Chambre Commerciale 6 Juillet 2010

Londres PIB : 2727,81 milliards de dollars PIB par habitant : 25 957 dollars Revenu : 33 800 dollars IDH : 0,947 Taux d’alphabétisation : 99% Taux de chômage : 7,7 % en septembre 2010 Agriculture : 0,9% ; industrie 21,7 service : 77,4% Balance commerciale : 8736 millions d’euros Commerce extérieur : 60 ,6% Clients : USA, Allemagne, France Fournisseurs : Allemagne, USA, Chine Population : 62 348 millions Population active : 21 millions Langue : Anglais Taux de natalité 10,65% Taux

. . . . . . 5 .1 .1 Plan comptable professionnel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 .1 .2 Marge commerciale sur ventes de produits . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 .1 .3 Valorisation du stock . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

hfouad@free.fr Cc: TD@free.fr, PROCEDURE@free.fr, PENALE@free.fr Objet: [Aucun sujet] UNIVERSITÉ PARIS OUEST – NANTERRE LA DEFENSE UFR Sciences juridiques, administratives et politiques CONFERENCES DE METHODE : LE PROCES Année universitaire 2010-2011 Professeur Soraya AMRANI MEKKI Chargés de conférences Wafa Ayed Aurélie Binet Grosclaude Laure Florent Stéphane Lucard Babacar Niang Carole Pascarel Patrick Quentin SEANCE 1 INTRODUCTION La séance introductive sera l’occasion

FBF qui traverse la frise animée, spécialement créée pour son nouveau site Internet et réinterprétée dans ce rapport d’activité. ÉDITO : PARLONS DES BANQUES ET PARLONS-EN VRAIMENT LES GRANDES ÉTAPES 2010 DE LA FBF P.4 P.2 01 RÉFORME DU SYSTÈME FINANCIER INTERNATIONAL ET EUROPÉEN P.6 Ì RÉFORME INTERNATIONALE : POUR DES RÈGLES HOMOGÈNES Ì SUPERVISION FINANCIÈRE : L’EUROPE SE DOTE DE NOUVELLES AUTORITÉS Ì CONSTRUIRE UN DISPOSITIF EFFICACE DE RÉSOLUTION DES CRISES BANCAIRES Ì RENFORCER

et la faim • Objectif 2 : Assurer l'éducation primaire pour tous • Objectif 3 : Promouvoir l'égalité des sexes et l'autonomisation des femmes • Objectif 4 : Réduire la mortalité infantile • Objectif 5 : Améliorer la santé maternelle • Objectif 6 : Combattre le VIH/sida, le paludisme et d'autres maladies • Objectif 7 : Assurer un environnement durable • Objectif 8 : Mettre en place un partenariat mondial pour le développement Notons ici qu’atteindre les OMDs nécessite la mobilisation

Données générales Nom officiel : Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord. Nature du régime : Monarchie constitutionnelle. Démocratie parlementaire. Chef de l’Etat : Elizabeth II, Reine d’Angleterre (6 février 1952). Chef du Gouvernement, Premier ministre : David Cameron (12 mai 2010). Données géographiques Superficie : 244 820 km² Angleterre : 130 395 km² Écosse : 78 782 km² Pays de Galles : 20 779 km² Irlande du Nord : 13 843 km² Capitale : Londres (London). Villes principales : Londres

JURISPRUDENCE Droit Social Cour de Cassation chbr sociale 10 juillet 2002 : Sur clause de non concurrence, contrepartie financière, règle entièrement jurisprudentielle aucun texte. Cour de Cassation « Deschamps » 25 février 1990 : sur la dénonciation d’un usage d’un engagement une unilatérale. Conditions = –prévenir les salariés concernés. –prévenir les représentants du personnel dans un délai raisonnable. Les limites : l’abus de droit et l’application de l’égalité de traitement. Cour de

INSEE (“L’économie française, comptes et dossiers”, Éditions 2010) Note : La dette publique française s’entend ici au sens du traité de Maastricht ; les données indiennes portent sur l’année fiscale 2009 (d’avril 2009 à mars 2010). Situation économique et financière du pays Depuis la libéralisation entamée en 1991, l’Inde a connu une forte croissance (en moyenne de 6,5 % par an entre les années budgétaires 1991-1992 et 2009-2010). Toutefois, la pauvreté reste très répandue (76 % de la population

------------------------------------------------- Dissertation : la reprise des engagements passés pour le compte d’une société en formation Introduction : Avant la loi du 24 juillet 1966, la question s'était posée de savoir si les fondateurs ayant traités avec des tiers pendant la période de constitution n'avaient engagé qu'eux-mêmes ou avaient contracté au nom de la société sans s'engager personnellement. Certains auteurs s'étaient attachés à démontrer que la société avait, pendant sa constitution

août) : Création du shogunat : Le shogunat sera le régime officiel du Japon de 1192 à 1867.• 1636 (22 juin) : Le Japon se ferme : interdit aux Japonais de quitter l'île et de construire des bateaux. Le Japon se ferme aux influences étrangères.• 1853 (8 juillet) : Le Japon s’ouvre à l’Occident• 1854 (8 mars) : Le Japon ouvre son marché à l’Occident• 1867 (9 novembre) : Début de l’ère « Meiji » au Japon. A 15 ans, l'empereur du Japon Mutsuhito reprend le pouvoir aux Shoguns.• 1868 (3 janvier) : Restauration