Chambre Des Lords

Renard, qui a déjà éliminé trois favoris de la reine, a des plans pour abattre ce parvenu qui est l'homme le plus détesté de Londres pour encourager la Cour à des dépenses extravagantes et avoir fait couper bien des têtes. Aussi demande-t-il aux lords d'être patients, car, depuis un mois, ce séducteur frivole courtise une jeune fille, Jane, élevée par l’ouvrier ciseleur Gilbert, qui l’a recueillie alors qu’elle avait été abandonnée encore au berceau, qui a été un père pour elle mais est passionnément

(=voyage de découvert sur le continent) La mort de la reine Anne et l'avènement de George I le font rentrer du pays et lui ouvrent sa carrière politique, assisté par son influent parent Jamas Stanhope. Il fut d'abord membre de la chambre des communes, entra dans celle des Lords à la mort de son père, et se fait remarquer dans toutes les deux par son éloquence. Il fut ambassadeur en Hollande en 1728, vice roi en Irlande et secrétaire d'État en 1748. Il fut lié avec les hommes les plus distingués d'Angleterre

système conduit à la division du Parlement en deux chambres : une chambre haute et une chambre basse. Ce système a pour but d’aboutir à un meilleur équilibre des pouvoirs et de prévenir une éventuelle dérive du pouvoir législatif. La chambre basse est souvent élue directement par le peuple et la chambre haute souvent pas de façon indirecte. L’équilibre des pouvoirs entre les deux chambres est différent suivant que l’Etat est centralisé (chambre basse très souvent dominante) ou fédéral (le plus souvent

.2 Principe de participation des entités fédérées au pouvoir fédéral. Ceci se manifeste à 3 plan  : Principe du bicaméralisme/bicamersime fédéral qui implique l’existence de 2 chambres, la première représente la population de la fédération chambre basse => exemple en Allemagne : Bundestag) et la deuxième chambre représente les entités fédérées au niveau fédéral haute (exemple en Allemagne : Bundesrat= conseil de la federation ). La représentation peut être égalitaire (comme aux Etats Unis

sages sont des membres nommés par des autorités politiques, elles nomment des juges qui ont les mêmes orientations politiques qu’eux. Véritable juridiction ou organe politique ? Certains membres de la doctrine affirmeraient qu’ils seraient une 3ème chambre parlementaire. Heureusement la durée du mandat de 9ans vient garantir l’indépendance des membres du conseil constitutionnel. Seulement 2 femmes sont membres du conseil constitutionnel. B) Les techniques de contrôle Il faut procéder à deux distinctions :

ont été rendu en matière d’immunité diplomatique et de chef d’état. Dans l’arrêt de la Chambre des Lords le 24.03.1999 a été soulevé le problème de l’immunité de Pinochet ancien chef d’état. Le principe en droit international est la poursuite et la non application de l’immunité pour un représentant ayant quitté ses fonctions. Mais au niveau jurisprudentiel cela parait plus compliqué. Devant la Chambre des Lords , Pinochet soulève l’argument de l’immunité afin d’échapper à la procédure , cependant

parlement et l'affaiblissement du monarque : la spécificité de l'Angleterre est que jusqu'à la fin du 17 siècle, s'est mise en place progressivement une monarchie limitée alors qu'en France il s'agit d'une monarchie absolue. L'alliance des nobles cad des Lords et des bourgeois va très tôt conduire à priver le monarque de tous ses pouvoirs. On peut évoquer deux grandes dates : en 1215 le grand conseil en réalité la réunion de nobles et d'évêques va parvenir à obtenir de gens sans terre la signature de la

communes à plusieurs états réunis dans un même ordre juridique soit encore pour compléter ou interpréter le droit national. Par exemple, l’arrêt Fairchild de 2003 rendu par la chambre des lords (haute juridiction anglaise) sur l’établissement du lien de causalité dans la responsabilité contractuelle. Dans son arrêt, la chambre des lords fait état de règles et de réflexions de plusieurs états avant de se prononcer. En France, il n’est pas possible de faire apparaître les éléments de droit comparé et pourtant

autre plan. Premièrement sur le plan constitutionnel, deuxième plan sur le plan législatif et parfois dans la désignation de l’exécutif fédéral. Le bicaméralisme ou bicamérisme comprend deux chambres dont une qui représente la population de la fédération (USA : Chambre des représentants, Allemagne : Bundestag), la seconde représente obligatoirement les entités fédérées (USA : Sénat et Allemagne : Bundesrat. Aux Etats-Unis, chaque état fédérée à le droit au même nombre de sénateur

au profit de la démocratie. Les systèmes politiques évoluent : les chambres basses ne sont pas, ou plus, dominées par des nobles. En Angleterre, à partir du début du XX siècle, le rôle politique des Lords s’amoindrit. En effet, le gouvernement libéral formé en 1906 par Campbell-Bannerman devient le premier cabinet où les aristocrates sont minoritaires. De plus en 1911 le « parliament act », limitant le véto de la Chambre des Lords, démontre une victoire importante du déclin de l’aristocratie en Angleterre