Cas Pratique Gestion De Patrimoine Situation Fiscale

participation à l'élaboration de ce travail, je tiens d'abord à remercier Mr Mohamed Rachid SBIHI pour tout ce qu'il a fait pour notre UFR. Je tiens également à remercier chaleureusement l'ensemble du corps professoral de l'École Doctorale de Gestion – Rabat, pour leur soutient, leur encadrement et leur aide précieuse durant tout mon cursus universitaire à l'EDG, j'espère qu'ils retrouveront tous dans ce mémoire un travail de qualité qui satisfera leur attente. Nombreuses sont les personnes

maître de stage : Introduction Un groupe représente un ensemble d'entreprises liées entre elles et pour lesquelles sont établis les comptes consolidés. Selon la CNC, "les comptes consolidés ont pour but de présenter le patrimoine, la situation financière et les résultats, de l'ensemble constitué par une société consolidante et les entreprises qui lui sont liées comme s'il ne formait qu'une seule entité". Cette définition résume l'objectif même de la consolidation sans en décliner

au créateur toutes les chances de réussir, quel que soit son profil ou son parcours professionnel : des formalités simples et rapides pour lui permettre de se concentrer sur son activité, un accès facilité au financement, de fortes incitations fiscales en faveur de la création et de la transmission d’entreprise et la reconnaissance d’un statut d’entrepreneur. “ ” Alors n'hésitez pas, libérez votre esprit d'entreprise. Renaud Dutreil Secrétaire d’État aux petites et moyennes entreprises

PLAN Première partie : Introduction - Présentation de la comptabilité en générale 1-Definition : 2- Utilité de la comptabilité & Objectifs : 2.1-Utilité 2-2-Objectifs : 3) Les Bases de la comptabilité générale : a) Juridique b) Fiscal c) Social d) Economique 4) Le Rôle de la comptabilité Générale : Deuxième partie : I) LES THEORIES COMPTABLES : LES DIFFERENTES THEORIES COMPTABLES : (Theories comptables ) 1) Théories descriptives : - THEORIES DU FONCTIONNEMENT DES COMPTES :

services. Partie 2 situation juridique : Premier travail A) caractéristique des structures juridiques que Mlle Anne Lamy envisage de crée pour sont entreprise qui serait une entreprise de traduction de livre Latin/Grec pour différente maison d'édition ou a des particuliers. L’EIRL (entreprise individuelle à responsabilité limitée) est destinée aux entrepreneurs individuels (micro-entrepreneur et auto-entrepreneur compris) afin de mieux protéger leur patrimoine. Le patrimoine privé de l’entrepreneur

le travail de correction. Barème prévu 20 points A. Cas pratique 6 points B. Analyse décision de justice 6 points • Faits 1 point • Procédure 1,5 point • Problématique 1,5 point • Décision et motivation de la Cour C. Développement structuré 2 points 6 points • Introduction 1,5 point • Cohérence du plan 0,5 point • 1 partie (schéma classique de la transmission du patrimoine) 2 points • 2 partie (nouveaux outils de l’anticipation

OBJECTIF ENTREPRISE Artisans, industriels et commerçants, professionnels libéraux 2011 QUELLE PROTECTION SOCIALE CHOISIR ? QUEL STATUT JURIDIQUE ? QUEL STATUT FISCAL ? www.le-rsi.fr NOUVEAU SITE www.le-rsi.fr >> Une rubrique pédagogique 100% création d’entreprise… >> Un site à votre image : des filtres permettant de personnaliser les informations … et toute l’information sur la protection sociale du chef d’entreprise indépendant >> Une version adaptée à tous les terminaux

…………21 * DECLARATION DE LA TVA……………..22 II. CONCLUSION………………………………………………24 III. LES ANNEXES………………………………………………25 Je dédie ce travail A mes professeurs de l’Institut de Gestion, d’informatiques appliquées et de management. Au personnel de la société COTAVIC FIDUCIAIRE qui a participé de près ou de Loin à l’accomplissement de ce stage. Avant d’aborder ce rapport concernant mon stage, je tiens à

donner au créateur toutes les chances de réussir, quel que soit son profil ou son parcours professionnel : des formalités simples et rapides pour lui permettre de se concentrer sur son activité, un accès facilité au financement, de fortes incitations fiscales en faveur de la création et de la transmission d’entreprise et la reconnaissance d’un statut d’entrepreneur. “ Alors n'hésitez pas, libérez votre esprit d'entreprise. Renaud Dutreil Secrétaire d’État aux petites et moyennes entreprises, au

bénédiction Mes parents pour leur amour, leur tendresse, leur compréhension, leur amitié, mais surtout pour m’avoir toujours soutenue et montrée comment être forte quand je voulais abandonner Mr SENOUVO, Directeur de l’Institut Supérieur de Formation en Gestion (I.S.F.G) et tous les membres de l’administration pour avoir crus en nos compétences Mr Mansour Gueye, directeur du Cabinet CICE, et tout son personnel pour leur accueil mais particulièrement Mr Moustapha Diop, Auditeur, pour son encadrement et sa