Circuit Douanier Effectué Par Un Transitaire

certification internationalement reconnue, et en réponse au souhait exprimé par les professionnels de la logistique, il a été décidé d’étendre ledit programme à l’ensemble des prestataires de services intervenant dans la chaîne logistique (transporteurs, transitaires, agents maritimes, exploitants de MEAD, intégrateurs, etc.) Ville CASABLANCA FES RABAT TANGER MARRAKECH MOHAMMEDIA SAFI SETTAT MEKNES GUERCIF TAZA LARACHE TETOUAN AGADIR TAROUDANT Total Total 75 25 19 18 13 6 4 2 2 2 2 1 1 1 1 172 Classe A

les enquêtes.1-1- Entretien direct :Les entretiens directs avec les personnes ressources nous ont permis d'avoir les informations nécessaires pour la réalisation de l'étude. Ces personnes se trouvent aussi bien au niveau des consignataires et des transitaires que dans la structure qui s'occupe de la gestion des infrastructures du Port de Cotonou.1-2- Recherche documentaire :Elle a pris en compte les diverses informations fournies par les documents qui ont rapport avec notre étude. Nous avons aussi exploités

castel Raison sociale5 rue dayet erroumi, app 2, rabat agdal TEL/Fax 0537681072 GSM 0661451645/0534515055 E-mail transit.freecastel@gmail.com Patente25799226 RC66227 CNSS7424097 if 3335108 IV- organigramme de la societ V- les taches effectues Au sein de la socit, jai eu la chance de ralis moi-mme des activits tel que Saisir des dclarations sur systme informatique. 1)-les tapes de la saisie sont -Internet explorerHYPERLINK http//www.douane.gov.ma/www.douane.gov.ma 1)-Espace utilisateur

Présentation du MEAD SDV Chapitre 1) Contexte de création des MEAD 1) context 2) cadre réglementaire Chapitre 2) Présentation du MEAD SDV : 1) Historique et organigramme 2) Données statistiques 3) Circuit de dédouanement des Mses au sein du MEAD SDV Chapitre 3) évaluation et recommandations Partie III : Les régimes économiques en douanes Chapitre 1) Principes généraux : 1) Définitions et effets des RED 2)

récente dite GAÏNDE 2010 est mise en place pour opérer sur l’amélioration du système actuel vers un système intégré de dédouanement. Le processus de modernisation de la douane est ainsi mené par deux entités : la direction des systèmes informatiques douaniers (DSID) pour tous les aspects liés au cœur du métier de dédouanement, la GIE GAINDE 2000 qui a en charge notamment la gestion du module ORBUS. Du fait que l’administration des douanes exerce un droit de contrôle sur les marchandises aussi bien

Rien qu’en parlant du transit, bon nombre d’entreprises industrielles et/ou commerciales malgaches, pour leurs opérations d’importations ou d’exportations, laissent à la S.C.T.T. M. le soin de se charger de tous les tracas administratifs et douaniers et lui font confiance pour s’occuper des opérations de manutention des marchandises importées ou exportées. L’un de ses objectifs est de réduire les vols ou les dommages commis sur les colis au moment de leur prise en charge, après une minutieuse

réalisation de ce rapport d’initiation [pic] SIEGE SOCIAL: GEORGE POMPIDOU ( [pic] ( [pic] FORME JURIDIQUE : SOCIETE ANONYME (S. A) ACTIVITES: Prestation de télécommunication, Acheminement du circuit téléphonique (National et International), des Réseaux et de l’Internet. EFFECTIFS DES EMPLOYES : 700 Employés DIRECTER GENERAL : [pic] En effet la loi n°13 /AN /98ème du 11 mars 1998 portant réforme

Chapitre 5 : La gestion des opérations douanières ---------------------------- P. 42 I. II. III. IV. V. Missions de la douane -------------------------------------------------------- P. 42 Les différents régimes douaniers ------------------------------------------- P. 43 Le traitement douanier de la marchandise --------------------------------- P. 45 Le dédouanement des marchandises ---------------------------------------- P. 49 Les acteurs dans les procédures de dédouanement et Sydonia----------- P

prescriptions spéciales Direction des Etablissements publics et des participations Dirham marocain Entreprises et établissements publics Fonds de développement institutionnel Fédération internationale des ingénieurs conseils Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce Initiative pour l’ aménagement de l’ administration des prêts Organisation mondiale du commerce Office national des chemins de fer Office national de l’ électricité Office national d’ potable eau Prêt aux réformes économiques et sociales

investissements par le biais de la simplification des procédures douanières, la promotion des régimes économiques en douane et l'organisation efficiente des services douaniers. Elle veille aussi, à ce que les importations d'une même marchandise acquittent les mêmes droits et taxes quelque soit l'importateur ou le bureau douanier. C'est l'équipe fiscale qui implique également une lutte contre la contrebande et la fraude sous toutes ses formes. Cette administration prête une