Chambre Commerciale 26 Octobre 2010

l’Occident• 1854 (8 mars) : Le Japon ouvre son marché à l’Occident• 1867 (9 novembre) : Début de l’ère « Meiji » au Japon. A 15 ans, l'empereur du Japon Mutsuhito reprend le pouvoir aux Shoguns.• 1868 (3 janvier) : Restauration de l’empire au Japon• 1909 (26 octobre) : Assassinat du prince du Japon : Ce meurtre conduira à l'annexion totale de la Corée par le Japon en août 1910. Le pays deviendra une colonie japonaise jusqu'en 1945.• 1941 (8 décembre) : Les Etats-Unis déclarent la guerre au Japon• 1945 (6 août) :

Étudier en Allemagne Guide pratique pour étudiants étrangers 3e édition Étudier en Allemagne Guide pratique pour étudiants étrangers 3e édition © DAAD. Edition mise à jour en octobre 2010. La version pdf ne subira plus de modifications après cette date. Éditeur DAAD Deutscher Akademischer Austauschdienst Office allemand d’échanges universitaires Kennedyallee 50, 53175 Bonn (Allemagne) www.daad.de Service : Informations pour étrangers sur l’enseignement et la recherche en

| |2010 | | |[Hôpital Cheick Zaïd] | | | | |Rapport d’activités de l’Hôpital cheikh Zaïd | |« Année 2010 »

SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES Faculté de droit et de sciences politiques REGIME GENERAL DES OBLIGATIONS Cours : Natacha Sauphanor-Brouillaud Professeur à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines TRAVAUX DIRIGES Année universitaire 2010-2011 UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES Faculté de droit et de sciences politiques REGIME GENERAL DES OBLIGATIONS Cours : Natacha Sauphanor-Brouillaud Professeur à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

chacun des arrêts suivants, rédigez la fiche d’arrêt et répondre aux questions. 1. Cour de Cassation Chambre civile 3  du 28 juin 2006 | Cassation partielle |   Sur le moyen unique :    Vu l’article 1382 du code civil ;    Attendu, selon l’arrêt attaqué (Douai, 25 septembre 2007) que, par acte du 21 juillet 1997, la société civile immobilière Norimmo (SCI) a donné à bail commercial, un immeuble à la société Regal Lezennes ; qu’en décembre 2002, M. X... s’est présenté à la SCI pour négocier

et commerciaux M. Khalifa KANE | | Hélène BOURGEOIS | 18/10/2011 | | A l’heure européenne d’un marché commun instaurant une liberté de circulation des biens, les consommateurs restent pourtant limités dans leurs démarches. En cause, les divergences de législations en vigueur au sein des états membres, notamment en matière de vente qui empêche ainsi une fluidité des transactions transfrontalières. La Commission européenne a alors proposé le 11 octobre dernier

Droit commercial M. Creton L’actualité du cautionnement La portée du caractère accessoire du cautionnement C’est la 1ère règle qu’on est censé apprendre et connaitre. La caution ne peut pas être tenue si le débiteur principal ne l’est pas et au delà de ce a quoi est tenu le débiteur principal. Ce principe de l’accessoire est exprimé par 2289 et 2290 : pour que le cautionnement soit valable il faut que l’obligation doit être valable notamment. Les exceptions inhérentes à la dette doivent être

Les travailleurs du secteur public sont soit des agents publics soit des salariés dit de droit privé liés a leur employeur sous le droit du travail. Il s'agit alors de des salariés, des personnes morales chargées d'un service public, industriel ou commercial. Les agents publics sont en majorité des fonctionnaires. Ils ne sont pas embauchés mais nommés par un acte administratif unilatéral est placé à l'égard de l'administration dans un cadre statutaire et réglementaire (article 4 de la loi portant statut

l'alimentaire, selon les équipements frigorifiques. Moins dans le non alimentaire 30 000 en 2010 dont de très nombreux autoentrepreneurs Nombre d’entreprises Plus de 100 000 d'après le fichier Sirène de l'Insee 2010 Evolution du nombre des créations d'entreprises source Insee APE 4781Z 4782Z 4789Z 2005 3897 4590 6160 2006 3902 4496 5729 2007 4460 4773 6219 2008 3826 4754 7869 2009 6668 7048 19 253 2010 5897 6921 16347 Source : Insee 2009 : année de la mise en place de l'auto-entrepreneur

CONTEXTE ET DIAGNOSTIC 1. Le Contexte 2. Le Diagnostic 3. Le problème à résoudre II. STRATEGIE DE COMMUNICATION 1. Territoire de communication 2. Positionnement 3. Objectifs 3.1 Objectifs Marketing 3.2 Objectifs Commerciaux 3.3 Objectifs Communication 4. Les cibles 5. La stratégie créative III. STRATEGIE DES MOYENS 1. Le choix des moyens 1.1 Les médias et les supports 1.2 Les moyens hors média 2. Le budget 3. Le calendrier