Clôture

légales de conservation des archives Documents commerciaux(bon commande, bon livraison, facture client, facture fournisseur)=10 ans à compter de la cloture de l’exercice comptable Docs bancaires, rib ; talons = 5a,s Pièces comptable : 10 ans a compter de la cloture du livre de registre Comptes annuels, bilan compte de resultat =10 ans a compter de la cloture de lexercice comptable Documents sociaux(convocs,  rapport conseil d’administration=3an INCLURE LA GED DANS CE CHAPITRE CARDINALITES Une

des exercices antérieurs portés en modifications comptables (compte 128) majorés de la TVA - Soldes débiteurs des clients et comptes rattachés bruts en fin d’exercice + Soldes des clients créditeurs à la clôture de l’exercice + Produits constatés d’avance relatifs aux clients à la clôture de l’exercice = Encaissements reçus des clients Abderrazak GABSI Enseignant universitaire Support pédagogique / Etat de flux de trésorerie Institut des Hautes Etudes Commerciales 6 Sommes versées

cours pendant la période concernée ; (iii), cas clôturés pendant la période concernée. Garçons Filles Total NOUVEAUX CAS < 5ans 5-14 ans 15-17 ans CAS EN COURS < 5ans 5-14 ans 15-17 ans CAS CLOTURES < 5ans 5-14 ans 15-17 ans INDICATEUR 2 : Motif du signalement Définition : Motif pour lequel chaque cas a été détecté par et/ou signalé à votre structure (inclure cas anciens, nouveaux et clôturés). On sait qu’un enfant est souvent dans plusieurs

(questionnaire) : - documents du SMQ couvrant le domaine audité : politique qualité, objectifs qualité chapitre du manuel, procédures, instruction, etc.. - chapitre (sous chapitre) de la norme ISO b) d'examiner le rapport précédent et notamment la clôture des actions exigées c) de préparer les questions principales qu'il envisage de poser en audit d) d'établir le plan d'audit. Le plan d'audit doit être communiqué au responsable du secteur a auditer avant l'audit. 4/6 LOGO ENTREPRISE PROCÉDURE

fonction du nombre de jours entre la date de mise en service (à défaut la date d’achat) et la date de clôture de l’exercice, sur la base de 12 mois de 30 jours (soit 360 jours, année commerciale). Soit N le nombre de jours : Valeur d’origine * taux d’amortissement * N/360 ( Exemple 1 : un matériel est acquis et mis en service le 01/01/09, valeur d’origine 4 000 € HT, durée probable de vie 4 ans. Clôture de l’exercice comptable le 31/12. Taux d’amortissement : ............................

des contrats en cours Section 2 : La cession de l’entreprise L’entreprise en liquidation Les situations des créanciers Transition Chapitre 2 : Le devenir Section 1 : Les opérations de clôture La réalisation de l’actif La répartition du produit Section 2 : Les conséquences de la clôture La procédure pour le passif exigible et pour l’insuffisance d’actif Les sanctions (pénales) Quel est le champ d'application de la procédure de liquidation judiciaire ? Qui sont les personnes

DIFFERENCE ENTRE AVIS DE RECEPTION ET FACTURE A-1-1 Régularisation avant clôture magasin A-1-2 Régularisation après clôture magasin A-2AVOIR FOURNISSEURS A-1-1 Comptabilisation avant clôture magasin A-1-2 Comptabilisation avant clôture magasin B/RETOUR FOURNISSEUR Annexe 1 : Ajustement Différence fournisseurs

10. 4. 4.1. 4.2. 4.3. 5. 5.1. 5.2. 5.3. 5.4. 6. Les clôtures................................. Les clôtures en petits éléments maçonnés...................................... Les clôtures en béton armé..... Les clôtures en métal ............... Les clôtures en bois................... Les clôtures en matières plastiques ..................................... Les clôtures végétales.............. Les clôtures défensives ............ Les clôtures provisoires ........... Les barrières symboliques ....

systématiquement lieu à une affectation en Polynésie française. Renseignez-vous auprès de chaque centre d'examen local. Catégorie Intitulé Conditions de diplôme ou de services Ministère Date d'ouverture des inscriptions Date de clôture des inscriptions ou préinscriptions Date de la première épreuve Centre d'examen local Inscriptions / Renseignements en ligne Concours externe Commissaire de police (affectation nationale) BAC + 5 Intérieur 16-nov-12 04-janv-13 19-févr-13

d’une race, d’un groupe de personne à part qui a sa propre histoire. Texte Maria Chapdelaine : « Ces gens sont d’une race qui ne sait pas mourir… Nous sommes un témoignage. » Texte Trente arpents : « Comment les hommes de sa race […] » Clôture 2e PARAGRAPHE : (Différences) I.P 2 : Les deux auteurs ne soutiennent pas de la même façon l’idée de l’attachement à la terre, parce que dans le texte de Maria Chapdelaine le personnage semble attaché à la terre uniquement en obéissant uniquement