Chronologie de l'Union européenne

droit privé. La distinction entre le droit privé et le droit public est physiquement marquer mais pas en évidence certaines distinctions tel que le droit nationale et le droit non nationale qui intègre le droit internationale et le droit de l'Union Européenne. La seconde distinction est entre le droit civil et le droit pénal: le droit civil vise à la réparation des atteintes aux personnes ou à la société alors que le droit pénal a un rôle sanctionnateur. Le droit pénal est un droit national et

1945 - Extrait du communiqué final de Yalta en Février 1945. Quand ? Peu de temps avant la fin de la 2nd guerre mondiale en 1945 Qui ? Les présidents des états vainqueurs : Staline, Churchill et Roosevelt. (Les alliés) Où ? Yalta, au sud de l’Union Soviétique, ce qui montre la position de force de l’Urss. Pourquoi ? Pour décider du sort des vaincus, du partage des territoires. Yalta est une conférence préparatoire pour un traité de paix. L’armée Allemande est déjà vaincue avant la fin de

La crise financière : Des origines aux conséquences Introduction I) Les origines de la crise financière 1) Les subprimes 2) Les Credit Default Swap (CDS) 3) Chronologie des évènements II) Les conséquences de la crise financière 1) La perte de confiance des marchés financiers 2) L’intervention des états et banques centrales 3) Situation dans certains pays Conclusion

Introduction au droit européen. 10/02/09 Introduction Il ne se définit pas par le type d’activités sociales auxquelles il s’applique. Le drt européen est le drt qui s’appl en Europe ; il se peut qu’il s’appl aussi a l’étranger. En réalité il y a plus Europe et plus drt européens. C’est dc une matière fragmentée. Pr l’essentiel, le drt européen c le drt des organisations européennes. Chaque organisation va avoir ses propres institutions et ses propres règles. C dc source

 Après l'effondrement de l'URSS Avec la fin de la Guerre froide, l'OTAN semble être parvenue au terme de son histoire, après la réunification allemande en 1990 et la disparition du Pacte de Varsovie puis de l'Union soviétique elle-même en 1991. Le besoin d'une alliance militaire destinée à empêcher une agression contre l'Europe occidentale ne va plus de soi. Mais le maintien d'une présence stratégique américaine permanente en Europe est pourtant souhaitée de part et d'autre de l'Atlantique.

débute. La défaite ainsi que l’occupation Allemande génèrent de nouvelles dettes considérables obligeant le pays à recourir une fois de plus à l’emprunt (emprunt de Pinay en 1952). L’après guerre marque une phase de reconstruction pour les pays Européens qui acceptent le plan Marshall. En 1975, le déficit public Français représentait entre 0.5 et 4% du PIB pour la période s’étendant de 1959 à 1976. Depuis 1980, la dette publique s’est accrut considérablement passant d’un peu moins de 20 à 78,1%

 SOMMAIRE  Introduction – Chronologie I – L’impact sur les pays d’origine…………………………………………………………………………5 à 11 A) Les effets négatifs B) Les effets positifs II - L’impact sur les pays d’accueil……………………………………………………………………...12 à 16 A) Les effets négatifs B) Les effets positifs III – Les mesures mises en place pour contrer les effets des firmes………17 à 20

provisoire de la République française (1944-1946) 7.2 La Quatrième République (1946-1958) 7.2.1 La guerre d'Indochine 7.2.2 Les débuts de la guerre d'Algérie 7.3 La Cinquième République (depuis 1958) 7.4 La France dans la construction européenne 8 Critique 9 Notes et références 10 Annexes 10.1 Bibliographie 10.2 Articles connexes Des origines à la fin de la Gaule romaine[modifier] Des premiers groupes humains à l'arrivée des Celtes[modifier] Les occupants du Paléolithique[modifier]

Voir sur ce point, l’ouvrage de Nancy L. Green, « Du Sentier à la 7ème Avenue, la confection et les immigrés, Paris-New York, 1880-1980 », éditions du Seuil, 1998, traduit de l’anglais par Pap Ndiaye. 1. 10 11 La naissance du prêt-à-porter Chronologie Fondation de La Belle Jardinière qui vend à prix fixes des costumes d’homme confectionnés. 1851 Participation des confectionneurs français à l’Exposition Universelle de Londres. 1855 Les grands magasins, vitrine de la modernité, vendent des confections

avant les années 1990. Évolution technologique de 1995 à 2003 dans le monde[modifier | modifier le code] Au regard de l’article paru dans la revue Nature Nanotechnology15 en 2006, on note l’évolution suivante pour les brevets déposés à l’Office européen des brevets (EPO): Année 1995 2000 2003 Nombre de brevets pour l'année 950 1 600 2 600 Si ces chiffres représentent une forte évolution, on note également une relative stabilité pour ces deux périodes. Néanmoins cette évolution ne prend pas en