain - Le droit germanique - Le droit canonique La diversité : - La coutume - Les législations européennes : Essor, Mutation Des codifications nationales

exécutif Le Président de la République Le Gouvernement    Le pouvoir législatif    L'autorité judiciaire    Le Conseil constitutionnel    Le principe de séparation des pouvoirs Locke Montesquieu L'article XVI de la Déclaration des droits de l'homme La décision 86-224 DC du Conseil constitutionnel      Présentation synthétique des institutions françaises   Le pouvoir exécutif Le pouvoir exécutif est partagé entre le Président de la République et le Gouvernement.   Le Président

..................................12 B) L'immunité.................................................................................................................13 Section 4 : Le droit mérovingien..............................................................................................13 1. Les sources du droit.........................................................................................................13 A) La personnalité des lois...............................................

« manteau d’églises » 2 – Le rôle capital des évêques a – Une fonction religieuse b – Une fonction politique Leçon II – La seconde période franque : les Carolingiens ou la renaissance de l’Empire Introduction : les Pippinides ; Charles Martel. I – Les Carolingiens, continuateurs de la royauté biblique A – L’introduction du sacre royal 1 – Une institution vétéro-testamentaire a – Les rois de l’Ancien Testament b – La royauté comme institution de salut 2 – Un

agit d éléments de l organisation politique et sociale qui s orientent vers l individualité. Nous étudierons donc les organisations crées par la loi positive ou par une coutume qui présentent ce type d autonomie, les organisations qui relèvent du droit public. Il existe une 2ème définition qui repose sur des critères de déterminations car toutes le institutions que nous allons étudier présentent 3 éléments, aspects essentiels. Chaque institution rempli un rôle, est caractérisée par une mission

1 : définition de la seigneurie C’est un territoire dont le titulaire exerce des droits de puissance publique (justice, armée, administration). Elle est née du démembrement de la puissance publique centrale à la fin de la période carolingienne. Ses titulaires, les seigneurs, sont souvent ceux qui détenaient des terres concédées par le roi ou l’un des grands du royaume. Les seigneurs pouvaient concéder leur droit de puissance publique à l’un de leurs subordonnés. Ces seigneurs forment des unités

pression d'un pouvoir royal renforcé : les châtelains et les comtes, jusque-là autonomes grâce au ban, qui leur donnait autorité sur les hommes qu'ils avaient mission d'entraîner à la guerre, voient leur pouvoir réduit ; au sommet, le roi récupère les droits régaliens ; à la base, de simples chevaliers s'emparent du ban inférieur. Ce nivellement accélère le processus de fusion. Celle-ci est réalisée lorsque, au début du XIIIe siècle, des mariages unissent les membres de la chevalerie, sans distinction

Histoire des institutions Introduction : Droit = produit de l’histoire. Ex : code civil de 1804 > héritage du droit romain et du droit coutumier Pour comprendre le droit français il faut en connaître son histoire. Histoire = science s’attachant à étudier l’ensemble des faits et événements du passé de l’humanité. L’historien tente de les analyser avec des méthodes spécifiques. On se focalisera sur les faits politiques. Nous allons retracer l’évolution des origines des institutions. Institution