Code D Hammourabi

Un dieu égyptien, fils d’Isis et d’ Osiris Mohamed Louadi, PhD Tunis 31 mlouadi@louadi.com Le code de Hammourabi (2000 av. J.C.) Mohamed Louadi, PhD Tunis 32 mlouadi@louadi.com Le code de Hammourabi (2000 av. J.C.) La première gestion systématique de l’information économique et commerciale que nous connaissons date de l’époque de Hammourabi (1793-1750 av. J.C.): Le code contient 282 art. de loi tenant sur 3600 lignes gravées sur des stèles. Ex: §104 - Si un négociant

nous sont familiers. La façon dont ces termes sont utilisés traduit notre conception moderne, ainsi que celle du droit. Le langage n’est pas simplement un code. Il exprime et traduit une façon de penser, notre conception du droit. L’expression « j’ai le droit de… » traduit la conception moderne du droit. Le langage n’est pas simplement un code. C’est l’idée que pour nous le droit est avant tout l’attribut d’une personne, une capacité, un pouvoir de faire telle ou telle chose. C’est la théorie du

divine : le roi URUKANIGA, en 2400 avant J-C. En revanche, le code Ur-Nammu ne laisse aucun doute sur la filiation divine ; le roi est considéré comme l'intermédiaire du dieu qui communique aux hommes la volonté de cette autorité supérieure et constitue le gardien de l'ordre divin. Le code d'HAMMOURABI ( pr maintenir la grandeur de l'Etat ) constitue le plus complet des textes juridiques (exemple de cette tradition). Le roi HAMMOURABI unifie la Mésopotamie, se pose certes en « roi du droit » mais

concerné) ? ❖ La constitution ❖ Les traités ❖ Les lois ❖ Les décrets ❖ Les arrêtés (ex municipaux - préfectoraux) ❖ Les délibérations (conseil municipal) ❖ Une charte ❖ Un édit ❖ Un commandement ❖ Un code ❖ Un contrat ❖ Une sommation ❖ Un règlement ❖ Des règles ❖ Un bail ❖ Des Statuts ❖ Un règlement intérieur (assoc.) Différents types de décrets : • Décret pris en Conseil des Ministres • Décret pris après

Les conflits de loi dans le temps Commentaire de l’article 2 du code civil : « La loi ne dispose que pour l’avenir ; elle n’a point d’effet rétroactif » Introduction (préparation); Origine : le code civil français de 1848 Nature : article de cette constitution Date : 1848 (élaboration de la constitution). Article encore en vigueur aujourd’hui Adopté durant la IIème république sous Napoléon. en même temps (1848) ; - révolution ; revendication du suffrage universel. - avènement

Publié sur Avortement ivg .com (http://www.avortementivg.com) Accueil > Histoire de l' avortement en France Histoire de l' avortement en France De tout temps, l'avortement a existé et a été considéré comme un mal. Le code d?Hammourabi (XVIIIème siècle av.J.C.) le sanctionne ; le serment d'Hippocrate (IVème siècle av.J.C.) le montre: "(...)je ne remettrai à aucune femme un pessaire abortif." En France, chaque nouveau médecin devait prononcer ce serment. Au siècle dernier, les "faiseuses d'anges"

pendant l’antiquité. L’antiquité est la 1ere période historique, elle s’achève en 476, avec la chute de l’empire romain d’occident. Pendant l’antiquité le droit est considéré comme essence divine. Ce sont els dieux qui fixent la règle de droit. (Ex : le code d’Hammourabi) c’est le roi de Babylone (berceau de l’humanité), ville de Mésopotamie, il règne entre 1793 et 1750 av JC. C’est un grand monarque et un grand guerrier, il va conquérir un grand territoire et constituer un empire. C’est aussi un grand

Second témoignage : l’existence aux alentours de 2 100 avant JC d’un code d’Ur-Nammu. Structure commune : 3 parties avec exposé des motifs, les dispositions et l’épilogue. Dans le prologue on voit que le droit est d’inspiration divine. Par exemple : le roi va dire que le droit établi par la force d’un dieu. Le roi est un intermédiaire entre les Dieux et les hommes. Troisième témoignage, le plus connu : Hammourabi. Texte le mieux conservé. La datation de ce texte est imprécise, environ

civilisations sur 3000 ans. * Les Sumériens -3500/-2500 : Ur (Abraham y est né), Uruk. Cités états. * Les Akkadiens -2100 (Akkad puis Ur) Empire (Sargon 1er) * Les Amorrites -1900 (Babylone et sa première période de gloire) Empire (Hammourabi). * Les Assyriens -1300 (Assur et Ninine) Empire (Sargon II, Sennacherib, Assurbanipal). * Les Néo-babyloniens (Chaldéens) -612/-539 (Babylone et sa seconde période de gloire) Empire (Nabuchodonosor II). La Mésopotamie et la ville de

Toutes ses lois se trouvent sous une forme casuistique (solution fixée pour un cas d’espèce). Cette caractéristique est particulièrement visible dans les dispositions pénales contenues dans les codes babyloniens et en particulier dans un code, le code de Lipit-istar, code de 2000 avant JC, dispositions pénales : le vol avec effraction, la violation du domicile, ou encore la diffamation. Pour tous ces cas, la peine prévue est une composition pécuniaire. Toutes ces normes répondent aux exigences qu’impose