Cité de Carcassonne

sur le Danube. 673 – Les Arabes assiègent Constantinople (4 ans) 698 – Les Arabes prennent Carthage. 711 – Conquête de l'Espagne par les Arabes. 717 – Siège de Constantinople par les Arabes. 720 – Les Arabes en Provence. 725 – Les Arabes prennent Carcassonne. 732 – Les Arabes envahissent l'Aquitaine mais sont arrêtés à Poitiers par Charles Martel. 739 – Siège de Rome par les Lombards. 751 – Les Lombards à Ravenne. 772 – Les Lombards assiègent Rome. 793 – Lemon et Northmen attaquent l'Angleterre. 800

élémentaire * Oligoéléments(*) Poudres de roche et argiles ( ) * : liste des produits définis à l'annexe I du règlement (CE) n°2003/2003 AGRICULTURE BIOLOGIQUE Sont exclus de la fertilisation en production biologique : ! les déjections animales non citées à l’annexe 1 du règlement CE n°889/2008. ! les fumiers, fientes, lisiers issus de l’élevage hors-sol. Une étape de compostage est obligatoire pour les effluents issus de l’élevage intensif. ! les boues de station d’épuration (encore appelées MIATE)

(transfert des composés organiques de la phase solide vers la phase aqueuse) facteurs d’effica- - taux de dégradation variable selon le type de sol et la nature du polluant : exemple : dans un sol constitué de 5 % de gravier, 40 % de sable et 55 % de cité limon et d’argile, l’élimination d’hydrocarbures lourds peut atteindre 95 %, si le traitement en bioslurry est précédé d’un prélavage des sols - structure du sol peu altérée par le traitement, réutilisable pour la reconstitution paysagère - dégradation

sociales nouvelles qui imposent la consécration de principes nouveaux » 23 . F F C’est en se les appropriant ensemble que la Constitution de 1958 a opéré la synthèse de ces deux courants. Sans aucun doute pour le meilleur. Comme l’écrit M. Guy Carcassonne, « les dix-sept articles de 1789, complétés par les dix-huit alinéas de 1946, qui eux-mêmes incorporent les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République, tiennent ainsi lieu de Déclaration des droits et libertés, suffisamment patinés

néanmoins présentées comme insuffisantes par un certain nombre d’auteurs puisqu’elles ne limitent pas le nombre de candidats au premier tour. C’est ainsi qu’il y a eu 16 candidats au premier tour de l’élection présidentielle de 2002. DUHAMEL et CARCASSONE ont proposé de modifier l’élection présidentielle en instaurant un tour intermédiaire mais cela n’emporte pas la conviction. La procédure. Il ne faut pas faire acte de candidature ; il n’y a pas d’engagement écrit ou solennel ; les parrainages

n’appartiendrait qu’à l’autorité administrative de déclarer l’Etat débiteur, c’est-à-dire de statuer sur les actions qui tendent à faire reconnaître une dette à la charge de l’Etat (voir notamment Conseil d’Etat, 6 décembre 1855, Rotschild ; 20 février 1858, Carcassonne ; 1er juin 1861, Bandry ; 7 mai 1862, Vincent ; 29 mai 1867, Bourdet). Nous ne nous attacherons pas à ce deuxième motif. Les textes législatifs dont il est tiré, en attribuant à l’Assemblée nationale, d’abord, à l’autorité administrative, ensuite

Quel défi cependant en cette fin sublime. Quel idéal lointain. N’irions-nous pas de perplexité en perplexité ? En revenant au Code civil, on voit qu’il a néanmoins relevé le défi, non seulement en frappant en maximes un palmarès de règles (dont on a cité des exemples), mais en suivant le conseil de Portalis. « Dans cette immensité d’objets divers qui composent les matières civiles… c’est 1. Portalis, Discours préliminaire, Locré, t. 1, p. 264, n° 16. 2. Eod. loc, p. 258, n° 9. 7 G É R A R D

rébellion qu’ils ont faite aux agents En outre, procès-verbal pour tapage injurieux et nocturne troublant la tranquillité des habitants a été dressé contre cinq autres des perturbateurs : les nommés Couranq, Louis, âgé de 17 ans, employé, demeurant. Cité- — 34 — Bisch ; Simey, Jules, âgé de 19 ans, employé, rue Voirol ; Kleing Eugène, âgé de 22 ans, logeant rue d’Isly, n°1 Perlini, Henri, 16 ans, logeant rue Rovigo n° 4, et Cagliari, Jules, âgé de 16 ans, cuisinier, logeant rue de Bône, n°3. Jammes

sous catégories, cette manière de procéder n'épuise pas pour autant le domaine public immobilier artificiel. Des biens ne peuvent être rangés dans ces catégories. Les autres dépendances du domaine public immobilier artificiel. Les catégories pré-citées contiennent des biens dont l'affectation est déterminée par le législateur. Par contre les autres biens, dépendent de l'affectation, une liberté est laissée à la collectivité propriétaire pour l'affectation. On a une formule générique de bâtiments

rivière. L'électeur Frederic de Saxe étant intervenu, il obtint sa grâce. Mais la leçon qu'il avait reçue ne lui avait pas profité. Il menait avec lui deux de ses enfants (NDLR: adultérins. les moines faisant voeu de chasteté). Millitz, légat du Pape, cite ce fait dans une de ses lettres. Il aurait été difficile de trouver dans tous les cloîtres de l'Allemagne un homme plus propre que lui au commerce d'indulgences dont on le chargea. A la théologie d'un moine, au zèle et à l'esprit d'un inquisiteur,