Chambre des comptes

Exercice I : Une banque désire posséder un SGBD pour suivre ses clients. Elle désire ainsi stocker les coordonnées de chaque client (nom, prénom adresse), et les comptes dont elle dispose ainsi que leur solde (sachant par ailleurs que certains compte ont plusieurs bénéficiaires). On stockera également les opérations relatives à ces comptes (retrait et dépôt, avec leur date et le montant). Questions : 1. Identifier les différentes entités et leurs propriétés pour cette gestion 2. Préciser les différentes

La cour des comptes et le controle financier des administrations publiques : histoire d'une tentation, histoire d'une tentative LA COUR DES COMPTES ET LE CONTRÔLE FINANCIER DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES : HISTOIRE D'UNE TENTATION, HISTOIRE D'UNE TENTATIVE 1914-1940 Florence Descamps Institut national du service public | « Revue française d'administration publique » 2007/4 n° 124 | pages 659 à 672 ISSN 0152-7401 ISBN 9782909460079 DOI 10.3917/rfap.124.0659 Article disponible en ligne à l'adresse

hôtelière, c’est-à-dire le nombre de chambres par établissement, progresse depuis 10 ans de + 55%, avec une moyenne de 33 chambres par hôtel contre plus de 50 en Ile de France, le volume du parc hôtelier classé (par des étoiles) ne cesse de s’alléger en nombre (17 000 hôtels en 2010 contre 20 400 en 1991)1.C’est l’hôtellerie indépendante des 0 à 2* qui perd le plus grand nombre d’établissements. A elle seule, l’hôtellerie classée 2* a perdu en 2010 près de 2.500 chambres. Les catégories 3* et 4* voient

une autorité judiciaire. Dans le cadre du recours administratif il est formé devant l’administration elle-même qui est à l’ origine de l’acte objet du litige. Dans le cadre du recours contentieux on peut porter l’acte devant la Cour Supérieure des Comptes et du Contentieux Administratif (CSCCA)1. On en distingue deux catégories : le recours de pleine juridiction et le recours pour excès de pouvoir. C’est dans cette même optique que nous jugeons bon de nous centraliser sur le recours pour excès de pouvoir

ans atteinte de Démence. DESCRIPTIF DE L'INTERVENTION ANALYSE DE L'INTERVENTION - Il est 18h30 Madame C. est en chambre, elle sonne, dès qu’elle a fini son repas, elle me demande que je la couche. - Ne pouvant pas me libérer à ce moment-là, je suis en train de débarrasser les plateaux repas des autres chambres. - Je lui réponds que je vais venir la coucher mais que je dois avant desservir les plateaux des autres résidents et dès que j’aurais fini, je viendrais

selon la Charte , 1816 (extraits) ; Document 2 : Adresse de la Chambre des députés en réponse au discours du trône du 2 mars 1830 (adresse des 221, 15 mars 1830) ;Document 3 : Sénatus-consulte du 21 mai 1870 fixant la Constitution de l’Empire ;Document 4 : M. Berthault, discours à l’assemblée nationale, J.O., 3 février 1875 ;Document 5 : La crise du 16 mai 1877 ; Document 6 : Compte-rendu des débats du Sénat, Le Temps , 22 avril 1896 ;

hospitalisée, principe général n°8, Charte de bientraitance de l’ICO René GAUDUCHEAU, article 4, Module Soins réalisé en interne à l’ICO René GAUDUCHEAU pour le personnel des services de Médecine en 2009 et 2010, thématique « Intimité et rythme de vie », Compte-rendu des réunions de travail sur l’intimité du patient. 2. PREAMBULE La création de ce référentiel de bonnes pratiques soignantes est une initiative du groupe Soins Palliatifs du Centre. Suite aux réflexions menées en équipe lors du Module Soins

parlementaire. Le régime parlementaire apparaît au 18ème siècle en Angleterre, et au 19ème siècle en France. Dans les 2 cas, ce régime apparaît en réaction à l’absolutisme monarchique. Au fil des siècles, on le retrouve partout en Europe. On se rend compte donc que c’est un régime qui a su s’adapter. Par conséquent, on peut dire qu’il y a autant de régime parlementaire, qu’il y a de transposition nationale. Cependant, il y a un socle commun qui permet de définir le régime parlementaire. Quand on parle

de la Commission d’Éthique 23 27 – Compétence de la Commission d’Éthique 24 28 – Devoirs et compétences de la chambre d’instruction 25 29 – Devoirs et compétences de la chambre de jugement 25 30 – Compétences du juge unique de la chambre de jugement 26  Section 3 : Dispositions communes concernant les chambres d’instruction et de jugement 26 31 – Composition des chambres d’instruction et de jugement 26 32 – Empêchement 26 33 – Secrétariats 27 34 – Indépendance 28 35 – Récusation

Approfondissement personnel Le No-Show Qu'est ce que le No-show ? C'est une pratique qui consiste à réserver une chambre et ne pas se présenter à l'hôtel le jour d'arrivée prévu ou à l'heure d'arrivée prévu sans avoir au préalable annulé sa réservation auprès de l'hôtel. Le client peut faire no show dans le cas ou le réceptionniste n'a pas correctement pris la réservation , pour cause de problème informatique , ou cela peut être de la faute du client , qui peut oublier sa réservation et