Certificat

extrait de naissance 2. Le 1er​​O.S (ordre de service) 3. Diplôme académique de recrutement (photocopie légalisée) 4. Casier judiciaire 5. Certificat de bonne vie et mœurs 6. Certificat de visite et contre visite 7. Etat des services effectués (signé par un inspecteur) 8. Certificat de nationalité (copie légalisée) 9. Certificat de mariage (pour les mariés) 10. Certificat de vie individuel (pour un enfant) ou collectif (pour plusieurs enfants) 11. Demande manuscrite adressée au Ministre de la Fonction Publique

FORMULAIRE DE DEMANDE DE CERTIFICAT D’HEREDITE1 à délivrer en exécution de l’article 1240bis du Code Civil Le (la) soussigné(e) : M./Mme            (compléter : nom, prénoms, lieu et date de naissance, adresse du demandeur,2 3, degré de parenté avec le défunt, éventuellement numéro de téléphone et éventuellement adresse e-mail) introduit par la présente une demande au bureau de l’enregistrement de       (compléter la dénomination du bureau de l’enregistrement du dépôt du formulaire)

judiciaire ( Certificat médical ( Certificat de vaccination : ( AFPS : ( FICHE PERSONNEL Nom : Prénom : Date de naissance : Lieu de naissance : BAFA en cours ( Date stage Général : / / Date stage pratique : / / Date stage d’approfondissement : / / N° de sécurité sociale : Documents : Livret de Formation  ( Casier judiciaire ( Certificat médical

MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHÉS PUBLICS ET ACCORDS-CADRES NOTI2 ETAT ANNUEL DES CERTIFICATS REÇUS NOTICE NOTICE EXPLICATIVE Le formulaire NOTI2 peut être utilisé dans le cadre de toute procédure passée en application du code des marchés publics ou de l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Signé par le candidat auquel

I – L’ADAPTATION DU REGIME DU CERTIFICAT D’URBANISME Le projet de loi SRU concerne d’une part les certificats d’urbanisme de droit commun d’autre part les certificats d’urbanisme de division foncière. A – Les certificats d’urbanisme de droit commun 1 – régime actuel du certificat d’urbanisme • Le certificat d’urbanisme est né d’une pratique sans origine légale mais dont une circulaire du 13 octobre 1950 avait indiqué le mode d’emploi. Il s’agissait d’un simple renseignement administratif

Les certificats médicaux LES MODÉLES DE CERTIFICATS MÉDICAUX Auteur : Dr Jean POUILLARD ancien attaché consultant des hôpitaux de Paris, Vice Président du Conseil National de l'Ordre des Médecins et membre de la Société Française d'Histoire de la Médecine En toutes circonstances, le praticien doit honorer le contrat social qui le lie à son patient, répondre en conscience à la confiance que ce dernier accorde à son médecin et privilégier son devoir d'assistance dans les soins et la défense

préfet + certificat médical circonstancié d'un psychiatre extérieur à l'établissement sous la décision du préfet + un certificat de tout médecin faisant suite à une décision provisoire du maire. La durée : décision de maintien prononcée par le préfet pour une durée d'un mois, pour 3 mois ou 6 mois. Les certificats doivent être établis, de préférence, par des médecins psychiatre différents : - dans les 24h suivant l'admission (1er certificat) - Dans les 72h suivant l'admission (2ème certificat) -

Authentification Certificats et infrastructures de gestion des clés Sommaire 1 . Les clés secrètes et les clés publiques Les clés secrètes (ou privées ou à algorithme symétriques) : avantages inconvénients Les clés publiques (ou à algorithme assymétrique) : avantages inconvénients 2 . Le chiffrement Le chiffrement est utilisé pour l’authentification, la confidentialité et l’intégrité Confidentialité Intégrité Authentification Définir les différents chiffrements: Algorithmes

demandeur et le patient ainsi que, s'il y a lieu, leur degré de parenté. Les certificats nécessaires à l’admission d’un patient en soins psychiatriques à la demande d’un tiers ou en situation de péril imminent L' admission en soins psychiatriques à la demande d’un tiers (article L. 3212-1 du code de la santé publique) impose la rédaction de plusieurs pièces administratives : La demande d'admission est accompagnée de deux certificats médicaux datant de moins de quinze jours et circonstanciés rédigés par

• Le Connaissement ou lettre de transport maritime ou la lettre de garantie bancaire • La Liste de colisage éventuellement • Les éventuels justificatifs d’exonération de droits et taxes • Les éventuels certificats (sanitaires, phytosanitaires, vétérinaires, qualitatifs techniques) requis par la réglementation en vigueur au Cameroun et émis par les organismes techniques des pays d’exportation ; • La DI domiciliée • Le BESC b) L’agent