Circuit Douanier Effectué Par Un Transitaire

Faculté de Sciences Economiques et de Gestion de Nabeul ­ licence appliqué en comptabilité fiscalité 2008 Disponible en mode multipage    Dans la categorie: Rapports de stage Figures: Figure1 : organigramme du groupe CALDIR. Figure 2 : circuit de facture d'achat. Figure 3 : circuit de facture de vente. Tableaux: Tableau1 : Etats fournisseurs Tableau2 : circularisations fournisseurs Introduction..........................................................................................3 Chapitre1 : mise en place d'une comptabilité dans la société PERTES

SOMMAIRE 1ERE PARTIE : DEDOUANEMENT DE LA MARCHANDISE CHAPITRE I : PRINCIPES DE BASE DE LA LEGISLATION DOUANIERE EN VIGUEUR Section I : les formalités douanières I- La déclaration II- Le déclarant III- Le trafic douanier IV- Les conditions d’application du tarif douanier à l’importation Section II : l’infraction douanière I- Définition II- Classification des infractions par degré de gravité CHAPITRE II : LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT Section I : la modernisation et l’accélération

échanges des données informatisés « EDI » permet de faire toute un lien entre l’ensemble des acteurs de la chaine de logistique. Donc, à ce niveau les autorités publiques ont décidé de mettre une stratégie d’orientation vers les réseaux ou les circuits des échanges commerciaux internationaux principalement SINDA l’ancien système qui est remplacé par la suite par le nouveau système TTN. A cet égard et à l’instar de nombreuses entreprises, l’agence commerciale « Zâafrane » a convergé vers le nouveau

contentieux pour leur hospitalité et conseils. Rapport de stage d’initiation ENCG-OUJDA 5 Je tiens vivement à remercier Mr TAOUFIK YOUNES chef de la brigade et l’ensemble des agents douaniers de la brigade et de la Subdivision de Nador qui m’ont encouragé et m’ont permis de maintenir une bonne démarche du stage. De ma part, j’espère que j’ai su et pu laisser une bonne impression sur l’École National de Commerce et de Gestion d’Oujda

Plan Introduction I. Les documents 1. La facture commerciale 2. Les documents d’expédition 3. Les documents d’assurance 4. Les documents douaniers II. Les termes de vente usuels (INCOTERMS) 1. présentation des incoterms  2. le choix de l’incoterm  3. Incoterm 2011 4. Les limites des incoterms Conclusion Introduction L’expansion des échanges internationaux, favorisée au lendemain de la seconde guerre mondiale par les moyens de communication

grands principes et rouages douaniers afin de vous aider à vous familiariser avec cette matière et de vous montrer comment cet instrument peut devenir, s'il est utilisé correctement, un instrument de la stratégie internationale de votre entreprise, et servir votre compétitivité. En parcourant les sections consacrées aux caractéristiques douanières de la marchandise, aux régimes douaniers et à la gestion administrative des opérations douanières, le contexte douanier vous apparaîtra plus familier

RAPPORT DE STAGE effectué du 12/03/12 au 27/04/12 Au sein de l'Administration des Douanes et Impôts Indirects Casablanca Sadouk Thami SOMMAIRE REMERCIEMENTS...........................................................................................................................3 INTRODUCTION................................................................................................................................4 I / L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPÔTS INDIRECTS................

douanière………………………………………….… 24 1 Les procédures de dédouanement………………………………………….. 25 3. La modernisation de la procédure…………………………………25 4. La déclaration Unique de Marchandises……………………….…27 5. Circuits de dédouanement…………………………………….. …27 2 Les régimes économiques en douane……………………………………… 29 6. Présentation des régimes………………………………………… 29 7. Principales innovations en réglementation douanière…………… 30

faciliter les opérations d’importation et d’exportation. Cependant, le dédouanement de la marchandise est une étape incontournable dans les opérations du commerce international. Que cette formalité soit accomplie par l’opérateur lui-même ou par son transitaire, la connaissance préalable des règles du jeu et le respect de la législation douanière en vigueur constituent un atout majeur pour la mise en œuvre d’une bonne démarche logistique. Cette connaissance des règles du jeu est d’autant plus nécessaire

pratique en entreprise ou l’étudiant découvre l’entreprise et y apprend à travailler. Au cours du stage, un rapport est élaboré par l’étudiant sur la base d’un thème donné par l’entreprise. C’est dans le cadre de cette deuxième phase que nous avons effectué notre stage à l’Ivoirienne de Commerce et de Management du 11 Juin au 30 Novembre 2012, précisement à son siège social sis à Marcory Boulevard de Marseille sur le thème : « Procédure de dédouanement à l’import aérien d’équipements pétroliers en exonération