Chretienté Du 11ème Au 13ème Siécle

Durant l’Ancien Régime, au 16ème siècle : l’administration se détache de l’autorité et devient indépendante, c’est le début de la bureaucratie et donc la fin de l’absolutisme de l’Ancien Régime. Il existe aussi des institutions sociales : qui relèvent du fonctionnement quotidien de la société, tout relève alors de la coutume, c’est-à-dire ce qui est fait par l’histoire, la tradition, le peuple qui est concerné au 1er chef. Comment s’est formé l’Etat en France ? La légitimité du pouvoir :

d’encombrement, libre à la nouvelle vocation qui est pour nous l’étude. Le droit français ne se dégage tel avant la fin du Moyen Age. Tout se passe comme si la F appartenait à un model juridique plus général qui est plus européen. Rupture au 16ème siècle, dégagement pour le meilleur et pour le pire du modèle européen. Héritage Romano Canonique : période antique et médiévale. Formation du modèle juridique Français : période moderne et contemporaine. Antiquité : période située du 5ème av JC ; au

procureur. Structure judiciaire : Règle de « jeu » => procédure. Pb : En matière de source du droit : Comment on est passé de sources très disparate vers l’unification du droit ? La naissance de la justice en temps que service publique ? Le XIV siècle rupture => Il prend son visage moderne. 1er partie : MA : La justice en dehors de l’Etat. 2ème partie : XIV au XIX : pouvoir centre fort absolu. PARTIE 1 : LE DROIT ET LA JUSTICE EN DEHORS DE L’ETAT : LE MOYEN AGE (Vème AU XIXème) Le moyen-âge

Histoire du droit Au XIX siècle Flaubert écrit dans son Dictionnaire des idées reçues : « Le droit on ne sait pas ce que c’est ». Définir le droit est délicat car depuis 2 millénaires les tentatives pour définir le droit se sont multipliées. Toutes ces tentatives se sont révélées décevantes car souvent inexactes, réductrices voir trop partielles. Aujourd’hui le droit est considéré essentiellement comme une science, on parle de « sciences juridiques ». Le droit se réclame de l’expérience scientifique

d'Europe et on pense alors à les archiver et elle porte le nom du magistrat qui l'a adopté selon sa gens (famille) ex: lex julien Il faut savoir que sous la République (-509 à -27), l'activité législative n'est pas si intense que cela, durant 5 siècles on a du connaître peut-être 800 lois grand maximum qui concerne surtout le domaine du droit public (p-ê une trentaine qui touche au droit privé) pourquoi ce désintérêt pour le droit privé? car l'immense majorité des règles telles le droit de la famille

Ce sont les romains qui ont posé les fondements sur lesquels se sont édifié le droit continental. On va mener une enquête sur les origines de notre droit qui nous conduira de l'antiquité romaine jusqu'au mouvement de codification du droit du 19ème siècle, nous allons embrasser 3 000 ans d'histoire. Chaque époque de l'histoire a apporté des éléments à la construction de notre droit. Les fondements viennent du droit romains, germanique, et ci sont ajouté tout au long du moyen âge les apports du christianisme

exclut les barbares (les non grecs). Volonté d’étendre sa communauté (une logique poursuivie par les romains). L’influence grecque peut se ressentir dans la construction de l’Empire Romain. On estime qui l’apogée de l’Empire Romain est autour du Second siècle fini en 495 avant J.C. L’Empire Romain a dû prendre en compte des territoires disparates (ils reproduisent le même schéma que les Grecs). Tout le monde peut se sentir membres de l’Empire Romain. Il existe une armée romaine donc un statut social.

lundi 22 février (amphi 200). Cour le lundi 1 mars (amphi 200). Introduction L’époque franque est la période qui suit la chute de l’Empire Romain, entre 476 et le IXème siècle. Chapitre préliminaire : L’époque franque, vers la désagrégation de l'État Vers 476, l’Empire Romain a éclaté, depuis deux ou trois siècles il était affaiblit, depuis longtemps les barbares sont aux portes de l’Empire qui finit par s’effondrer. Avec ceci nait une nouvelle période marquée par diverses influences :

L’impôt, autrefois, prélevé par les seigneurs et rois français, fut appelé taille car leurs collecteurs avaient l’habitude de marquer ainsi sur une planche de bois ce que donnait chaque contribuable. Le même système servait encore au début du 19ème siècle en Angleterre pour certifier le paiement des impôts ou pour comptabiliser les rentrées et sorties d’argent. Curieusement ce système survit, de nos jours, dans un article du code civil (1). Pour compter plus vite, les premières sociétés eurent l’idée

loi du dieu et il va ensuite la transmettre à son peuple. Le plus connu des anciens codes est le fameux code d’HAMMAURABI. C’est une pierre de presque 3m, un bloc. HAMMAURABI était un roi de la première dynastie de Babylone aux alentours du 18ème siècle av. JC. Pourquoi ce code ? C’était un conquérant militaire, il sait que les armes ne sont pas le moyen d’avoir sa victoire. Il veut unifier le socle social et administratif de ses conquêtes. Le code d’HAMMAURABI vient du dieu Soleil, SAMAS, GRAND