Chapitre 5 Préparer Des Contrats Commerciaux

Droit des affaires Chapitre 1 : Notion générale du droit des affaires Définition du droit des affaires Le terme droit des affaires est fréquemment utilisé et tend à remplacer celui de droit commercial. Pourtant ces 2 expressions ne sont pas synonyme, elles ne le sont que si on adopte une conception étroite du droit des affaires, ce droit possède un domaine plus étendu que le droit commercial. Droit commercial : droit privé du commerce Droit des affaires : il englobe des questions d’économie

des questions d’ actualité au Vietnam . C’est pour cette raison que je l’ai choisie comme sujet de mon travail de recherche. Je divise ce document en 4 chapitre : Chapitre 1 : Le pétrole brut au Vietnam Chapitre 2 : L’opération d’ exportation de pétrole brut Chapitre 3 : Les avantages et les inconvénients de l’exportation de pétrole brut Chapitre 4 : Les mesures visant à augmenter l’exportation de pétrole brut au Vietnam Dans le processus de faire le travail de recherche, il y a de nombreuses

accordé dès mon arrivée dans l’entreprise. Et j’espère que ce rapport soit à la hauteur de votre confiance. Sommaire INTRODUCTION GENERALE : 1 Chapitre I : Présentation Générale de l’entreprise : 2 A. Présentation de l’organisme 2 B. Organigramme de Genmar : 4 C. Les différents services du Genmar : 5 Chapitre II : Taches cycliques : 9 Chapitre II : le transport maritime : 14 Partie I : 14 A. Description du circuit Réel du transport : 14 B. Organisation du Transport Maritime : 15 Partie II :

dénomination de l’entreprise 2. Le contrat de location ou l’acte de la propriété ( en meme temps que le statut) 3. Le statut (en meme temps que le contrat de location) 4. L’immatriculation 5. La carte fiscale 6. Le NIS 7. Le compte bancaire Première étape La Dénomination de la société (donner un nom à la société) Aller au CNRC BORDJ KIFFEN Inscrire quatre noms pour la société par ordre de préférence + frais qui est dans les 490DA Deuxième étapes Le contrat de location du siège de la société

“franchising”, consiste essentiellement en l'utilisation par le franchisé d'un savoir-faire du franchiseur et de certains éléments de ralliement de la clientèle. Elle se caractérise par trois éléments:  - le droit d'utiliser une enseigne, un nom commercial ou une marque,  - la communication d'un savoir-faire,  - et une assistance technique permettant la mise en œuvre de ce savoir-faire.  La franchise ne comporte pas nécessairement une exclusivité territoriale au profit du franchisé. Elle réalise

Rapport de Stage [pic] SOMMAIRE Chapitre I: L'entreprise ELOÏS Assurances I. Présentation d'Eloïs Assurances........…….…………….………..……………….……….page 5 1. Présentation des courtiers grossistes 2. Historique d’Eloïs Assurances II. Activité de l’entreprise…………...…………..…….…………………...............................page 8 1. Gestion de l’entreprise 2. Produits commercialisés Chapitre II: Ma formation au sein d'ELOÏS I. Ma

–fes- [pic] Master spécialisé: Droit de la Distribution et du Marketing Semestre-2- Contrats de publicité Exposé sous le thème : L’exécution du contrat de publicité [pic] Préparé par : Sous la direction : El azhary mohamed MADAME BENDRISS Soufi kenza Boukidi kaoutar Kharbache

OPTION : FINANCE ET DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES MEMOIRE «LE CREDOC, A LA SOCIETE GENERALE, D’UNE CONTRAINTE A UNE OPPORTUNITE » DATE DE LA SOUTENANCE : 11 JUIN 2011 Sommaire Page Introduction générale………………………………………………………………… 01 Chapitre 1 : Situation initiale de la Société Générale Section 1 : Présentation de la Société Général…………………………………….....04 1-1-1 Présentation du groupe Société Générale………………………………………...04 1-1-2 Présentation de la Société Générale Algérie …………………………………

LE CONTRAT COMMERCIAL INTERNATIONAL Il peut se former rapidement d'une manière instantanée par telex, télégrammes, téléphone, fax,internet, avec de simples indications de prix,de qualité,de quantité,la loi applicable. Ainsi les parties peuvent se réferer à une loi nationale,à une convention internationale(convention de Vienne 1980) ou à un contrat-type élaboré par un organisme professionnel: *La réglementation nationale se révèle parfois inadaptée au commerce international.Un exemple frappant

D’ABREVIATION....................................................................................................................................................5 INTRODUCTION ..................................................................................................................................................................6 CHAPITRE I : L’ENVIRONNEMENT DU STAGE ...........................................................................................................7 SECTION 1 : PRESENTATION